845W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

845W/1-13

Date

2021-2022

Présentation du contenu

Réunions du bureau municipal et des commissions municipales (2022). Séances du conseil municipal (2022). Arrêtés du maire (2021).

Bureau municipal du 7 février 2022 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 14 février 2022 : convocations. Conseil municipal du 17 février 2022 : convocation, pouvoirs, feuille de présence, délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-2, 28), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 3), Relations avec les usagers (n° 4), Santé (n° 5-8), Éducation et loisirs (n° 9), Action culturelle et patrimoine (n° 10), Jeunesse et sports (n° 11), Habitat, logement et foncier (n° 12-17), Mission Grands Quatre-Chemins (n° 18), Développement urbain et transition écologique (n° 19-22), Patrimoine et cadre de vie (n° 23), Espaces publics (n° 24), Gestion de proximité et commerce (n° 25-27)).

Cote/Cotes extrêmes

845W/1

Date

2022

Présentation du contenu

Les dossiers relatifs aux délibérations n° 13, 19-22 et 24-27 sont incomplets ou manquants.