Conseil municipal du 8 juillet 2019, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Voirie et déplacements (n° 45-52), Développement durable (n° 53), Intercommunalité (n° 54-55), Information (n° 56)). Bureau municipal du 4 novembre 2019 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 12 novembre 2019 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 13 novembre 2019 : convocation, ordre du jour, pouvoirs, feuille de présence, interventions orales.

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Cote/Cotes extrêmes

806W/1-41

Date

2018-2020

Conseil municipal du 8 juillet 2019, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Voirie et déplacements (n° 45-52), Développement durable (n° 53), Intercommunalité (n° 54-55), Information (n° 56)). Bureau municipal du 4 novembre 2019 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 12 novembre 2019 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 13 novembre 2019 : convocation, ordre du jour, pouvoirs, feuille de présence, interventions orales.

Cote/Cotes extrêmes

806W/9

Date

2019

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