Registre des délibérations. - Versement d'acomptes sur les subventions à certaines associations d'intérêt local et établissements publics territoriaux avant le vote du budget primitif 2000 (folio 99).

Aide à la recherche

Délibérations (1999-2000)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

449W/33

Date

1999-2000

Registre des délibérations. - Versement d'acomptes sur les subventions à certaines associations d'intérêt local et établissements publics territoriaux avant le vote du budget primitif 2000 (folio 99).

Cote/Cotes extrêmes

449W/33

Date

9 décembre 1999

Présentation du contenu

Associations : Association des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep), Ciné 104, Association du parc de loisirs de Montrognon, Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP), Mission locale pour les jeunes de Pantin et du Pré-Saint-Gervais, Cercle municipal des sports (CMS), bourse du travail, comité de jumelage, Comité d'action sociale et culturelle (CASC), Harmonie municipale, syndicat d'initiative - office du tourisme, Cité des arts Métafort d'Aubervilliers, Côté court, Banlieues bleues. Établissements publics territoriaux : centre communal d'action sociale (CCAS), caisse des écoles, syndicat intercommunal d'informatique.

Mots clés matières

comptabilité publique, association, établissement public local

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal