806W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

806W/1-41

Date

2018-2020

Bureau municipal du 13 janvier 2020 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 20 janvier 2020 : relevés de décisions. Conseil municipal du 21 janvier 2020 : convocation, ordre du jour, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, document unique ; dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-2), Ressources humaines (n° 3-4), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 5-6), Urbanisme (n° 7), Action sociale et relations avec les usagers (n° 8-9), Santé (n° 10-11), Développement socio-culturel (n° 12-15)).

Cote/Cotes extrêmes

806W/15

Date

2020