Aménagement aux abords du gymnase, suivi de travaux : quitus d'intervention, correspondance, fiches de garanties de parfait achèvement (GPA), notes, listes et cahiers des opérations préalables à la réception, plan de masse provisoire, plan général de la plaque de centralité, acte de permis de construire modificatif, comptes rendus de réunions ; déclaration de sinistre eaux pluviales : correspondance, fiche de GPA, fiche de référence.

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649W

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Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Maîtrise d'ouvrage

Construction d'un bâtiment de 58 logements et d'un gymnase semi-enterré rue Édouard-Renard à Pantin

Aménagement aux abords du gymnase, suivi de travaux : quitus d'intervention, correspondance, fiches de garanties de parfait achèvement (GPA), notes, listes et cahiers des opérations préalables à la réception, plan de masse provisoire, plan général de la plaque de centralité, acte de permis de construire modificatif, comptes rendus de réunions ; déclaration de sinistre eaux pluviales : correspondance, fiche de GPA, fiche de référence.

Cote/Cotes extrêmes

649W/158

Date

2007-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2011

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