34-36 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU 96 B0006.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

503W

Déplier tous les niveaux

503W

Cote/Cotes extrêmes

503W/1-32

Date

1958-2007

Mots clés producteurs

Urbanisme

34-36 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU 96 B0006.

Cote/Cotes extrêmes

503W/31/12

Date

1996

Présentation du contenu

Pétitionnaire : SCP Ermogeni-Bréchu

Mots clés lieux

Pommiers (rue des)

Mots clés typologiques

certificat d'urbanisme

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.