Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs pour le paiement des travaux du quatrième groupe scolaire (page 120).

Aide à la recherche

995_Deliberations

Délibérations
Registre des délibérations. - Répartement des contributions en 1903 (page 2).
Registre des délibérations. - Cahier des charges et soumission pour la fourniture du combustible en 1903 (page 4).
Registre des délibérations. - Avis sur une délibération du bureau de bienfaisance (page 5).
Registre des délibérations. - Décompte des travaux suivants : construction d'un égout rue de l'Alliance et viabilité de la sente de la Navière, établissement d'une canalisation rue Danton (page 6).
Registre des délibérations. - Abonnement pour le curage de l'égout rue de l'Alliance (page 7).
Registre des délibérations. - Gratifications de fin d'année (page 8).
Registre des délibérations. - Résiliation du traité passé avec monsieur Marchand pour la concession de la publicité sur les urinoirs (page 9).
Registre des délibérations. - Confection des tables décennales de l'état civil de 1893 à 1902 (page 11).
Registre des délibérations. - Entretien des chemins de grande communication en 1902 (page 12).
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts communaux en 1903 (page 13).
Registre des délibérations. - Liquidation de la pension de retraite d'un cantonnier (page 13).
Registre des délibérations. - Création d'un bureau de tabac (page 14).
Registre des délibérations. - Subvention supplémentaire à la fanfare (page 15).
Registre des délibérations. - Projet de bail pour l'entretien des chemins vicinaux pendant 5 ans (page 16).
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession décennale (page 16).
Registre des délibérations. - Indemnité de logement et de frais de bureau au commissaire de police (page 17).
Registre des délibérations. - Création d'un dispensaire dans le quartier du Centre (page 18).
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue de Paris (page 19).
Registre des délibérations. - Allocation au personnel scolaire à titre d'ancienneté de service (page 21).
Registre des délibérations. - Instance contre l'architecte et deux entrepreneurs des écoles rue de Montreuil (page 22).
Registre des délibérations. - Prolongement de la sente de la Navière (page 24).
Registre des délibérations. - Construction d'un urinoir route des Petits-Ponts (page 25).
Registre des délibérations. - Communications (page 25).
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 26).
Registre des délibérations. - Prolongement de la sente de la Navière : classement (page 29).
Registre des délibérations. - Pavage de la rue Méhul (page 30).
Registre des délibérations. - Construction d'un urinoir route des Petits-Ponts (page 30).
Registre des délibérations. - Cahier des charges pour la concession de la distribution du gaz (page 31).
Registre des délibérations. - Fêtes de 1903 (page 31).
Registre des délibérations. - Réorganisation du réseau de la Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine (page 36).
Registre des délibérations. - Demande de monsieur Malette conducteur des Ponts et chaussées (page 38).
Registre des délibérations. - Taxes irrécouvrables (page 39).
Registre des délibérations. - Décompte des travaux de la rue Gutenberg (page 40).
Registre des délibérations. - Instance de monsieur Hautekess contre la commune (page 40).
Registre des délibérations. - Dépôt des comptes et budgets de la ville et du bureau de bienfaisance (page 42).
Registre des délibérations. - Décompte des travaux de viabilité de la rue Gutenberg (page 43).
Registre des délibérations. - Établissement de clôtures rue Gutenberg : régularisation (page 44).
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession décennale (page 44).
Registre des délibérations. - Frais de séjour dans le caveau provisoire : tarif (page 45).
Registre des délibérations. - Construction d'un quatrième groupe scolaire : ouverture d'un crédit de 100 000 francs (page 46).
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue Delizy : ouverture de crédits (page 46).
Registre des délibérations. - Réparation de la toiture de l'église (page 47).
Registre des délibérations. - Projet de construction d'un égout chemin vicinal de grande communication n° 20 (page 48).
Registre des délibérations. - Demande de subvention de la société de secours mutuels du Fondoir central (page 49).
Registre des délibérations. - Service de police en 1902 (page 49).
Registre des délibérations. - Acquisition du mobilier scolaire : régularisation (page 50).
Registre des délibérations. - Réorganisation du réseau de la Compagnie des tramways de l'Est parisien (page 51).
Registre des délibérations. - Décorations et illuminations des fêtes de 1903 (page 56).
Registre des délibérations. - Demande des commerçants du quartier de la mairie : organisation d'une fête (page 58).
Registre des délibérations. - Soutiens de famille : classes 1902 et antérieures (page 58).
Registre des délibérations. - Demande de bourse à l'école navale (page 60).
Registre des délibérations. - Liquidation de pension de retraite de monsieur Petit receveur d'octroi (page 60).
Registre des délibérations. - Installation du gaz dans le logement du receveur municipal (page 61).
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1902 (page 64).
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1902 (page 66).
Registre des délibérations. - Dépenses imprévues 1902 (page 67).
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1903 (page 67).
Registre des délibérations. - Emploi par voie d'économie de crédits supérieurs à 300 francs inscrits au budget supplémentaire de 1903 (page 69).
Registre des délibérations. - Avis sur les comptes du bureau de bienfaisance (page 70).
Registre des délibérations. - Demande de subventions pour frais d'externat (page 71).
Registre des délibérations. - Demande de subventions de la Fraternelle du gaz, de la société de secours mutuels de la maison Blancan et de la Société de protection des engagés volontaires (page 72).
Registre des délibérations. - Demandes de bourses à l'école des Arts et métiers (page 73).
Registre des délibérations. - Empiétement par monsieur Philippon sur l'ancien chemin de Romainville (page 74).
Registre des délibérations. - Vacances des écoles maternelles (page 74).
Registre des délibérations. - Vœu tendant à mettre à la charge des compagnies d'assurances les frais occasionnés par les pompiers (page 75).
Registre des délibérations. - Création d'une médaille d'honneur en faveur des employés d'octroi (page 76).
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de frais de curage des égouts communaux en 1903 (page 76).
Registre des délibérations. - Concession pour la publicité des urinoirs (page 77).
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux au cimetière (page 78).
Registre des délibérations. - Demande de subvention de la Mission laïque (page 78).
Registre des délibérations. - Construction d'un dispensaire (page 79).
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 83).
Registre des délibérations. - Demande de subvention de la Mission laïque française (page 85).
Registre des délibérations. - Création d'une médaille en l'honneur des employés d'octroi (page 86).
Registre des délibérations. - Traité à passer avec l'administration des Postes en vue de la conversion du bureau de poste des Quatre-Chemins en recette simple de l'État (page 88).
Registre des délibérations. - Soumission pour la mise en viabilité de la sente de la Navière (page 90).
Registre des délibérations. - Empiétement par monsieur Philippon sur le chemin de Romainville (page 92).
Registre des délibérations. - Demande du syndicat des Allumettes (page 93).
Registre des délibérations. - Soutiens de famille (page 94).
Registre des délibérations. - Réorganisation du service sur la ligne Pantin-Opéra (page 95).
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1904 ; impositions diverses ; frais de perception d'octroi ; emploi par voie d'économie de crédits ou portions de crédits dépassant 300 francs (page 96).
Registre des délibérations. - Traité et cahier des charges pour la concession de la distribution du gaz (page 102).
Registre des délibérations. - Frais d'externat pour 1903-1904 (page 107).
Registre des délibérations. - Liquidation de la pension de retraite de monsieur Pécheur employé d'octroi (page 108).
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession décennale (page 109).
Registre des délibérations. - Création de trois emplois d'institutrices, deux à l'école de filles et à l'école maternelle rue de Montreuil (page 110).
Registre des délibérations. - Élections consulaires : nomination des délégués (page 111).
Registre des délibérations. - Frais de viabilité à la charge d'entrepreneurs de décharges (page 111).
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 112).
Registre des délibérations. - Compte des fêtes de 1903 (page 115).
Registre des délibérations. - Frais d'externat de trois élèves admis à Chaptal (page 116).
Registre des délibérations. - Traité d'abonnement avec la Société des auteurs (page 117).
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession décennale (page 117).
Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour les frais de traitement des malades dans les hôpitaux en 1903 (page 118).
Registre des délibérations. - Répartition de la contribution mobilière (page 118).
Registre des délibérations. - Dénomination de plusieurs rues (page 120).
Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs pour le paiement des travaux du quatrième groupe scolaire (page 120).
Registre des délibérations. - Allocation du commissaire de police (page 121).
Registre des délibérations. - Vœu en faveur du personnel des écoles de la banlieue (page 122).
Registre des délibérations. - Construction d'un dispensaire (page 124).
Registre des délibérations. - Constitution d'un syndicat entre les communes qui ont passé des traités avec messieurs Rouland et Chamon pour la distribution du gaz (page 127).
Registre des délibérations. - Désignation de deux délégués chargés de représenter la ville au syndicat (page 131).
Registre des délibérations. - Décompte des travaux de construction d'un égout rue Victor-Hugo (page 132).
Registre des délibérations. - Legs Tessier ou Texier (page 133).
Registre des délibérations. - Dénomination de plusieurs rues (page 134).
Registre des délibérations. - Établissement d'un nouveau circuit téléphonique (page 135).
Registre des délibérations. - Demande de la Société antituberculeuse de l'enseignement primaire de la Seine (page 136).
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1904 (page 136).
Registre des délibérations. - Fournitures de combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux en 1904 (page 137).
Registre des délibérations. - Révision des listes électorales (page 138).
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux de grande communication : vote d'un crédit (page 139).
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs de taxes irrécouvrables (page 140).
Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour paiement de mobilier scolaire (page 140).
Registre des délibérations. - Affaires diverses (page 141).
Registre des délibérations. - Organisation d'une conférence sur la mortalité infantile (page 146).
Registre des délibérations. - Tarif des frais de curage des égouts communaux incombant aux industriels et propriétaires (page 148).
Registre des délibérations. - Paiement du solde des travaux du groupe scolaire rue de Montreuil : traité avec les concessionnaires des marchés (page 150).
Registre des délibérations. - Gratifications de fin d'année (page 155).
Registre des délibérations. - Demande de la Mission laïque française (page 157).
Registre des délibérations. - Curage du ru de Montfort par les soins du département avec contribution des communes intéressées (page 158).
Registre des délibérations. - Répartement de la contribution personnelle mobilière en 1904 (page 158).
Registre des délibérations. - Subvention à la Mission laïque française (page 161).
Registre des délibérations. - Frais du concert du 10 décembre 1903 (page 162).
Registre des délibérations. - Réclamation de monsieur Girard : droits de voirie (page 162).
Registre des délibérations. - Demande du receveur des Postes des Quatre-Chemins (page 164).
Registre des délibérations. - Création d'emploi à l'école des filles rue de Montreuil (page 164).
Registre des délibérations. - Protestation contre le sous répartement de la contribution personnelle mobilière (page 165).
Registre des délibérations. - Prorogation du bail du bureau d'octroi rue Méhul (page 168).
Registre des délibérations. - Création d'un bureau de tabac rue Méhul à l'angle de la rue de Centre (page 168).
Registre des délibérations. - Abonnement pour le curage de l'égout rue Delizy (page 169).
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables (page 169).
Registre des délibérations. - Installation d'une boîte aux lettres (page 170).
Registre des délibérations. - Nomination d'une commission pour l'examen de combustibles (page 171).
Registre des délibérations. - Fête inaugurale de la Mission laïque (page 171).
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 171).
Registre des délibérations. - Reconstruction du bureau d'octroi de la Villette incendié : ouverture de crédits (page 175).
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession trentenaire (page 175).
Registre des délibérations. - Construction d'égouts rue de l'Alliance et route de Flandre (page 176).
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts communaux mis à la charge des propriétaires et industriels en 1904 (page 177).
Registre des délibérations. - Instance contre la Compagnie générale des eaux (page 177).
Registre des délibérations. - Souscription pour l'érection d'un monument à monsieur Théophile Roussel (page 178).
Registre des délibérations. - Soutiens de famille classes 1900 et 1901 (page 179).
Registre des délibérations. - Installation d'une boîte aux lettres route des Petits-Ponts (page 179).
Registre des délibérations. - Prorogation des tarif et règlement de l'octroi (page 180).
Registre des délibérations. - Canalisation pour l'éclairage au gaz de la rue Vaucanson (page 181).
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1903 (page 183).
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1903 (page 187).
Registre des délibérations. - Prélèvements sur le crédit des dépenses imprévues en 1903 (page 187).
Registre des délibérations. - Installation du conseil municipal et élection d'un maire et de deux adjoints (page 189).
Registre des délibérations. - Nomination de diverses commissions (page 194).
Registre des délibérations. - Avis sur plusieurs demandes de bourses (page 195).
Registre des délibérations. - Soutiens de famille de la classe de 1903 (page 196).
Registre des délibérations. - Indemnité de logement et de frais de bureau au commissaire de police (page 197).
Registre des délibérations. - Demande de monsieur Mélaye président de la Société de secours mutuels (page 197).
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 198).
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1904 ; budget primitif de 1905 ; impositions diverses ; frais de perception d'octroi ; emploi de crédits ou portions de crédits dépassant 300 francs ; avis sur les comptes et budgets du bureau de bienfaisance ; régularisation de dépenses (page 202).
Registre des délibérations. - Nomination d'une commission de surveillance de la crèche (page 214).
Registre des délibérations. - Demande de la Société de protection des engagés volontaires (page 214).
Registre des délibérations. - Frais d'externat des élèves des écoles supérieures de Paris (page 215).
Registre des délibérations. - Acquisition de matériel d'incendie (page 216).
Registre des délibérations. - Installation d'une bouche d'incendie rue du Centre (page 218).
Registre des délibérations. - Legs Schoenfeld (page 218).
Registre des délibérations. - Désignation de deux délégués au comité d'administration du syndicat des communes pour le gaz (page 219).
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue Vaucanson (page 219).
Registre des délibérations. - Réparation des balustrades de l'hôtel de ville (page 220).
Registre des délibérations. - Cession de terrain à la voie publique (page 221).
Registre des délibérations. - Cession de terrain avec madame Bockairy (page 222).
Registre des délibérations. - Organisation d'un service médical de nuit (page 222).
Registre des délibérations. - Entretien des rues, trottoirs et des bâtiments communaux, enlèvement des boues et immondices : cahier des charges (page 222).
Registre des délibérations. - Peinture du pont Delizy : soumission (page 223).
Registre des délibérations. - Fêtes de 1904 : devis et soumission (page 224).
Registre des délibérations. - Subvention supplémentaire à la fanfare municipale (page 224).
Registre des délibérations. - Soutiens de famille (page 225).
Registre des délibérations. - Règlement pour l'application de la loi sur la santé publique (page 225).
Registre des délibérations. - Création d'emplois à l'école des filles et à l'école maternelle rue Thiers (page 226).
Registre des délibérations. - Organisation d'un service médical de nuit (page 230).
Registre des délibérations. - Cours de gymnastique (page 233).
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1905 : modifications (page 234).
Registre des délibérations. - Règlement pour l'application de la loi sur la santé publique (page 235).
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux au cimetière (page 235).
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession décennale (page 236).
Registre des délibérations. - Pavage de la rue Hoche et mise en service de la ligne Pantin-Ivry (page 236).
Registre des délibérations. - Frais d'externat des élèves admis en 1904 dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de Paris (page 241).
Registre des délibérations. - Établissement de la liste des électeurs consulaires : nomination des délégués (page 242).
Registre des délibérations. - Soutiens de famille (page 243).
Registre des délibérations. - Convention avec la commune du Pré-Saint-Gervais (page 244).
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 246).
Registre des délibérations. - Compte des fêtes de 1904 (page 253).
Registre des délibérations. - Demande de la maison Stern-Sonneborn (page 254).
Registre des délibérations. - Plan d'alignement du chemin vicinal n° 1 (page 255).
Registre des délibérations. - Construction d'un égout route de Flandre (page 256).
Registre des délibérations. - Cahier des charges et soumission pour la fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux en 1905-1907 (page 257).
Registre des délibérations. - Décompte des travaux de construction d'un égout rue de l'Alliance (page 258).
Registre des délibérations. - Exploitation partielle de la ligne de tramways de Pantin-Ivry (page 259).
Registre des délibérations. - Allocation d'un secours au pompier Lesieur (page 259).
Registre des délibérations. - Demande de messieurs Grandhomme et Lavocat (page 260).
Registre des délibérations. - Curage des égouts en 1904 : ouverture de crédits (page 261).
Registre des délibérations. - Frais d'internat en 1904-1905 (page 261).
Registre des délibérations. - Taxes irrécouvrables sur les chiens pour 1903 (page 262).
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs de diverses sommes (page 263).
Registre des délibérations. - Location d'un terrain communal (page 264).
Registre des délibérations. - Répartition du crédit des subventions aux sociétés (page 265).
Registre des délibérations. - Achat de mobilier scolaire (page 269).
Registre des délibérations. - Fourniture d'un meuble pour la bibliothèque (page 270).
Registre des délibérations. - Reprise de concessions décennales (page 271).
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Cordonnier concessionnaire des marchés (page 272).
Registre des délibérations. - Envoi d'un enfant au sanatorium Bouville de Berck-sur-Mer (page 274).
Registre des délibérations. - Ouverture de divers crédits (page 275).
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1905 (page 277).
Registre des délibérations. - Nomination des délégués chargés de la révision de la liste électorale en 1905 (page 278).
Registre des délibérations. - Frais d'externat de l'enfant Riether (page 278).
Registre des délibérations. - Taxes irrécouvrables sur les chiens en 1904 (page 279).
Registre des délibérations. - Affaires et communications diverses (page 279).
Registre des délibérations. - Élection des délégués sénatoriaux (page 284).
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables (page 289).
Registre des délibérations. - Abonnement pour le curage de nouveaux égouts (page 289).
Registre des délibérations. - Soumission pour les travaux de vidange (page 290).
Registre des délibérations. - Alignement du chemin vicinal n° 1 dit de Montreuil : résultat de l'enquête (page 291).
Registre des délibérations. - Prorogation des tarif et règlement d'octroi (page 291).
Registre des délibérations. - Proposition du préposé en chef de l'octroi (page 292).
Registre des délibérations. - Gratifications de fin d'année (page 294).
Registre des délibérations. - Ouverture d'une voie entre Pantin et Romainville (page 295).
Registre des délibérations. - Création d'un bureau de tabac rue de Paris (page 296).
Registre des délibérations. - Compte de mitoyenneté entre la ville de Pantin et madame veuve Flamery (page 296).
Registre des délibérations. - Rapports de la commission des secours en cas d'incendie et de la commission des travaux (page 297).
Registre des délibérations. - Cession de terrain à la voie publique (page 299).
Registre des délibérations. - Curage des égouts communaux en 1905 : état (page 299).
Registre des délibérations. - Achat d'une balayeuse arroseuse (page 300).
Registre des délibérations. - Installation de deux bouches d'incendie (page 301).
Registre des délibérations. - Acquisition d'une voiture d'ambulance (page 301).
Registre des délibérations. - Organisation du nouveau régime des pompes funèbres : nomination des délégués à la conférence intercommunale (page 301).
Registre des délibérations. - Construction d'un urinoir rue Courtois (page 303).
Registre des délibérations. - Établissement de deux nouveaux circuits téléphoniques (page 303).
Registre des délibérations. - Modification des alignements de la route nationale n° 3 (page 304).
Registre des délibérations. - Affaires et communications diverses (page 305).
Registre des délibérations. - Canalisations pour la distribution du gaz (page 310).
Registre des délibérations. - Décompte des travaux de construction d'un égout rues Vaucanson et des Grilles (page 312).
Registre des délibérations. - Réparation de la grue : ouverture d'un crédit (page 313).
Registre des délibérations. - Service postal dans le quartier des Quatre-Chemins (page 313).
Registre des délibérations. - Demande d'envoi d'un enfant à Berck (page 314).
Registre des délibérations. - Surveillance des dispensés des classes 1901 et 1902 (page 314).
Registre des délibérations. - Réclamations des commissionnaires en bestiaux (page 315).
Registre des délibérations. - Constructions de trottoirs rue Victor-Hugo (page 318).
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue Michelet (page 319).
Registre des délibérations. - Frais d'externat des élèves admis dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de Paris (page 321).
Registre des délibérations. - Soutiens de famille classe 1904 (page 322).
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux au cimetière (page 322).
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs de cotes irrécouvrables sur les chiens (page 323).
Registre des délibérations. - Vœu en faveur de la suppression de la zone des servitudes militaires (page 323).
Registre des délibérations. - Réclamations des commissionnaires en bestiaux (page 324).
Registre des délibérations. - Installation à la mairie du tout-à-l'égout et de trois postes de secours (page 325).
Registre des délibérations. - Indemnité de logement et de frais de bureau au commissaire de police (page 326).
Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit de 1040,21 francs pour frais de l'instance Orcibal (page 326).
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1904 (page 329).
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1904 (page 331).
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1904 et régularisation de dépenses (page 332).
Registre des délibérations. - Avis sur les comptes et budgets du bureau de bienfaisance et l'augmentation du traitement du receveur trésorier (page 333).
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1905 (page 336).
Registre des délibérations. - Acquisition d'une voiture d'ambulance ; subvention à la fanfare pour 1905 ; subvention au dispensaire antituberculeux et à l'Union des femmes de France (page 340).
Registre des délibérations. - Souscription pour une médaille à monsieur Combes ; subvention à la Société antituberculeuses de l'enseignement primaire et à la Ligue pour la suppression des servitudes de la zone (page 341).
Registre des délibérations. - Salaire de madame Gérard concierge de l'école de la Mairie (page 342).
Registre des délibérations. - Cession de terrain rue des Sept-Arpents (page 343).
Registre des délibérations. - Cession de terrain par monsieur Bockairy (page 343).
Registre des délibérations. - Fêtes de 1905 : devis et soumission (page 344).
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 344).
Registre des délibérations. - Classement dans la voirie urbaine des avenues Lesieur et Weber et de la rue Lesault : viabilité (page 348).
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue de Paris (page 350).
Registre des délibérations. - Demande de la Maison de travail de Thiais (page 352).
Registre des délibérations. - Installation de boîtes de secours dans les écoles (page 353).
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs de cotes indues ou irrécouvrables (page 353).
Registre des délibérations. - Création d'emplois dans les écoles (page 355).
Registre des délibérations. - Régularisation de taxes d'octroi sur les viandes (page 355).
Registre des délibérations. - Fermeture des écoles maternelles pendant les vacances (page 357).
Registre des délibérations. - Envoi d'un enfant à Berck-sur-Mer (page 357).
Registre des délibérations. - Secours de chômage : avis du conseil sur l'ouverture d'un crédit (page 358).
Registre des délibérations. - Soutiens de famille (page 358).
Registre des délibérations. - Acquisition de matériel d'incendie (page 359).
Registre des délibérations. - Demande de la société de l'Avenir de l'Est : jours d'ouverture de la recette municipale (page 359).
Registre des délibérations. - Ouverture d'une voie entre la rue du Plateau au Pré-Saint-Gervais et la rue de la Cristallerie à Pantin (page 362).
Registre des délibérations. - Cession de terrain à monsieur Bockairy, chemin de grande communication n° 34 dit rue Hoche (page 364).
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession décennale (page 364).
Registre des délibérations. - Subvention à la Société de protection des engagés volontaires (page 365).
Registre des délibérations. - Projet de transaction avec l'architecte et des entrepreneurs du groupe scolaire rue de Montreuil (page 365).
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue de Paris (page 369).
Registre des délibérations. - Allocation d'un prix à l'Union athlétique de Paris section de Pantin (page 371).
Registre des délibérations. - Mise en état de viabilité des avenues Weber et Lesieur (page 372).
Registre des délibérations. - Projet de convention additionnelle au traité passé en 1882 avec la Compagnie générale des eaux (page 374).
Registre des délibérations. - Constitution d'un syndicat pour le service extérieur des pompes funèbres : désignation des délégués (page 377).
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1906 : impositions annuelles (page 383).
Registre des délibérations. - Frais de perception d'octroi : emploi de crédits supérieurs à 300 francs inscrits au budget supplémentaire de 1905 et au budget primitif de 1906 (page 390).
Registre des délibérations. - Projet de modification du décret du 24 juin 1865 portant création d'une caisse de retraites en faveur des employés des mairies de la banlieue (page 392).
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Mélaye tendant à la suppression du droit de seconde et ultérieure inhumation (page 393).
Registre des délibérations. - Création d'emplois dans les écoles (page 394).
Registre des délibérations. - Frais d'externat pour 1905-1906 (page 395).
Registre des délibérations. - Soumission pour l'acquisition d'une voiture d'ambulance (page 396).
Registre des délibérations. - Vacations du commissaire de police (page 396).
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 398).

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

995

Date

1902-1905

Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs pour le paiement des travaux du quatrième groupe scolaire (page 120).

Cote/Cotes extrêmes

995

Date

21 octobre 1903

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal