Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 7961505 UAP-Gay pour l'exposition de Samta Ben Yahia à l'office du tourisme : décision 1996-22 (folio 99 verso).

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Délibérations (1995-1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/10

Date

1995-1996

Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 7961505 UAP-Gay pour l'exposition de Samta Ben Yahia à l'office du tourisme : décision 1996-22 (folio 99 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/10

Date

19 février 1996

Mots clés matières

compagnie d'assurance, manifestation culturelle

Mots clés typologiques

décision du maire

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