Commission d'accès aux modes d'accueil (CAMA) : relevés des décisions, tableaux statistiques des admissions de 1996 à 1999, dossiers d'inscription refusés. Participation mensuelle des familles aux frais, calcul : fiches de calcul, copies de pièces justificatives de revenus.

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443W

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443W

Cote/Cotes extrêmes

443W/1-5

Date

1997-2004

Mots clés producteurs

Crèche municipale Rachel-Lempereur

Commission d'accès aux modes d'accueil (CAMA) : relevés des décisions, tableaux statistiques des admissions de 1996 à 1999, dossiers d'inscription refusés. Participation mensuelle des familles aux frais, calcul : fiches de calcul, copies de pièces justificatives de revenus.

Cote/Cotes extrêmes

443W/5

Date

1999-2001

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001

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