Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble : règlement, annexes patrimoine des villes de Bagnolet et Bondy.

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Chemin d'Aubervilliers. - Démolition d'un silo de stockage, d'un local poubelles, d'un ancien local électrique et du local d'accès au silo à boue : permis de démolir PD 20B0007.
15 rue Cartier-Bresson, démolition d'un immeuble de sept logements et un commerce : permis de démolir PD 20B0009.
79-81 rue Cartier-Bresson. - Démolition partielle en vue de la relocalisation du Centre national des arts plastiques (Cnap) et d'une partie des réserves du Mobilier national : permis de démolir PD 20B0002.
31 rue Charles-Auray, démolition d'un ensemble immobilier : permis de démolir PD 19B0005.
8 rue Danton, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 19B0008.
6-12 rue Denis-Papin, démolition d'un ensemble immobilier : permis de démolir PD 20B0001.
35 rue Denis-Papin, démolition d'une véranda et de murets : permis de démolir PD 19B0009.
85 avenue Édouard-Vaillant, démolition partielle d'escaliers et de paliers pour la création de gaines d'ascenseurs : permis de démolir PD 20B0006.
2 rue François-Arago, démolition de l'allège d'une fenêtre pour la création d'une porte de sortie : permis de démolir PD 19B0003.
4 rue François-Arago, démolition du premier étage de la maison sur rue et d'une partie du bâti en rez-de-chaussée sur cour : permis de démolir PD 19B0004.
28 rue François-Arago, démolition de quatre boxes de stationnement : permis de démolir PD 20B0010.
202-204 avenue du Général-Leclerc, démolition d'une maison et d'entrepôts : permis de démolir PD 20B0003.
4-6 rue Jacquart, démolition totale : permis de démolir PD 19B0001.
11 rue Jacques-Cottin, démolition d'une dépendance : permis de démolir PD 20B0008.
164 avenue Jean-Jaurès. - Cimetière parisien de Pantin, démolition d'un pavillon double et d'un garage : permis de démolir PD 19B0011.
163 avenue Jean-Lolive, démolition totale : permis de démolir PD 20B0004.
187-191 avenue Jean-Lolive, démolition totale : permis de démolir PD 19B0010.
225-229 avenue Jean-Lolive, démolition totale : permis de démolir PD 19B0012.
59 rue Jules-Auffret, démolition d'ateliers et de bureaux : permis de démolir PD 15B0011.
2 rue Kléber, démolition totale : permis de démolir PD 19B0007.
10 rue Parmentier, dépose de toiture en vue d'une surélévation : permis de démolir PD 19B0013.
6 impasse du Petit-Pantin, décaissement du sol d'un garage : permis de démolir PD 18B0010.
13-17 rue Sainte-Marguerite, démolition de dépôts : permis de démolir PD 86B2171.
27 rue des Sept-Arpents, démolition du mur mitoyen avec le 25 : permis de démolir PD 14B0006.
31 rue des Sept-Arpents, dépose de toiture en vue d'un remplacement : permis de démolir PD 19B0002.
40 rue des Sept-Arpents, démolition totale : permis de démolir PD 20B0005.
51 rue des Sept-Arpents, démontage d'un bâtiment modulaire : permis de démolir PD 19B0006.
19 rue de Candale et 30 rue Méhul. - Stade Charles-Auray, rénovation d'un terrain de football, d'une piste d'athlétisme et d'un terrain d'honneur : permis d'aménager PA 19B0001.
49 avenue du Général-Leclerc, division parcellaire et création d'une voie nouvelle : permis d'aménager PA 19B0002.
Avenue Jean-Lolive, modification d'une voie existante dans le cadre du projet Tzen 3 : permis d'aménager PA 20B0001.
22 rue Beaurepaire, changement de destination d'un bâtiment à usage de bureau et commerce en habitation et surélévation de ce dernier : certificat d'urbanisme CUb 20B0260.
21 rue Boieldieu. - Démolition d'un préau, construction d'un bâtiment sur rue et changement de destination et surélévation d'une remise : certificat d'urbanisme CUb 20B0377.
56 rue Charles-Nodier, construction d'un immeuble de treize logements : certificat d'urbanisme CUb 16B0223.
56 rue Charles-Nodier, construction d'un immeuble de douze logements : certificat d'urbanisme CUb 16B0462.
10 rue Denis-Papin, démolition d'un hangar et construction d'un immeuble : certificat d'urbanisme CUb 11B0761.
35 rue Étienne-Marcel et rue Montgolfier, aménagement des combles et pose de huit fenêtres de toit : certificat d'urbanisme CUb 15B0183.
12 rue Florian, 39-41 rue Étienne-Marcel et 26-28 rue Victor-Hugo. - Division parcellaire, changement de destination et réaménagement d'un entrepôt en logements : certificat d'urbanisme CUb 10B0229.
40 rue Formagne, aménagement d'une annexe en habitation : certificat d'urbanisme CUb 18B0004.
17 rue Gabrielle-Josserand et 98 avenue Jean-Jaurès, démolition des bâtiments existants et nouvelle construction : certificat d'urbanisme CUb 16B0315.
7 rue Gambetta et 6 rue Méhul, démolition d'entrepôts et construction d'un immeuble d'une trentaine de logements : certificat d'urbanisme CUb 12B0651.
11 bis rue Gambetta et 8 rue Paul-Bert, rénovation et modification de façades : certificat d'urbanisme CUb 11B0537.
69 avenue du Général-Leclerc, démolition et construction d'un bâtiment à usage de commerce et d'entrepôt : certificat d'urbanisme CUb 09B0464.
82 avenue Jean-Jaurès, transformation d'un garage en commerce : certificat d'urbanisme CUb 12B0112.
60 avenue Jean-Lolive et 2 rue du Pré-Saint-Gervais, changement de destination d'une loge de concierge en laboratoire de boucherie : certificat d'urbanisme CUb 13B0515.
97 avenue Jean-Lolive. - Démolition d'un garage, division parcellaire, construction d'un immeuble de soixante-quatre logements et création d'une voie nouvelle : certificat d'urbanisme CUb 08B0039.
3 rue Lesault. - Démolition partielle, division parcellaire et changement de destination d'un hangar en logement et local d'activité : certificat d'urbanisme CUb 16B0167.
19 rue de la Paix et 16 rue du Onze-Novembre-1918, démolition totale et construction d'un immeuble : certificat d'urbanisme CUb 16B0680.
10 rue Pierre-Brossolette. - Surélévation d'une maison, démolition partielle d'un local artisanal et changement de destination de ce dernier en habitation : certificat d'urbanisme CUb 16B0159.
31 rue des Pommiers et 36 rue Candale-Prolongée, reconstruction à l'identique : certificat d'urbanisme CUb 10B0590.
31 rue des Pommiers et 36 rue Candale-Prolongée, reconstruction à l'identique : certificat d'urbanisme CUb 10B0591.
46 rue des Pommiers, construction de deux immeubles : certificat d'urbanisme CUb 20B0790.
14 rue Roger-Gobaut et 38 rue Formagne, construction d'un pavillon : certificat d'urbanisme CUb 12B0015.
6 impasse de Romainville, extension d'un logement : certificat d'urbanisme CUb 12B0237.
25 rue des Sept-Arpents, construction d'un immeuble : certificat d'urbanisme CUb 16B0249.
23 rue Victor-Hugo, démolition d'un bâtiment et extension d'un local d'activités : certificat d'urbanisme CUb 09B0482.
Affaire Kalistore. - 44 bis avenue Jean-Jaurès, 13-17 rue Sainte-Marguerite, 108 avenue Jean-Lolive et 42 avenue de la Division-Leclerc, historique des travaux et des demandes d'autorisations de 1985 à 1991 : note, plans (1986, [1992], s.d.). Aménagements réalisés sans autorisation, suivi : notes, plans, correspondance (1985-1987, 1989-1992).
Changement d'usage de locaux.
Changement d'usage de locaux.
Changement d'usage de locaux.
Plan local d'urbanisme (PLU) de Pantin. - Modification n° 6, élaboration : dossier d'enquête publique, registre pour observations du public, procès-verbal de fin d'enquête (2018) ; annexes [dossier incomplet] : pièces écrites, pièces graphiques (2019) ; recours grâcieux : note juridique, correspondance (2005-2006, 2017, 2019).
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble. - Élaboration de la version initiale, avis de la Ville de Pantin : notes, tableaux, plans, mémoires, délibérations, correspondance.
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble : règlement, annexes patrimoine des villes de Bagnolet et Bondy.
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble : annexes patrimoine des villes du Pré-Saint-Gervais, des Lilas, de Montreuil, de Noisy-le-Sec et de Romainville, notes de préconisations sur la gestion des déchets, carte des aléas liés à la présence d'anciennes carrières, plan de prévention des risques de mouvements de terrain, atlas des emplacements réservés.
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble. - Modification simplifiée n° 1, projet : notice explicative des modifications apportées, orientations d'aménagement et de programmation (OAP) thématiques, OAP sectorielles, règlement, plans de zonage pour Est Ensemble, Bagnolet, Bobigny, Bondy, Le Pré-Saint-Gervais et Les Lilas.
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble. - Modification simplifiée n° 1, projet : plans de zonage pour Montreuil, Noisy-le-Sec, Pantin et Romainville, plan de protection du patrimoine, périmètres et emplacements réservés pour mixité sociale, périmètres de stationnement, plan des orientations d'aménagement et de programmation (OAP), liste et atlas des emplacements réservés.
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble. - Modification n° 1, projet : pièces administratives d'accompagnement à la compréhension du document, registre d'enquête publique, rapport de présentation complémentaire, orientations d'aménagement et de programmation (OAP) thématiques, OAP territoires, OAP sectorielles, règlement, annexe patrimoine des villes des Lilas et de Montreuil.
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble. - Modification n° 1, projet : plans de zonage pour Est Ensemble, Bobigny, Le Pré-Saint-Gervais, Les Lilas, Montreuil, Noisy-le-Sec, Pantin et Romainville, plan de protection du patrimoine, périmètres et emplacements réservés pour mixité sociale, plan des orientations d'aménagement et de programmation (OAP), liste et atlas des emplacements réservés.

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Cote/Cotes extrêmes

837W/1-15

Date

1985-2022

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble : règlement, annexes patrimoine des villes de Bagnolet et Bondy.

Cote/Cotes extrêmes

837W/10

Date

2020