Registre des délibérations. - Convention de concession d'aménagement du site Diderot Cartier-Bresson sis 128-134 rue Diderot relative à l'opération AIR, avenant n° 1 (folio 98).

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Délibérations (1997)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/14

Date

1997

Registre des délibérations. - Convention de concession d'aménagement du site Diderot Cartier-Bresson sis 128-134 rue Diderot relative à l'opération AIR, avenant n° 1 (folio 98).

Cote/Cotes extrêmes

400W/14

Date

13 novembre 1997

Mots clés lieux

Diderot (rue)

Mots clés matières

aménagement foncier

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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