Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 22 page 12V).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1833-1839)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire

Cote/Cotes extrêmes

976

Date

1833-1839

Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 22 page 12V).

Cote/Cotes extrêmes

976

Date

10 novembre 1833

Mots clés matières

école, hôtel de ville, garde nationale, centre d'archives, acquisition domaniale

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.