5-7 rue Courtois : déclaration préalable de travaux DP 13B0022.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

652W

Déplier tous les niveaux

652W

Cote/Cotes extrêmes

652W/1-23

Date

1984-2014

Mots clés producteurs

Urbanisme

5-7 rue Courtois : déclaration préalable de travaux DP 13B0022.

Cote/Cotes extrêmes

652W/6/2

Date

20/02/2013-19/06/2013

Présentation du contenu

Pétitionnaire : Bouanen Ouiza

Mots clés lieux

Courtois (rue)

Mots clés typologiques

déclaration préalable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.