Registre des délibérations. - Estimation d'une portion de terrain à retrancher de la propriété des sieurs Iametel et Trotrot (page 378).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

979_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

979

Date

1859-1867

Registre des délibérations. - Estimation d'une portion de terrain à retrancher de la propriété des sieurs Iametel et Trotrot (page 378).

Cote/Cotes extrêmes

979

Date

9 avril 1867

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.