Registre des délibérations. - Bail de location avec La Lutèce pour les locaux du centre de loisirs manuels sis 140-144 avenue Jean-Jaurès, avenant n° 3 pour la révision du loyer pour l'année 1993 : décision 1993-155 (folio 30).

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Délibérations (1993)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/5

Date

1993

Registre des délibérations. - Bail de location avec La Lutèce pour les locaux du centre de loisirs manuels sis 140-144 avenue Jean-Jaurès, avenant n° 3 pour la révision du loyer pour l'année 1993 : décision 1993-155 (folio 30).

Cote/Cotes extrêmes

400W/5

Date

21 septembre 1993

Mots clés lieux

Jean-Jaurès (avenue)

Mots clés matières

centre de loisirs, loyer immobilier

Mots clés typologiques

décision du maire

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