Registre des délibérations. - Travaux de remplacement des chaudières individuelles à gaz des logements de la résidence « Les Coursives » rue Scandicci, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'habitations à loyer modéré (HML) Logement français pour un emprunt de 2 539 000 francs (folio 34).

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Délibérations (1993)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/5

Date

1993

Registre des délibérations. - Travaux de remplacement des chaudières individuelles à gaz des logements de la résidence « Les Coursives » rue Scandicci, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'habitations à loyer modéré (HML) Logement français pour un emprunt de 2 539 000 francs (folio 34).

Cote/Cotes extrêmes

400W/5

Date

30 septembre 1993

Mots clés matières

logement

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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