Comptabilité : journal des titres de recettes, journal d'annulation des titres de recettes, journal des mandatements des dépenses. Maisons de retraite communale (rue Jules-Ferry) et intercommunale (La Seigneurie), gratifications de Noël et du 14 juillet allouées aux pensionnaires : listes nominatives d'émargement. Aide aux personnes en difficulté, attribution de bons de secours d'urgence et montants alloués : liste nominative des bénéficiaires [classement mensuel].

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376W

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376W

Cote/Cotes extrêmes

376W/1-31

Date

1983-2000

Mots clés producteurs

Centre communal d'action sociale

Comptabilité : journal des titres de recettes, journal d'annulation des titres de recettes, journal des mandatements des dépenses. Maisons de retraite communale (rue Jules-Ferry) et intercommunale (La Seigneurie), gratifications de Noël et du 14 juillet allouées aux pensionnaires : listes nominatives d'émargement. Aide aux personnes en difficulté, attribution de bons de secours d'urgence et montants alloués : liste nominative des bénéficiaires [classement mensuel].

Cote/Cotes extrêmes

376W/10

Date

1998

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998

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