F3 enquête des secrétaires généraux, raisons : informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 1995, bulletin d'informations statistiques de la DGCL (1993), enquête de 1992-1993 sur le foncier bâti, enquête sur la fiscalité directe locale (1991-1992), préparation de l'enquête des secrétaires généraux (1991-1992), fréquentation des enfants en centre de vacances pour 1992, prévisions journées-enfants des centres de loisirs enfance (1992), recettes Saint-Martin, enquête financière des secrétaires généraux (1990).

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Cote/Cotes extrêmes

334W/1-210

Date

1971-1998

Mots clés producteurs

Finances

F3 enquête des secrétaires généraux, raisons : informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 1995, bulletin d'informations statistiques de la DGCL (1993), enquête de 1992-1993 sur le foncier bâti, enquête sur la fiscalité directe locale (1991-1992), préparation de l'enquête des secrétaires généraux (1991-1992), fréquentation des enfants en centre de vacances pour 1992, prévisions journées-enfants des centres de loisirs enfance (1992), recettes Saint-Martin, enquête financière des secrétaires généraux (1990).

Cote/Cotes extrêmes

334W/178

Date

1990-1995

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