Registre des délibérations. - Entretien et vérification d'installation paratonnerre au centre de vacances Jean-Lolive à Sénailly, contrat BCM : décision 1993-116 (folio 8).

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Délibérations (1993)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/5

Date

1993

Registre des délibérations. - Entretien et vérification d'installation paratonnerre au centre de vacances Jean-Lolive à Sénailly, contrat BCM : décision 1993-116 (folio 8).

Cote/Cotes extrêmes

400W/5

Date

21 juillet 1993

Mots clés matières

surveillance des bâtiments

Mots clés typologiques

décision du maire

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