Enfants handicapés : transport, conventions, délibérations, avenants, décisions, statistiques, listes, liquidation, circulaires, prévisions. Restauration scolaire, prise en charge des élèves des autres communes : relevés nominatifs et financiers (enfants hors Pantin et Pantin).

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132W

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Cote/Cotes extrêmes

132W/1-27

Date

1985-1991

Mots clés producteurs

Enseignement

Enfants handicapés : transport, conventions, délibérations, avenants, décisions, statistiques, listes, liquidation, circulaires, prévisions. Restauration scolaire, prise en charge des élèves des autres communes : relevés nominatifs et financiers (enfants hors Pantin et Pantin).

Cote/Cotes extrêmes

132W/15

Date

1985-1986

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1986

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