Registre des délibérations. - Cimetière, tarifs des concessions de terrains temporaires de dix ans (n° 27/220 page 181).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Déliberations (1840-1849)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire

Cote/Cotes extrêmes

977

Date

1840-1849

Registre des délibérations. - Cimetière, tarifs des concessions de terrains temporaires de dix ans (n° 27/220 page 181).

Cote/Cotes extrêmes

977

Date

18 mai 1845

Mots clés lieux

Cimetière communal - 1 rue des Pommiers

Mots clés matières

cimetière

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.