Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de réhabilitation du groupe scolaire Marcel-Cachin, avenant à la police n° AT 7 576 370-8 Allianz France - Socassur pour la déclaration de fin de travaux : décision 1993-172 (folio 60).

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Délibérations (1993)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/5

Date

1993

Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de réhabilitation du groupe scolaire Marcel-Cachin, avenant à la police n° AT 7 576 370-8 Allianz France - Socassur pour la déclaration de fin de travaux : décision 1993-172 (folio 60).

Cote/Cotes extrêmes

400W/5

Date

5 novembre 1993

Mots clés matières

compagnie d'assurance, école

Mots clés typologiques

décision du maire

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