Gestion de la carrière des agents, litiges relatifs aux évaluations : grilles d'évaluations nominatives, correspondance (2005-2008) ; reclassements : note, comptes rendus de commissions, supports de présentation, listes d'agents, fiche de poste, lettre interne Transversales du 19 décembre 2005, réglementation, documentation, correspondance (2005-2011) ; mobilités internes : notes, projet de charte, correspondance (2005-2016). Réforme de l'administration municipale : note, planning, supports de présentation, feuilles d'émargement, organigrammes, projets de direction, correspondance (2009-2012).

Aide à la recherche

805W

Déplier tous les niveaux

805W

Cote/Cotes extrêmes

805W/1-17

Date

1988-2017

Présentation du contenu

Réunions du comité technique paritaire puis comité technique (1988-2016). Réunions du comité d'hygiène et de sécurité puis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2009-2017). Élections professionnelles, organisation (1989-2014). Grèves, alertes sociales et exercice du dialogue social (1996-2014). Régime indemnitaire et avantages sociaux, conditions de travail et gestion de la carrière des agents (2003-2017).