Registre des délibérations. - Locaux sis 1 rue Victor-Hugo et 54 bis rue Denis-Papin, convention d'occupation à titre précaire avec Fennec productions : décision 1997-26 (folio 74).

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Délibérations (1996-1997)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/13

Date

1996-1997

Registre des délibérations. - Locaux sis 1 rue Victor-Hugo et 54 bis rue Denis-Papin, convention d'occupation à titre précaire avec Fennec productions : décision 1997-26 (folio 74).

Cote/Cotes extrêmes

400W/13

Date

17 mars 1997

Mots clés lieux

Victor-Hugo (rue), Denis-Papin (rue)

Mots clés matières

cinéma

Mots clés typologiques

décision du maire

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