Comité technique paritaire (CTP), réunions d'octobre 2012 au 21 juin 2013 : ordres du jour, comptes rendus, notes, projets de service, fiches de poste, règlement intérieur, support de présentation, organigramme, protocole d'accord, convention triennale avec le Département, convention de mise à disposition avec la communauté d'agglomération Est Ensemble, tableaux récapitulatifs des postes transférés à Est Ensemble, avenant à une convention de mise à disposition, correspondance, documentation.

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Cote/Cotes extrêmes

805W/1-17

Date

1988-2017

Présentation du contenu

Réunions du comité technique paritaire puis comité technique (1988-2016). Réunions du comité d'hygiène et de sécurité puis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2009-2017). Élections professionnelles, organisation (1989-2014). Grèves, alertes sociales et exercice du dialogue social (1996-2014). Régime indemnitaire et avantages sociaux, conditions de travail et gestion de la carrière des agents (2003-2017).