Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration : plan, calendrier prévisionnel, rapport de présentation sur le quartier Méhul, les quartiers pavillonnaires et le canal de février 2005, rapport de présentation sur les quartiers Quatre-Chemins, Hoche et Église d'avril 2005, convention de prestation de la mission d'accompagnement à l'élaboration du PLU, support de présentation, notes, correspondance. Plan local d'urbanisme (PLU) soumis au conseil municipal du 23 novembre 2005, exemplaire du commissaire enquêteur : avis des personnes publiques associées, rapports, comptes rendus de réunion, pétitions, photographies, correspondance. - Archives et patrimoine de Pantin

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781W

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781W

Cote/Cotes extrêmes

781W/1-20

Date

1992-2019

Modalités d'entrées

Versement.

Mots clés producteurs

Département Développement urbain durable / Direction de l'Urbanisme

Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration : plan, calendrier prévisionnel, rapport de présentation sur le quartier Méhul, les quartiers pavillonnaires et le canal de février 2005, rapport de présentation sur les quartiers Quatre-Chemins, Hoche et Église d'avril 2005, convention de prestation de la mission d'accompagnement à l'élaboration du PLU, support de présentation, notes, correspondance. Plan local d'urbanisme (PLU) soumis au conseil municipal du 23 novembre 2005, exemplaire du commissaire enquêteur : avis des personnes publiques associées, rapports, comptes rendus de réunion, pétitions, photographies, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

781W/8

Date

2005

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