649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) et bureau d'étude. - Consultation : correspondance, offres, plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, lettres de commande, convention de coordination SPS, note méthodologique. Commission d'appel d'offres : procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, acte d'engagement (AE), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), calendriers prévisionnels des travaux, décomposition du prix global et forfaitaire, plan de situation, plan de masse, plan de principe de clôtures, plan d'accès, plans des niveaux, plans des réseaux, planche photographique, rapport diagnostic déchets, rapport de diagnostic amiante et plomb, correspondance, lettres de rejet. Échanges avec ECD : correspondance. Dossier de marché : AE, CCAP, CCTP, CPT, rapports de diagnostic déchets, plomb et amiante, plan de situation, plan de masse, plan de principe de clôtures, plan d'accès, plans des niveaux, plans des réseaux, planche photographique. Échanges avec l'entreprise ECD : correspondance, procès-verbal de réception des travaux, récépissés de remise des clés, bordereau de suivi des déchets dangereux, PPSPS, plan de retrait amiante, compte rendu de réunion.

Cote/Cotes extrêmes

649W/81

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

T