Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Jean-Nicot, Palestro, Parmentier, Jacquart).

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Series_modernes_et_contemporaines_2

Series_modernes_et_contemporaines_2
Personnel communal. - Habillement : factures, costumes types des employés communaux (1860-1890). Statuts (1920, 1938-1944). État des congés annuels (1936, 1945). Habillement : état des costumes réglementaires commandés (1910-1946). Statuts et échelles de traitements (1939-1941).
Police, commissaires, agents et inspecteurs : indemnités de logement (1894-1937). Personnel communal, nomination des personnels techniques des cimetières et des services de police et du receveur municipal (1852-1896) ; attributions de secteurs de travail pour les appariteurs (1931) ; examens d'emplois de surveillant d'octroi et commis : copies de concours, résultats (1933-1935).
Octroi. - Personnel : arrêtés, correspondance (1867-1891). Construction d'un bureau (1889-1938).
Personnel communal : arrêtés du maire.
Personnel communal : arrêtés du maire.
Personnel communal : arrêtés du maire.
Personnel communal : arrêtés du maire.
Personnel communal : dossiers individuels (A-M).
Personnel communal, dossiers individuels (N-Z) (1879-1919) ; effectifs : statistiques (1965-1973). Recensement de population, personnel affecté au travail d'enquêtes : fiches de paie (1975).
Personnel communal. - Souscription pour l'achat d'un souvenir offert à M. Soubeyran, secrétaire général (1935). Médailles d'honneur du travail (1911-1935). Emplois réservés : circulaires, correspondance (1923-1972).
Personnel communal. - Contentieux, réintégration d'un agent communal : déroulement judiciaire de l'affaire (1920-1939) ; licenciement, indemnisation et réintégration d'un agent communal : déroulement judiciaire de l'affaire (1935-1938) ; révocation d'un agent : déroulement judiciaire de l'affaire (1938-1940). Cas disciplinaires : dossiers des agents (1979-1984).
Guerre 1939-1945, interdiction des sociétés secrètes : déclarations des élus municipaux et du personnel communal de non appartenance à ces sociétés ; sanctions à l'égard du personnel communal en situation d'abandon de poste (1938-1940). Personnel communal disponible en cas de mobilisation (1938). Personnel médical, service médical : procès-verbaux de réunions et mouvements de personnel (1940-1941). Personnel communal : état statistique (1941). Personnel communal, agents en fonction à la fin des hostilités pour le service du ravitaillement : état statistique, rapports de fonctionnement (1944-1945).
Société de secours mutuels des secrétaires et employés des mairies : liste des sociétés subventionnées par la ville de Pantin (1926). Personnel communal, constitution et règlement des caisse de retraites (1899-1935). Société de secours mutuels de la ville de Pantin : statuts, règlements, livrets des sociétaires, comptes rendus des assemblées générales (1906-1932). Retraite du personnel communal titulaire, validation des montants : cahier d'état des sommes à payer [1970].
Personnel communal, caisse régionale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés : bordereaux d'arrérages réglés.
Personnel communal. - Élection des délégués au comité local du personnel : dossier administratif, procès-verbaux, listes, organisation (1971-1973). Élections à la commission paritaire locale : liste des électeurs (1939). Élections des délégués au conseil de discipline : dossier administratif, listes, procès-verbaux, correspondance (1922-1947). Élection au conseil mixte du travail : dossier administratif, procès-verbaux, listes, organisation (1969-1971). Élection à la commission paritaire locale : dossier administratif, procès-verbaux, listes, organisation (1938-1981).
Personnel communal. - Élections à la commission paritaire intercommunale : dossiers administratifs, listes, correspondance, procès-verbaux (1939-1957, 1959-1965, 1972).
Personnel communal. - Élections à la commission paritaire nationale : dossiers administratifs, procès-verbaux, listes, organisation (1957, 1961-1971).
Personnel communal. - Élection à la caisse de retraite : dossier administratif, listes, procès-verbaux, correspondance (1965-1971). Élection à la caisse nationale des retraites des agents des collectivités locales : dossier administratif, listes, procès-verbaux (1959-1965).
Personnel communal. - Comités techniques et commissions administratives paritaires intercommunales : comptes rendus (1979-1982). Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus (1979-1984). Commissions paritaires locales : comptes rendus (1978).
Personnel communal. - Secrétaires généraux, conférences, banquets et enquête sur les rémunérations (1946-1949). Association des secrétaires généraux de mairie : statuts, comptes rendus de réunions (1895-1935).
Personnel communal. - Conférences des secrétaires généraux de mairie : comptes rendus de réunions, comptes rendus (1948-1950). Secrétaires généraux : statuts, adhésions, réunions, comptes rendus financiers et de bureaux (1920-1950).
Personnel communal. - Affichettes de propagande du syndicat CGT (1979-1984). Syndicat FO : congrès, discussions, situation financière, tracts (1964-1965). Grèves (1972). Revendications (1938-1939). Grève des cantonniers communaux, secours aux agents ; organisation du mouvement (1957). Syndicats, revendications (1936-1939). Revendications des agents (1953-1955). Organisation, secours aux grévistes, revendications et réquisitions des agents par le gouvernement (1938).
Personnel communal, revendications des agents par secteurs : correspondance, tracts (culture, bibliothèque, enseignement, administration générale, personnel de service, cantines, centres de loisirs, sport).
Personnel communal, revendications des agents par secteurs : correspondance, tracts (centres municipaux de santé, services techniques).
Personnel communal. - Syndicats CGT et FO du personnel, remises de cartes syndicales, lectures pour la formation syndicale de base et collectes ; plate-forme revendicative des jeunes employés : tracts, correspondance, revues.
Personnel communal, comité technique paritaire et revendications : comptes rendus.
Actes soumis à l'Enregistrement : répertoires (1801-1802, 1828-1905, 1912-1916). Acquisitions, cessions et échanges de propriétés : actes notariés (1894, 1899-1901, 1903, 1905-1906, 1919, 1921, 1926, 1928).
Bureaux municipaux : comptes rendus.
Bureaux municipaux : comptes rendus.
Bureaux municipaux : comptes rendus.
Bureaux municipaux : comptes rendus.
Bureaux municipaux : comptes rendus.
Comptabilité et budget, suivi : circulaires de la préfecture de la Seine (1842-1884). Emprunts, suivi : correspondance et circulaires de la préfecture de la Seine (1873-1893). Receveurs municipaux : instructions de la préfecture pour la gestion des comptes (1811-1877). Maires, maires-adjoints et conseillers municipaux, nominations, installations, démissions et révocations : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1831-1893). Juridiction des commissaires de police, organisation : circulaires préfectorales (1854-1870). Bâtiments communaux, entretien des édifices religieux : circulaires de la préfecture de la Seine (1872-1884). Prix des concessions du cimetière, suivi : circulaires de la préfecture et de la sous-préfecture (1850-1875). Frais d'éclairage de la gendarmerie, participation de la commune : correspondance avec la préfecture de la Seine (1890-1892). Élections législatives, organisation : circulaires et instructions préfectorales (1849-1893). Élections sénatoriales, organisation : arrêtés et circulaires préfectorales (1876-1896). Élections au conseil général, organisation : circulaires et instructions préfectorales, affiche (1877-1893). Élections au conseil d'arrondissement, organisation : circulaires préfectorales (1871-1893). Élections municipales, organisation : instructions et circulaires préfectorales, textes de lois électorales (1831-1893). Plébiscite de 1870, organisation : circulaires préfectorales et ministérielles (1870). Listes électorales, révision : instructions, arrêtés et circulaires préfectorales (1846-1891). Personnel communal, retraites et rémunérations des employés de l'octroi et gardes champêtres : extraits des délibérations du conseil général, circulaires préfectorales (1870-1886) ; participation aux caisses de retraites : circulaires préfectorales (1887-1893) ; remise de Légion d'honneur et prix de vertu : circulaires et correspondance de la préfecture de la Seine et de la sous-préfecture (1858-1894). Fiscalité, contrôle de l'octroi : circulaires préfectorales, étiquettes pour l'analyse d'échantillons de denrées et boissons (1872-1892) ; application de la taxe sur les chiens : circulaires préfectorales (1870-1887). Travaux communaux, suivi : circulaires préfectorales et de la direction des travaux de Paris, instruction ministérielle (1870-1887). Funérailles et deuils nationaux, mort de Léon Gambetta : lettre de la préfecture (1880) ; mort de Victor Hugo : lettre de remerciement du député de Paris Édouard Lockroy (1885) ; assassinat du président Sadi Carnot : télégrammes (1894). Relations avec d'autres communes, banquet des maires de France : lettre d'invitation de la ville de Paris (1889) ; surveillance de la zone des fortifications par la police municipale de Paris : lettre du maire du Pré-Saint-Gervais (1886). Visite officielle du sous-préfet du 7 novembre 1862 : procès verbal, discours, correspondance (1862).
Correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine. - Aliénés (1884). Maternités (1890). Hôpitaux, transport des malades (1852-1895). Chemin de fer (1884-1885). Hôpitaux (1858-1891). Enfants assistés, enfants trouvés et orphelins (1837-1894). Département de la Seine, rapports avec la municipalité (1848-1890). Stations thermales et cures (1877-1893). Société de secours mutuels et charité maternelle (1870-1883). Chambre de commerce et tribunal (1873-1895). Élections consulaires (1869-1894). Tramways (1880-1882). Échanges, ventes et achats de terrains (1855-1869). Culte israélite (1866). Chemins vicinaux (1819-1877). Éclairage public et recépage (1855). Condition ouvrière, enquête préfectorale (1884). Chasse, location (1873-1880). Aveugles et sourds-muets (1853-1889). Naturalisations, réintégrations, admission à domicile et réhabilitations (1889). Modifications territoriales, annexion des communes limitrophes de Paris (1859). Inondations (1875). Archives communales et mobilier, inventaire (1871-1893). Administration générale de la commune et délibérations du conseil municipal (1842-1880). Carrières (1827-1885). Bureau de bienfaisance, don Herring (1886-1894). Soies, laines et cotons, conditionnement (1885). Conseils de prud'hommes, organisation (1885-1896). Bureau de bienfaisance, don Ramondec : correspondance avec la préfecture de police (1893). Culte protestant (1884). Travaux publics (1827-1885). Bureau de bienfaisance, administration, comptabilité, commissions administratives et statistique (1853-1893). Travaux communaux (1857-1877). Brevets d'invention (1877). Culte catholique, conseils de fabrique, bâtiments cultuels, cultes extérieurs, prêtres étrangers rétribués par l'état et binage (1841-1888). Expositions universelles (1878-1890). Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1868). Entreprises, faillites (1880). Sous-préfectures de Saint-Denis et Sceaux (1877-1880). Canaux et rivières (1891). Chômage industriel (1879-1884). État civil, registres et actes, mariages des particuliers et décès (1872-1894). Biens communaux (1865-1879).
Correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine. - Météorologie (1886). Horticulture (1883-1893). Personnel enseignant, congés (1878) ; versement des traitements et indemnités des instituteurs et institutrices (1857-1880). Écoles d'agriculture et cours d'arboriculture (1873-1894). Marché aux comestibles, foires et subsistances (1876-1888). Caisse des écoles (1882-1894). Chambres d'agriculture (1882-1893). Semailles, plantations, récoltes et cultures (1853-1894). Récoltes, drainage (1856). Statistique agricole et enquêtes (1865). Personnel enseignant, gratifications et récompenses honorifiques (1878-1880). Expositions, concours et comices agricoles (1877-1890). Statistique agricole, commerciale et industrielle, établissement de rapports : circulaires de demande d'enquête de la préfecture de la Seine (1872-1894). Animaux nuisibles, destruction des loups (1882). Assurances agricoles (1868-1893). Enseignement, commissions scolaires (1882-1892). Échenillage (1863-1872). Bibliothèque scolaire (1886-1890). Ouvriers agricoles, récompense (1886-1892). Administration générale de la commune et comptabilité, règlement intérieur (1849-1894). Mutualité agricole, secours et encouragement (1891). Épizootie, peste bovine, charbon (1880-1881). Concours hippiques (1882-1890). Vigne et culture (1856-1889). Orphelinats agricoles (1881). Haras, étalons, plantations, récoltes et cultures (1880-1887).
Correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine. - Enseignement privé (1850-1881). Incendies, signalement (1872). Bataillons scolaires (1882-1886). Bibliothèque municipale (1876-1879). Programmes des théâtres : arrêtés préfectoraux, circulaire (1850-1857). Hygiène scolaire et inspection médicale (1872-1894). Subsistances militaires (1856-1894). Protection des enfants du premier âge (1874-1886). Subvention aux sociétés de tir, attribution : correspondance, tableau des sociétés pantinoises (1887). Engagements volontaires (1854-1885). Inhumations, suivi (1848-1871). Société de gymnastique (1883). Débits de boissons (1878-1892). Travailleurs militaires (1874-1875). Conseil départemental de l'enseignement privé, élection de représentants (1889). Tombes militaires (1883). Écoles d'agriculture, enseignement (1886-1894). Vacances scolaires (1871-1895). Fêtes communales, nationales et officielles (1861-1891). Police de la chasse (1880). Chant, enseignement (1876). Garde nationale, organisation : arrêtés et circulaires de la préfecture de la Seine (1848-1868). Familles nécessiteuses des réservistes et territoriaux, secours (1872-1876). Police générale (1874-1892). Cours complémentaires, classes de garde et études surveillées (1893-1894). Conservatoire national des Arts et métiers (1890). Éclairage de la gendarmerie, paiement (1891). Asiles et écoles maternelles (1881-1891). Beaux-arts, inventaire (1878). Statue de Victor Hugo, souscription : lettre du comité pour l'érection d'une statue (1878-1882). Colonies de vacances, financement (1894). Manœuvres militaires (1882-1886). Enfants instruits dans les familles, examens scolaires (1884-1890). Enseignement professionnel (1883-1893). Distribution des prix (1865-1888). Fêtes des écoles, concours et conférences littéraires (1872-1894). Gymnastique, enseignement dans les écoles (1882-1886). Chevaux placés chez les cultivateurs (1859-1874). Transports en commun, organisation de services (1861-1879). Matériel scolaire (1876-1890). Bâtiments scolaires (1876-1890). Fêtes (Fête de l'empereur, 14 juillet, fêtes patronales, Foire aux jambons) (1861-1891). Armée territoriale (1873-1884). Service géographique et géodésique (1856-1883). Fortifications, zones militaires et génie (1883). Bourses scolaires (1855-1893). Soutiens de famille, secours (1872-1873). Dessin, enseignement (1890-1894). Imprimeries et librairies, recensement (1872). Boues, balayage, fumiers, neige et glaces (1852-1895). Nourrices et sevreuses (1875-1879). Manœuvres militaires, grandes manœuvres (1874). Conseil de révision, recensement des classes (1860-1877). Caisse des pupilles de la ville de Paris, organisation (1881). Police du roulage et du chemin de fer (1852). Sociétés de tir et artillerie (1872-1883). Pensionnés militaires, attributions de secours (1849-1879). Poids et mesures (1864-1890). Chiens, animaux errants et malades (1878-1879). Dégâts des inondations (1881). Boulangeries, enquête commodo et incommodo (1806-1854). Armement (1854). Contributions directes et indirectes, réclamations (1852-1888). Établissements insalubres, enquête commodo et incommodo relative aux étuves à désinfection (1892). Droits de douane (1883-1893). Appareil à pression de vapeur (1843-1880). Établissements insalubres, enquête commodo et incommodo relative aux produits et objets industriels, alimentaires, dangereux ou nuisibles (1854). Boucheries et abattoirs (1849). Allumettes chimiques (1875). Cadastre (1821-1883). Poudres, explosifs et artifices (1824-1878). Vaccinations : arrêtés, circulaires et correspondance de la préfecture de la Seine (1882-1895). Établissements insalubres (1884-1889). Timbre fiscal (1872-1890). Enregistrement des domaines (1859-1889). Puits et puisards, enquête commodo et incommodo (1882). Contributions directes, commissaires répartiteurs (1880-1895). Postes et télégraphes (1875-1890). Administration générale de la commune, règlements et personnel (1857). Contributions directes personnelles et mobilières des portes et fenêtres (1880-1893). Ivresse publique (1824-1878). Casier judiciaire (1891). Médecins, pharmaciens et sages-femmes (1880-1891). Commissions de logements insalubres, fonctionnement : voeux du conseil général et du conseil d'arrondissement (1884-1889). Chevaux et voitures, contributions (1862-1864). Jury criminel (1848-1872). Épidémies (1832-1884). Cadastre, publications des rôles (1873-1895). Cadastre, déclarations de vacances (1852).
Correspondance de MM. Charles David et Charles Auray, maires : registre.
Correspondance des maires (1909-1940). Guerre 1914-1918 : correspondance de M. Charles David, maire (1914-1918). Ministères de tutelles des collectivités locales : circulaires et correspondance entre la mairie et les dits ministères (1919-1926).
Guerre 1914-1918 : circulaires et correspondance de la préfecture de la Seine.
Préfectures de police et de la Seine : correspondance entre la mairie et les administrations préfectorales.
Administration générale de la commune : correspondance.
Guerre 1939-1945, organisation de la visite à Pantin de l'amiral Darlan président du Conseil : correspondance (1941) ; surveillance des voies ferrées : instructions relatives au fonctionnement du service (1941). Correspondance de M. Charles Auray, député-maire (1924-1925). Correspondance de MM. Charles Auray et Henri Labeyrie, maires (1935-1942). Conseil général : bilan de mandat de M. Marsais, conseiller général (1925). Maires et municipalités de Pantin : comptes rendus de mandats (1919-1938).
Correspondance de M. Charles Auray, sénateur-maire.
Correspondance de M. Henri Labeyrie, maire.
Correspondance de M. Henri Labeyrie, maire (1941-1943). Bilan municipal du 15 juillet 1939 au 25 août 1944 par Henri Labeyrie, maire de Pantin de 1938 à 1944 : ouvrage dactylographié et paraphé par l'élu (1944).
Correspondance de M. Henri Labeyrie, maire (1938-1940). Emmanuel Collaveri, maire : bilan de mandat (1953-1956).
Relations avec les autres villes, questions syndicales et travail : correspondance de M. Jean Lolive, maire.
Partis politiques, associations et transports : correspondance de M. Jean Lolive, maire (1966-1968). Jean Lolive, député : intervention à l'Assemblée nationale sur les monuments historiques (1963-1964).
Correspondance de M. Fernand Lainat, maire (1).
Correspondance de M. Fernand Lainat, maire (2).
Correspondance de M. Fernand Lainat, maire (3). Correspondance et interventions de M. Fernand Lainat, maire (3).
Correspondance et interventions de M. Fernand Lainat, maire (1).
Correspondance, permanences et interventions de M. Fernand Lainat, maire [lacune 1972].
Correspondance et interventions de M. Fernand Lainat, maire (2).
Correspondance de M. Jacques Isabet, maire (1).
Correspondance de M. Jacques Isabet, maire (2).
Correspondance de M. Jacques Isabet, maire (3) (1980). Vœux du maire et des élus : exemplaires de cartes envoyées à la population (1992-1994). Correspondance et dossiers d'interventions de M. Jacques Isabet, maire (1990-1992).
Correspondance et interventions de M. Robert Labille, maire-adjoint (1 et 2).
Commissions municipales : correspondance, dossiers et interventions de M. Guy Léger, maire-adjoint (1977-1983). Correspondance de M. Guy Léger, maire-adjoint (1977-1978).
Transports, entreprises et fêtes nationales : correspondance, dossiers et interventions de M. Guy Léger, maire-adjoint.
Locataires, affaires de particuliers, expropriations et îlots insalubres : correspondance, dossiers et interventions de M. Guy Léger, maire-adjoint.
OPHLM, SEMIP, jumelage, droit de vote, emploi, enfance, Harmonie municipale et inaugurations : correspondance, dossiers et interventions de M. Guy Léger, maire-adjoint.
Entreprises : correspondance, dossiers et interventions de M. Guy Léger, maire-adjoint.
Conseils municipaux, SEMIP, jumelage, logement et relogement : correspondance, dossiers et interventions de M. Guy Léger, maire-adjoint.
Entreprises, foyer Sonacotra et budget communal : correspondance, dossiers et interventions de M. Guy Léger, maire-adjoint.
Relations avec la faculté de Villetaneuse : correspondance de M. Michel Berthelot, conseiller général.
Correspondance de M. Michel Berthelot, conseiller général.
Correspondance de M. Michel Berthelot, conseiller général.
Journée communale avec les différents partenaires institutionnels, organisation : programmes, correspondance (1970). Organisation et fonctionnement des services Comptabilité et Voirie : rapports de stage (1966). Expositions internationales de l'habitation et du progrès social, organisation : programmes, correspondance (1928-1931). Travaux d'intérêt local : statistique des personnes concernées (1873-1926).
Association nationale des maires de France, congrès : comptes rendus.
Association nationale des maires de France, réunions : comptes rendus (1919-1925) ; congrès : comptes rendus (1920).
Association nationale des maires de France : comptes rendus de réunions, circulaires, correspondance du comité d'administration.
Union amicale des maires de la Seine : comptes rendus de réunions, circulaires, correspondance du comité d'administration.
Union amicale des maires de la Seine : circulaires, assemblées générales, rapports (1944-1945), vœux (1914-1921).
Association des maires de France : circulaires, correspondance (1970-1975). Union internationale des maires pour le rapprochement franco-allemand, conférences : comptes rendus (1953-1954). Union des conseillers municipaux socialistes de la banlieue, conférences : correspondance (1920-1941).
Modifications territoriales. - Remaniement des cantons suburbains, aménagement : correspondance (1888-1891). Extension des limites de Paris et annexion des communes limitrophes, projet : correspondance (1859). Constitution de la circonscription territoriale de Pantin : correspondance (1852-1880). Formation des communes du Pré-Saint-Gervais et des Lilas, amputations du territoire de Pantin : délibérations, correspondance, action municipale (1781-1878). Formation de la commune des Lilas : courriers, actions communales contre le projet (1873-1878). Projet de sécession du quartier des Quatre-Chemins en commune indépendante : dossier juridique, pétitions, rapports avec les autorités communales et préfectorales, notes des commissaires enquêteurs, dossier minute (1872-1873). Sécession du territoire du Pré-Saint-Gervais : délibérations, pétitions (1791).
Histoire locale : notes d'auteurs pour l'élaboration d'un livre sur l'histoire de Pantin (1950). Monographie de la commune : renseignements administratifs et questionnaires pour la préparation de "l'état des communes" (1896). Plans des communes de la Seine [avant 1919]. Matériel et mobilier communal, ameublement de la mairie : devis, arrêté préfectoral (1860) ; acquisition de matériel d'entretien : cahier des charges (1889) ; acquisition d'urnes électorales : arrêté préfectoral, devis estimatif (1890). Maire : biographie de M. Charles Auray, sénateur-maire de Pantin, articles de presse dont il est l'auteur (1919-1938). Mémoires sur l'histoire de la ville : notes (1865-1892). Les origines de Pantin et de sa région : manuscrit rédigé par R. Collot (document donné par l'auteur) (1947).
Archives communales : récolement, assurances, instructions de conservation (1907-1908). Archives communales et mobilier municipal : inventaire (1842). Archives communales : récolements généraux (1931-1985). Services municipaux, documentation : enquêtes sur les demandes d'articles ou livres disponibles dans le bulletin signalétique et registre des prêts d'ouvrages (1984-1991).
Bureau de bienfaisance, attribution des dons et legs (Olen, Bernard, Plateau, Mauger, Gibert) (1907-1913). Révolution de février 1848, souscription nationale en faveur des victimes : montant des dons (1848). Guerre de Crimée, souscription nationale en faveur des victimes militaires de l'armée d'Orient : montant des dons (1855). Souscription nationale lancée par la Société du Prince impérial en faveur des personnes dans le besoin : état des versements (1857-1870). Dons et legs à la commune (don Enfer, donations Hallé et Faquet, legs Maurice, legs Paul Hugo et Paule Jullien, M. Rouze) (1888-1941). Vaine pâture, adjudications (1833-1877). Bureau de bienfaisance, dons et legs Damour et Maurice à la fabrique de l'Église Saint-Germain : montant, versement (1864-1885).
Contentieux : déroulement judiciaire des affaires. - Affaire de la Blanchisserie de Pantin, concession des abonnements (1911). Indemnités et dommages (1910). Accident de la circulation (1908). Vidange de fosses septiques (1891-1911). Accident au cours d'un feu d'artifice (1912). Alignement de maison rue Charles-Nodier (1911). Hygiène et salubrité d'une maison rue de Naples (1912). Branchement d'égout au 29, rue de Paris (1885). Réquisitions pendant la guerre de 1870-1871 (1881-1884). Matériel détruit par un incendie (1890-1893). Décharge de frais de viabilité imposés à la ville de Pantin pour le 21, rue Delizy (1906). Accident de travail (1911). Hôtel de ville, affaire ville de Pantin contre les constructeurs (1903).
Contentieux : déroulement judiciaire des affaires. - Hygiène de fosses d'aisance (1891). Orages et destructions sur le territoire communal (1927). Paiements de loyers (1935). Hôtel de ville, construction : dossier technique (1894-1895). Accident rue Delizy (1937). Cinéma de Pantin (1923). Accident de circulation (1924). Accident lors d'une fête scolaire (1923). Guerre 1914-1918, pillages de guerre (1914). Dommages rue Marie-Louise (1932). Cabane en planches (1897).
Contentieux : déroulement judiciaire des affaires. - Relèvement des tarifs de la piscine municipale (1947-1953). Arrêté de péril (1962). Accidents sur la voie publique (1960). Expropriation rue de Montreuil (1960). Accident de circulation (1962). Chute place du Marché (1961). Accident scolaire (1930-1950). Accidents au cours de la fête de gymnastique (1962). Accident sur la voie publique (1960). Accident de circulation (1950). Expropriation de terrains (1959-1966). Accident de circulation (1960). Accident de circulation (1960). Expropriation de la Société populaire catholique (1962).
Personnel communal, relations des agents voyers avec les élus et la population (1854-1861). Contentieux, logement vacant pendant la Seconde Guerre mondiale : déroulement judiciaire de l'affaire (1945) ; requête pour excès de pouvoir : déroulement judiciaire de l'affaire (1906-1920) ; engorgement d'une canalisation communale : déroulement judiciaire de l'affaire (1902-1903) ; infiltrations d'eau rue Maurice-Boreau aux Lilas : déroulement judiciaire de l'affaire (1895-1907) ; étais gênant la circulation : déroulement judiciaire de l'affaire (1902) ; scandale d'une société immobilière : déroulement judiciaire de l'affaire (1955) ; terrain de la ville de Paris : déroulement judiciaire de l'affaire (1955) ; accident 9, rue Béranger (1944-1948) ; accident square Stalingrad : déroulement judiciaire de l'affaire (1939) ; accident de la circulation : déroulement judiciaire de l'affaire (1950) ; affaire Assurances sociales pour bouche d'eau rue des Grilles : déroulement judiciaire de l'affaire (1939). Plaintes concernant le bruit occasionné par un bal (1975).
Caisse des écoles, écoles, colonies de vacances, tourisme, responsabilité civile, personnel communal et voitures. - Assurances communales périmées : contrats.
Assurances communales incendies périmées : contrats (1910-1926). Contentieux, infiltrations d'eau avenue Alfred-Lesieur : déroulement judiciaire de l'affaire (1922) ; pillages de guerre pendant la guerre 1914-1918 : déroulement judiciaire de l'affaire (1914) ; pillages de guerre pendant la guerre 1914-1918 : déroulement judiciaire de l'affaire (1914) ; pillages de guerre pendant la guerre 1914-1918 : déroulement judiciaire de l'affaire (1914) ; accident d'un agent communal : déroulement judiciaire de l'affaire (1978). Bâtiments communaux, assurances : polices (1842-1881).
Inondations et orages : état des secours.
Parti socialiste français. - Section de Pantin, réunions : registre des procès-verbaux.
Parti socialiste français. - Section de Pantin, réunions : registre des procès-verbaux (1908-1916) ; comptabilité : registre des adhésions (1900-1913) ; liste des adhérents, correspondance, librairie socialiste (1911-1913).
Parti socialiste français. - Section de Pantin : correspondance, tracts, débats, séances de conseils fédéraux, chansons.
Parti socialiste SFIO. - Congrès de la Fédération de la Seine : lettres d'adhérents, soirée familiale (1933). Congrès de Tours : rapports et comptes rendus (1920-1921). Section de Pantin : correspondance, tracts, congrès, adhésions, discours (1914-1926).
Parti socialiste de France, Jeunesse socialiste de France et Jeunesse socialiste de Pantin : activités, tracts, journaux, conférence de Troyes, soirées familiales, propagande, statuts.
Parti socialiste SFIO : coupures de presse du journal "Le Régional" (1948-1949). Parti communiste SFIC : correspondance (1922-1925). Parti socialiste tchécoslovaque : journaux de propagande (1924-1925). Bureau international du travail, activités (1924). Parti socialiste SFIO et Parti communiste SFIC : publications, brochures, tracts (1921). Guerre du Rif, débat politique national : coupures de presse, correspondance (1925). Parti Socialiste SFIO, congrès nationaux : comptes rendus, coupures de presse (1923-1925).
Parti communiste SFIC, section de Pantin : activités, réunions, correspondance (1920-1921). Parti communiste français, interventions des députés communistes à l'Assemblée nationale : correspondance (1964-1966) ; propagande politique pour les élections législatives, cantonales et municipales : tracts, bilans de mandats, réunions politiques (1955-1957). Parti républicain et radical socialiste, comité de Pantin : presse (1957-1958).
Carrières et champignonnières, exploitation et accident : sauvetage des sinistrés (1837-1890). Entreprise des Magasins généraux, projet d'établissement d'une voie ferrée (1877). Brevets d'invention : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1872). Expositions internationales de l'habitation et du progrès social, organisation : programmes, correspondance (1878-1891). Établissements industriels et commerciaux : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine, statistiques (1848-1884). Poids et mesures : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1888-1891). Foire-exposition, organisation de la manifestation : correspondance, programmes (1955). Entreprises pantinoises : entêtes (1938-1939). Entreprise La Madeleine située à Noisy-le-Sec : bilans des activités syndicales de l'entreprise, correspondance, production industrielle, situation de l'usine après la guerre, réunions, remises de cartes syndicales et réunions politiques (1944-1946).
Comité technique départemental de la Seine : liste des entreprises de transporteurs (1961, 1968). Entreprise Omnifer : programme de créations d'emplois, enquête de l'entreprise (1969-1971). Transports routiers, élection au comité technique paritaire des transports : procès-verbaux, listes, correspondance (1969-1972).
Statistique agricole : états détaillés (1850-1928). Récoltes : situation (1863-1894). Inondations et orages, organisation des secours (1870-1886). Chambres d'agriculture : correspondance (1880). Vigne, culture : statistique (1868-1869). Ouvriers agricoles : encouragements décernés par la municipalité (1888-1894).
Statistique agricole : relevés des données (1927-1960) ; commission cantonale et communale : comptes rendus de réunions (1903-1937).
Écoles d'agriculture, organisation des cours : délibération du conseil municipal (1886-1889). Culture, mise en valeur des terres cultivées, permissions agricoles et culture des fruits : circulaires préfectorales pendant la guerre (1914-1918). Chasse et pêche, ouverture : réglementation (1926-1938). Statistique agricole annuelle : relevés détaillés (1955-1967). Statistique agricole décennale : état détaillé (1882). Marchés aux comestibles, contrôle : correspondance, enquêtes (1902-1953).
Foires, marchés et subsistances : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1856-1894). Marchés aux fourrages porte de Pantin : déclaration d'ouverture (1891). Marchés aux comestibles des Quatre-Chemins rue Magenta : déclaration d'exploitation (1882-1899). Marchés aux comestibles rue Auger : déclaration d'exploitation (1878). Marchés aux comestibles rue des Sept-Arpents : déclaration d'ouverture (1863-1868). Marchés aux comestibles des Quatre-Chemins rue Magenta : choix de l'emplacement, achat et établissement d'une fontaine (1862-1895). Marchés aux comestibles des Quatre-Chemins rue Magenta : pétitions pour la réorganisation du lieu d'implantation et d'exploitation (1922). Marchés aux comestibles, aux fourrages et abattoirs, projet d'installation sur la zone des fortifications de la porte de Pantin : dossier technique, aménagement (1859-1869). Quinzaine commerciale, organisation : programmes, correspondance (1972). Marchés aux comestibles : liste des abonnés, stationnement et exploitations (1902-1938).
Marchés aux comestibles : prix des denrées, rationnement, viande frigorifiée, légumes, exploitation des boucheries de guerre (1916-1920). Boucheries pantinoises : prix des denrées (1869-1873).
Déclaration des stocks de ravitaillement en huiles, savons, gaz, eau, sel, farine, charbon, pain, lait et biscuits (1915-1918). Organisation du ravitaillement alimentaire, chauffages et assurances : circulaires préfectorales, ministérielles et conséquences locales (1915-1918). Contentieux relatif au ravitaillement, affaire du service du Trésor contre la mairie de Pantin : déroulement judiciaire de l'affaire (1924-1926). Ravitaillement, fixation des prix des pommes de terre (1916-1917), pain (1921-1924), vin (1919-1921) ; création de baraques alimentaires (1919-1920).
Combustibles. - Bois, charbon, anthracite : état des stocks, déclaration (1917-1921). État des stocks de commerce (1926-1936). Charbon, bois, coke : déclarations des stocks (1917-1924).
Personnel mis à la disposition de l'administration allemande, garantie des salaires versés aux bénéficiaires pendant la guerre 1939-1945 (1945-1946). Travailleurs déplacés, versement de primes de départ des ouvriers (1945-1947). Repos hebdomadaire : législation (1906). Étrangers (Italiens) en situation de travail régulier : bulletins de paie (1952-1961).
Syndicats professionnels, déclarations en préfecture : statuts (1919-1952) ; mises à disposition des salles municipales (1889-1892).
Syndicats CGT, CFDT et FO : comptes rendus de réunions, cotisations, assemblées générales, budgets, comptes rendus de bureaux et commissions exécutives (1975-1987). Syndicats professionnels, liste des membres du conseil syndical : création, historique, dissolution (1939-1977). Syndicats CGT CFTC et FO du Trésor : tracts (1949-1950).
Grève des ouvriers de la parfumerie Coty : correspondance, suivis de l'évolution du conflit (1929). Contentieux, affaire Comptoirs français pour dommages subis pendant les grèves de 1936 : déroulement judiciaire de l'affaire (1936-1937). Grèves dans les entreprises pantinoises : action des ouvriers, déclarations de la municipalité, organisation de secours aux grévistes (1974). Grève, secours aux grévistes : état des grévistes secourus (1936).
Grève, secours aux grévistes : état des grévistes secourus.
Travail des enfants dans l'industrie : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1875-1888). Apprentissage : contrats, listes des apprentis (1937-1948, 1951-1953). Travail des enfants dans les manufactures : statistique, correspondance (1870-1893).
Chômage. - Secours : statistique des personnes secourues (1927-1940). Fonds municipal, fonctionnement et mise en place de l'organisme : correspondance (1898-1932). Secours : statistique (1934-1947).
Chômage. - Assistance obligatoire : revendications, frais d'hôpitaux versés aux assistés (1934-1938). Secours : statistique des personnes secourues (1934-1938). Comité des chômeurs de Pantin : circulaires, correspondance, comptes rendus de réunions (1939-1940).
Chômage : listes d'émargement des travailleurs sans emploi.
Chômage : listes d'émargement des travailleurs sans emploi.
Chômage. - Listes d'émargement des travailleurs sans emploi (1949-1951). Législation relative aux droits des chômeurs et de leur indemnisation (1940-1951). Office départemental de placement, mise en place et fonctionnement (1936).
Fêtes communales en faveur des chômeurs, organisation : programmes, correspondance (1927). Entreprises défaillantes, indemnités versées : état des heures perdues (1944-1945). Chômage, embauche de chômeurs dans l'entreprise Mignot : listes nominatives (1932-1936).
Chômage. - Correspondance et lettres de chômeurs (1931-1934) Secours, versements de subventions de l'État et du département (1927-1937).
Chômage, versements d'indemnités aux hôteliers.
Rapatriés d'Afrique du nord. - Travailleurs sans emploi, aides communales.
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (ABA-ALI).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (ALL-ANS).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (ANT-AUC).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (AUC-BAG).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BAG-BAR).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BAR-BEG).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BEG-BEL).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BEL-BER).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BER).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BER-BIN).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BIN-BLO).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BLO-BON).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BON-BOR).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BOR-BOU).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BOU-BOV).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BOV-BIR).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BIR-BRU).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BRU-BUR).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BUR-CAP).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (CAP-CAR).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (CAR-CHA).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (CHA).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (CHA-CHE).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (CHE-CLE).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (CLE-COL).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (COM-COT).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (COT-CRE).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (CRE-DAN).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (DAN-DEB).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (DEB-DEL).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (DEL-DEN).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (DEN-DES).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (DES-DIE).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (DIE-DOU).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (DOU-DUC).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (DUC-DUP).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (DUP-DUV).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (DUV-EUS).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (FAB-FIG).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (FIL-FOU).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (FOU-FRE).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (FRE-GAN).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (GAN-GAV).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (GAV-GIC).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (GIG-GOD).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (GOD-GRA).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (GRA-GRO).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (GRO-GUI).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (GUI-HAG).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (HAH-HEC).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (HED-HIE).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (HIL-HUI).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (HUI-JAC).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (JAG-JIM).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (JOB-JON).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (JON-KLA).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (KLE-LAB).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (LAC-LAM).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (LAM-LAP).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (LAP-LAV).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (LAV-LEB).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (LEC-LED).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (LED-LEG).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (LEG-LEM).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (LEM-LER).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (LER-LIE).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (LIE-LOU).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (LOU-MAI).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (MAI-MAR).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (MAR).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (MAR-MAU).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (MAU-MER).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (MER-MIG).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (MIG-MON).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (MON-MOU).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (MOU-MYS).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (NAB-NUS).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (OBE-PAI).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (PAI-PED).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (PED-PER).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (PER-PIE).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (PIE-POD).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (POD-POU).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (POU-QUA).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (QUE-RAV).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (RAV-REY).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (REY-ROB).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (ROB-RON).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (RON-ROY).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (ROY-SAI).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (SAI-SAV).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (SAV-SCH).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (SCO-SIL).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (SIL-SPO).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (SPO-TAI).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (TAI-THE).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (THI-TIT).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (TIX-TRI).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (TRI-VAL).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (VAL-VED).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (VEL-VIG).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (VIG-WAL).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (WAL-ZAR).
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (ZAR-ZU).
Chômage, secours : cartes trimestrielles individuelles de chômeurs, cartes annuelles de chômeurs (A-BOU).
Chômage, secours : cartes annuelles des chômeurs (BOU-JEU).
Chômage, secours : cartes annuelles des chômeurs (JEU-SEL).
Chômage, secours : cartes annuelles des chômeurs (SEL-ZA).
Préparation militaire. - Conseil de révision, recrutement, recensement des chevaux et voitures, etc. : circulaires de la préfecture, instructions relatives aux opérations préliminaires à l'appel des classes.
Affaires militaires : circulaires, correspondance (1869-1905). Recrutement, engagement : législation, circulaires (1864-1887). Locaux pour une école d'enfants de troupe, recherche : correspondance (1882). Engagements volontaires : listes (1885). Conseil de révision, application de la loi : situations personnelles des appelés (1923). Déjeuners du conseil de révision, organisation : correspondance, plans de tables, menus, notes (1924-1939). Défense passive, préparation : correspondance, compte rendu de réunion de la commission de coordination, brochures de recommandations en cas d'attaque aérienne (1932-1935). Engagements volontaires : guide mémento à l'usage des offices de renseignements, engagements, rengagements, admission dans le corps des sous-officiers de carrière (1930).
Recensement militaire des classes d'indigènes algériens : circulaires, tableaux (1922-1926). Personnel communal et sapeurs pompiers non disponibles en cas de mobilisation, recensement : correspondance, états nominatifs, cahier, circulaires, liste des pompiers, bulletins mensuels de mutation (1879-1914). Réservistes et territoriaux, appel : ordres de route individuels non remis, copie d'un mandat du conseil de guerre (1880-1908).
Affaires militaires. - Logement et cantonnement des troupes de passage : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1858-1874). Fort de Romainville, bornage du polygone exceptionnel dans la zone de servitude du fort : correspondance, décret présidentiel, avis (1909-1910). Terrains utilisés pour les fortifications de Paris, repérage et identification par l'autorité militaire : procès-verbal de reconnaissance (1831) ; affermage : procès-verbaux, avis, reçus, états des affermages à renouveler, états des frais (1833-1849) ; rétrocession : correspondance, avis (1855-1857) ; bornage : correspondance (1860). Logements et cantonnements de troupes : correspondance avec la mairie (1877-1887). Ravitaillement, évaluation : registre des existences, états des stocks, correspondance (1875-1894). Fourniture de fourrage à la gendarmerie, remboursement : mémoire, correspondance (1871). Logements et cantonnement de troupes, mise à disposition : correspondance, billets de logement (1914-1936). Mariages entre Françaises et militaires : certificats de bonnes mœurs (1927-1939). État civil, naissances et décès : statistique (1949). Projet de construction de fortifications sur le territoire de Pantin, protestation : pétition [après 1871].
Recensement des voitures attelées : registre avec désignation des propriétaires, signalement des voitures, poids transportable et signalement des attelages (1881). Guerre 1914-1918, prêts de chevaux et mulets aux agriculteurs : organisation (1914-1918). Mules, mulets, juments et chevaux : classement (1911-1920). Recensement des voitures et remorques : listes nominatives des propriétaires (1929-1931). Recensement des véhicules appartenant à la mairie (1934-1937).
Pigeons-voyageurs, recensement (1922, 1938-1970). Affaires militaires, secours aux familles de réservistes dites nécessiteuses (1861-1894).
Camp retranché de Paris : statistique de ravitaillement (1900-1915), statistique de ravitaillement par commerçant (1902).
Guerre de 1870-1871, aide aux familles des militaires appelés sous les drapeaux : cahier de la souscription nationale, état des versements, correspondance de demandes d'aides, listes des familles secourues (1870-1871) ; intervention de la Société anglaise des amis (Quakers) : correspondance, liste de répartition de vêtements et dons, liste des cultivateurs de Pantin, bons de livraison de pain, états du mobilier et des outils détruits, rapport relié de la répartition des secours en France (1870-1871) ; proclamation de la République le 4 septembre 1870 : télégrammes, correspondance (1870) ; financement de la Compagnie des francs tireurs de l'arrondissement de Saint-Denis : correspondance, mandat de remboursement (1870-1872) ; Commune de Paris : correspondance (1871) ; siège de Paris : liste des propriétés démolies pour le dégagement de la zone militaire du fort d'Aubervilliers, correspondance, listes pour la distribution de pain et de viande (1870-1876) ; occupation allemande : correspondance (1870-1876) ; indemnisation des dégâts de guerre : correspondance, états de répartition, reçus (1870-1876). Second Empire, proclamation ; mouvements d'opinion ; attentats contre l'empereur Napoléon III (1852-1867). Élections présidentielles et des représentants du peuple : procès-verbaux, listes, correspondance (1848-1850). Événements locaux, messages du président de la République : circulaires et correspondance (1848-1850). Guerres du Premier Empire, pertes éprouvées par les habitants et secours accordés : procès-verbal des pertes, liste des dommages suite à la bataille du 30 mars 1814, liste des personnes secourues (1814-1816) ; logement et entretien des troupes d'occupation : correspondance, arrêté (1815-1817).
Guerre de 1870-1871. - Aides aux soldats : correspondance concernant la mobilisation de la garde nationale sédentaire, le soins aux blessés, la sauvegarde des archives et la création d'une caisse des familles, extrait des délibérations du conseil municipal pour l'achat d'un canon (1870). Occupation allemande : correspondance avec l'administration d'occupation, situation numérique des troupes allemandes ayant occupé Pantin (1871-1873). Réquisitions allemandes et françaises. Plaintes et actes contre l'occupant. Commission cantonale des dégâts causés par la guerre, estimation des dégâts causés aux édifices publics et aux maisons : correspondance, devis estimatifs, rapport de l'architecte, état indicatifs des propriétés dévastées (1871). Indemnisations : correspondance, factures, états des pertes (1871-1875). Destructions ordonnées par l'autorité militaire, dédommagement : correspondance, bordereaux des mandats de remboursement (1875-1879).
Guerre de 1914-1918. - Brochure du texte du traité de Versailles (1919). Soutien aux familles des mobilisés : circulaires, arrêtés, correspondance, états des allocataires (1914-1921). Mobilisation, préparation : correspondance avec la préfecture et le commandant du fort d'Aubervilliers, instructions (1891-1914). Circulation sur le territoire : circulaires, règlements, télégrammes (1916-1917). Alimentation : ordonnances de la préfecture de police (1917). Lutte contre les incendies, organisation : correspondance, ordonnance, rapport de visite des bouches d'incendie (1917). Obsèques de policiers de la brigade de Pantin morts au front, organisation : faire-part, protocole des convois (1917).
Guerre de 1914-1918. - Cantonnement des troupes à Pantin, organisation : correspondance, liste d'effectifs prévus en hommes et chevaux (1914-1915). Réquisitions militaires de chevaux, voitures, bois, etc., paiement : correspondance, bordereaux récapitulatifs, états nominatifs de réquisitions (1915-1918). Renseignements sur les entreprises allemandes dans la commune, demande : correspondance, extrait des minutes du tribunal de première instance de la Seine au sujet de la société Stern-Sonneborn (1914-1917). Réquisitions en instance : états nominatifs des réquisitionnés, pièces justificatives, correspondance, notifications (1914-1918). Frais de cantonnement des troupes à la charge de la commune : états des journées d'occupation des locaux, correspondance avec la préfecture, extraits des délibérations du conseil municipal (1916-1920). Ouvroir municipal, confection de vêtements pour la troupe (pantalons bleus, chemises, musettes) : carnets de paie des ouvriers, carnet des dépenses, conventions avec l'armée (1916-1920). Rapatriements en chemin de fer de soldats, de familles et d'étrangers, organisation : correspondance, horaires des trains, avis, instructions ministérielles, listes de billets demandés (1914-1915).
Guerre de 1914-1918. - Réquisitions, ordres et reçus : circulaires, instructions, prestations, réquisitions d'usines.
Guerre de 1914-1918. - Réquisitions : états récapitulatifs des réquisitionnés, états des habitants qui ont droit au paiement de prestations fournies à l'autorité militaire par suite de réquisitions.
Guerre de 1914-1918. - Aide aux familles des mobilisés : correspondance de demande de secours, notes, statuts et notices d'organismes d'aide (Association communale des orphelins de guerre, Œuvre de l'allaitement maternel, etc.).
Guerre de 1914-1918. - Protection contre les avions et les zeppelins, organisation : correspondance, liste des allumeurs, liste des emplacements de lampadaires, listes des sapeurs pompiers et du matériel disponibles, circulaires, faire-part de décès du sénateur Louis Boussière (1915-1918). Dommages de guerre, déclaration : répertoires des déclarants (1914-1924). Commission cantonale des dommages de guerre : correspondance avec la préfecture, arrêtés, notes, extraits des délibérations du conseil municipal, extrait des décisions du tribunal des dommages de guerre (1914-1924). Explosion d'un dépôt de grenades le 15 mars 1918 à la Courneuve, quête au profit des familles victimes de la catastrophe (1918). Contentieux, pillages de guerre : déroulement judiciaire de l'affaire (1914) ; pillages de guerre : déroulement judiciaire de l'affaire (1914) ; ligue anti-allemande : déroulement judiciaire de l'affaire (1915) ; pillages de locaux : déroulement judiciaire de l'affaire (1914) ; dégâts suite à une fuite d'eau : déroulement judiciaire de l'affaire (1916) ; pillages d'une épicerie : déroulement judiciaire de l'affaire (1914).
Guerre de 1914-1918. - Effets civils et objets appartenant à des mobilisés, remise : bordereaux de remise, correspondance (1914-1915). Soldats décédés, disparus, prisonniers et blessés, recensement : cahiers (1914-1917). Livre d'or des militaires décédés (1914-1918). Soldats pantinois : citations (1914-1917). Envois de colis aux prisonniers de guerre, suivi : correspondance, facture, cahier d'adresses (1915). Section des prisonniers de l'office départemental des œuvres de guerre, participation : correspondance, procès-verbaux de séances, rapport de contrôle (1916-1917). Service médical et pharmaceutique de nuit : cahier d'entrée des malades, fiches individuelles, factures (1914-1916). Hôpital auxiliaire n° 119 de l'Union des femmes de France, installation : correspondance, inventaire du matériel ; fermeture : correspondance (1914-1917). Assistance aux militaires réformés : correspondance (1915-1918). Journées nationales (de l'orphelinat des armées, de la Belgique, du 75, des éprouvés de la guerre), organisation : programmes, correspondance, coupures de presse, listes de donateurs, listes de vendeuses (1914-1916).
Guerre de 1914-1918. - Citations militaires, médailles et Légion d'honneur : attributions.
Guerre de 1914-1918. - Militaires disparus, prisonniers, non morts pour la France : fiches individuelles.
Guerre de 1914-1918. - Militaires morts pour la France : fiches individuelles (A-C).
Guerre de 1914-1918. - Militaires morts pour la France : fiches individuelles (D-L).
Guerre de 1914-1918. - Militaires morts pour la France : fiches individuelles (M-Z).
Guerre de 1914-1918. - Listes des militaires décédés non portés sur le livre d'or (A-G).
Guerre de 1914-1918. - Listes des militaires décédés non portés sur le livre d'or (H-Z).
Guerre de 1939-1945. - Suivi de l'administration communale : circulaires préfectorales (enseignement, budget, composition du corps municipal, etc.), notes sur la situation à Pantin, tracts du Rassemblement national populaire (1941-1942). Conseil national, participation du maire : correspondance, liste des membres de la commission d'étude de la région parisienne, extraits du Journal officiel, coupures de presse (1941-1942). Commission administrative de la Seine, participation du maire : correspondance, coupures de presse (1941-1942). Relations avec la Kreikommandantur : circulaires, ordonnances, correspondance (concernant des réquisitions, les ressortissants anglais, les réfugiés, les entreprises pantinoises, les prisonniers de guerre, les pigeons voyageurs), factures, listes des commerçants juifs, état des maladies contagieuses, brochure « Les droits des gens qui font la queue », journal officiel de l'autorité d'occupation (1940-1942). Relations avec la préfecture de la Seine : circulaires, correspondance (concernant la mobilisation, le ravitaillement, l'évacuation de l'hospice des vieillards, etc.), listes des boulangeries, listes des élus municipaux mobilisés (1939). Assistance aux réfugiés, paiement : correspondance, circulaires, fiches de compte, liste de réfugiés (1940-1946). Engagements volontaires civils, préparation : correspondance, circulaires (1939). Contrôle des juifs : attestation formulaire du receveur central des finances quant à la nationalité et la situation des juifs (1941).
Guerre de 1939-1945. - Propagande du régime de Vichy, ateliers de jeunesse : participations des entreprises à l'action gouvernementale (1940-1944). Brochures de propagande du régime de Vichy (travailleurs français en Allemagne, prisonniers, organisation de la Légion française des combattants, Secours national, bilan de Pierre Laval, commissariat général à la famille, charte du travail), rapports (bulletin de statistique départementale, 40 heures, code de la famille, syndicat des communes pour le gaz, plan de trois ans, coordination des régimes de retraite) (1940-1944).
Guerre de 1939-1945. - Certificats de résidence pour les travailleurs en Allemagne, demande : correspondance. Laissez-passer, demande : correspondance. Réquisitions allemandes et biens perdus pendant l'exode, indemnisation : correspondance, certificats, factures (1941-1944). Gardes des voies ferrées, paiement : correspondance, circulaires préfectorales, liste des sommes retenues pour les assurances sociales (1941-1942). Mesures municipales relatives à l'évacuation des enfants pantinois en province : correspondance, listes des enfants et du personnel, listes et factures de fournitures, rapport de visite des centres d'hébergement, coupure de presse (1939-1942).
Guerre de 1939-1945. - Commission locale d'épuration : correspondance, circulaires, certificats de patriotisme, liste des personnes arrêtés pour collaboration (1944-1947). Comité local de libération : correspondance, liste des membres, programme des cérémonies commémoratives de la libération de Paris, circulaire du Comité parisien de libération, articles de presse (1944-1950).
Guerre de 1939-1945. - Accueil des sinistrés, organisation : circulaire, listes des cantines et centres d'hébergement, guide des auxiliaires enquêteurs, plans (1938-1944). Défense passive, organisation : correspondance, comptes rendus, programme de cours de vulgarisation, rapports de conférences sur l'évacuation scolaire et le rôle d'un chef d'îlot, rapports d'exercices, brochures d'instructions (1938-1942). Masques à gaz et vêtements de protection, achat : correspondance, brochures (1938-1942).
Guerre de 1939-1945. - Défense passive : coordination des actions de défense, création de murs pare-éclats, organisation, instructions préfectorales, correspondance (1939-1945). Création de tranchées pour la défense passive, travaux d'aménagement (1944-1945). Défense passive, création d'abris dans les groupes scolaires (1939) ; bulletin municipal officiel de la ville de Paris du 7 décembre 1938.
Guerre de 1939-1945. - Recensement des bicyclettes : fiches individuelles des possesseurs (secteur Pantin sud).
Guerre de 1939-1945. - Recensement des bicyclettes : fiches individuelles des possesseurs [classement par ordre alphabétique, litiges et statistiques].
Guerre de 1939-1945. - Recensement des bicyclettes et tandems : fiches individuelles des possesseurs (hommes, femmes).
Guerre de 1939-1945. - Animaux de la ferme : déclaration (1940). Chevaux : recensement (1940-1944).
Guerre de 1939-1945. - Réquisitions allemandes et américaines : certificats mensuels d'occupation de logements individuels et des entreprises (1941-1946). Réquisitions allemandes : correspondance avec la Kreikommandantur, recensement des locaux occupés par des juifs (1941-1946). Défense passive : instructions générales provisoires pour les équipes de désinfection et de déblaiement, recensement des locaux d'habitation appartenant aux juifs (1939-1942).
Guerre de 1939-1945. - Réquisitions allemandes et américaines : état mensuels des locaux réquisitionnés, circulaires préfectorales, factures payées et non payées, mémoires réglés, liste des locaux réquisitionnés.
Guerre de 1939-1945. - Réquisitions : états des habitants qui ont droit au paiement de prestations fournies à l'autorité militaire par suite de réquisitions (1).
Guerre de 1939-1945. - Réquisitions : bordereaux récapitulatifs, états des habitants qui ont droit au paiement de prestations fournies à l'autorité militaire par suite de réquisitions (2).
Guerre de 1939-1945. - Réquisitions : correspondance, circulaires préfectorales, bordereaux récapitulatifs de reçus de dossiers, accusés de réception (1939-1945). Sapeurs-pompiers, réquisitions : certificats mensuels d'occupation (1939-1945).
Guerre de 1939-1945. - Réquisitions françaises, allemandes et américaines : habitants et entreprises soumises à réquisitions, réquisitions de locaux et denrées.
Guerre de 1939-1945. - Ravitaillement : cartes d'alimentation ; personnel affecté au service du rationnement ; remises de cartes ; cartes de priorité ; rationnement du lait, du charbon et des chaussures : instructions, rations.
Guerre de 1939-1945. - Ravitaillement de la population : fiches de contrôle sur le fonctionnement de la distribution des denrées (A-B).
Guerre de 1939-1945. - Ravitaillement de la population : fiches de contrôle sur le fonctionnement de la distribution des denrées (CA-CE).
Guerre de 1939-1945. - Ravitaillement de la population : fiches de contrôle sur le fonctionnement de la distribution des denrées (CE-CU).
Guerre de 1939-1945. - Ravitaillement de la population : fiches de contrôle sur le fonctionnement de la distribution des denrées (D).
Guerre de 1939-1945. - Ravitaillement de la population : fiches de contrôle sur le fonctionnement de la distribution des denrées (E-F).
Guerre de 1939-1945. - Ravitaillement de la population : fiches de contrôle sur le fonctionnement de la distribution des denrées (G-H).
Guerre de 1939-1945. - Ravitaillement de la population : fiches de contrôle sur le fonctionnement de la distribution des denrées (I-LAR).
Guerre de 1939-1945. - Ravitaillement de la population : fiches de contrôle sur le fonctionnement de la distribution des denrées (LAR-LUY).
Guerre de 1939-1945. - Ravitaillement de la population : fiches de contrôle sur le fonctionnement de la distribution des denrées (M).
Guerre de 1939-1945. - Ravitaillement de la population : fiches de contrôle sur le fonctionnement de la distribution des denrées (N-P).
Guerre de 1939-1945. - Sinistrés, attribution d'indemnités de travaux et déclaration de dommages de guerre (1939-1958). Cantonnement de troupes à Pantin : circulaires, correspondance (1940). Troupes d'occupation (1941-1943).
Guerre de 1939-1945. - Sinistrés : enquêtes sociales, indemnités forfaitaires de déménagement et de réinstallation des victimes, cartes personnelles, fiches individuelles, locaux publics.
Guerre de 1939-1945. - Secours aux étrangers, réfugiés et rapatriés : fiches individuelles.
Guerre de 1939-1945. - Recensement des classes requises pour le Service du travail obligatoire : fiches des recensés (A-H).
Guerre de 1939-1945. - Recensement des classes requises pour le Service du travail obligatoire : fiches des recensés (I-Q).
Guerre de 1939-1945. - Recensement des classes requises pour le Service du travail obligatoire : fiches des recensés (R-Z).
Guerre de 1939-1945. - Listes des victimes militaires pantinoises et versement de pécule aux soldats (1953-1954). Croix-Rouge française, comité d'assistance aux prisonniers de guerre en captivité : activités, comptes rendus de réunions, actions du comité (1943-1945). Listes officielles des militaires blessés ou malades rapatriés, listes des prisonniers de guerre pantinois (1940-1941). Comité local d'assistance aux prisonniers de guerre, envois de colis (1940-1944). Prisonniers de guerre, rapatriés, militaires disparus, travailleurs volontaires en Allemagne, internés administratifs, veuves et orphelins, Service du travail obligatoire, déportés politiques, requis détenus, juifs : listes (1940-1945).
Guerre de 1939-1945. - Listes officielles des prisonniers de guerre.
Guerre de 1939-1945. - Listes officielles des prisonniers de guerre.
Guerre de 1939-1945. - Listes officielles des prisonniers de guerre.
Guerre de 1939-1945. - Listes officielles des prisonniers de guerre.
Guerre de 1939-1945. - Maison d'accueil des prisonniers de guerre et déportés : comptes rendus de réunions, circulaires (1944-1946). Comité d'assistance aux prisonniers de guerre : bilans d'activités (1944). Liste des déportés juifs, des requis détenus et déportés politiques (1944). Comité d'entraide au Service du travail obligatoire et prisonniers de guerre (1940-1944). Rapatriés, prisonniers de guerre et déportés, attribution d'avantages financiers ; statistique et état sanitaire (1939-1945).
Guerre de 1939-1945. - Fédération nationale des déportés et internés résistants et patriotes, section de Pantin : état des cotisations, renseignements sur les adhérents, correspondance (1941-1950). Centre d'accueil des déportés et anciens combattants : comptes rendus de réunions (1945-1955). Office municipal des anciens combattants : création, fêtes, fonctionnement, comptabilité (1938-1944). Comité international des déportés de Buchenwald-Dora, congrès : comptes rendus (1974).
Guerre d'Indochine : listes des victimes pantinoises (1953-1954). Événements du Maroc : Journal officiel de la République française, débats parlementaires du 24 juin 1925 (1925). Guerre d'Indochine, notifications de décès des militaires prisonniers ou combattants (1945-1954). Guerre de 1939-1945, notification de décès des militaires prisonniers ou combattants (1939-1945) ; restitutions des corps des militaires et victimes civiles de la guerre : correspondance, procédures (1946-1954). Guerre d'Algérie, notifications de décès des militaires prisonniers ou combattants (1954-1962) ; retour des corps militaires décédés et remise de leurs effets personnels aux familles (1954-1962) ; Comité des jeunes pour la Paix : comptes rendus de réunions (1955-1956).
Guerre de 1939-1945 et guerre d'Indochine, restitution des corps des militaires, déportés, internés et victimes civiles de la guerre : bulletins individuels, certificats d'exhumation, avis de décès, avis d'inhumation, cahiers de suivi des demandes de restitution des corps, listes, correspondance, télégrammmes, circulaires, Bulletin municipal de Pantin.
Gendarmerie : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1872). Garde nationale : élection des officiers et sous-officiers, effectifs, habillement, mouvements de personnes, équipement, liquidation des dépenses (1848-1872). Gendarmerie : état des lieux, entretien, location (1861-1892).
Sapeurs-pompiers. - Organisation du corps, règlements, personnel, caisse de secours, inspections et concours, relations avec les compagnies d'assurances, habillement et armement, matériel (1875-1900). Cotisations à la société de secours mutuels (1931). Sinistres : comptes rendus sommaires (1919-1932). Livret individuel d'un sapeur-pompier (1907-1929). Commission de sécurité incendie : comptes rendus (1920). Protection incendie des entreprises : documentation (1920). Habillement (1920-1921). Rapports du commandant de compagnie sur la situation du corps de sapeurs-pompiers (1934-1938). Organisation territoriale, admission dans le régiment de Paris (1920-1940). Admission, retraites, effectifs, distinctions honorifiques (1920).
Sapeurs-pompiers. - Admissions des sapeurs à la retraite (1900-1937). Réorganisation du service d'incendie, achat du matériel, subventions communales (1920-1929). Nominations des officiers et sous-officiers (1919-1935). Élection au conseil supérieur : dossier administratif, listes, procès-verbaux, correspondance (1924-1932). Installation du téléphone dans la caserne : dossier technique, aménagement, modifications (1911-1940). Acquisition de matériel automobile (1925-1928). Services fournis sur la ville et interventions auprès des entreprises au sujet de la sécurité incendie (1924-1939). Caisse de retraite, subventions, versements, compte du fonds (1920-1939). Secours donnés aux familles et remboursement des sommes dues aux pompiers épargnants (1920-1940).
Débits de tabac, ouverture (1890-1894). Marchands ambulants : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1842, 1873-1874). Police locale : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1868-1889). Police, ordonnances : déclarations (1838-1921). Octroi : frais de police (1887-1906). Ventes sur la voie publique : réglementation, textes officiels (1904-1912). Police, garde civile, sapeurs-pompiers, hôtel, cinéma : correspondance avec la préfecture de police (1914-1917). Affichage municipal : conventions entre le ville et la société des colonnes affiches (1928).
Passeports : législation, documentation, fiches souches des demandeurs.
Mandats d'arrêt requis contre les particuliers (1924). Jury criminel : listes (1871-1893, 1916-1976). Prison et dépôts de mendicité : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1838-1892). Réhabilitations de personnes condamnées à des délits mineurs (1867-1894). Tribunal d'instance : actes de justice (1839-1849).
Assignations : commandements.
Assignations : commandements.
Justice de paix : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1872). Notaires, huissiers de justice et officiers ministériels : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1863-1892). Tribunal d'instance et justice de paix, construction et entretien : plan (1836-1920). Frais et honoraires d'avoué (1869-1873). Notaire et étude notariale de Pantin : actes (1810-1893). Maison de la Petite Villette, travaux exécutés : devis, factures (1835).
Fêtes communales et concerts, organisation : programmes, correspondance (1841, 1861-1877).
Fêtes communales et concerts, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance.
Fêtes communales, nationales et politiques, organisation : programmes, correspondance (1912-1921). Fêtes politiques, organisation : programmes, correspondance (1913).
Fêtes politiques, organisation : programmes, correspondance (1925-1927). Fête socialiste des 100 000 adhérents, organisation : correspondance, factures, liste alphabétique des vendeurs de cartes (1925). Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance (1922-1927).
Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance (1928-1931). Fêtes politiques, organisation : programmes, correspondance (1928). Fêtes de l'école laïque, organisation du cinquantenaire : programmes, correspondance (1931).
Fête de la gymnastique de Strasbourg, incidents : correspondance, adresse au gouvernement, extrait du journal Le Relèvement social (1925). Fêtes communales et nationales, organisation : programmes, correspondance (1932-1958). Concerts et festivals de musique, organisation : programmes, correspondance (1932).
Comité des fêtes : comptes rendus de réunions (1924-1949). Fête des mères, organisation : programmes, correspondance (1942). Fêtes communales : compte général des recettes et des dépenses (1937). Fête nationale du 11 novembre 1918, organisation : programmes, correspondance (1938). Fêtes nationales du 14 juillet 1789, organisation : programmes, correspondance (1938-1939). Concerts et festivals de musique, organisation : programmes, correspondance (1933-1939). Fête nationale du cent cinquantième anniversaire de la Révolution française, organisation : programmes, correspondance (1939).
Fêtes officielles. - Cérémonies du 1er novembre, organisation : programme, correspondance (1954). Fête nationale du 11 novembre 1918, organisation : programmes, correspondance (1949-1953). Cérémonies de la Libération de Paris (25 août 1944), organisation : correspondance, programmes (1944, 1950-1956, 1959-1969, 1974). Fête nationale du 8 mai 1945, organisation : programmes, correspondance (1953, 1957, 1970).
Fêtes officielles. - Fête nationale du 11 novembre 1918, organisation : programmes, correspondance (1971, 1973, 1975). Journée de la déportation, organisation : programmes, correspondance (1975). Fête nationale du 14 juillet 1789, organisation : programmes, correspondance (1950, 1953-1954, 1959, 1961, 1965-1970, 1972). Fête nationale du 8 mai 1945, organisation : programmes, correspondance (1963-1967, 1969-1970, 1975). Fête communale du Neuvième Centenaire de Pantin, organisation du spectacle sons et lumières : programme des festivités (1968).
Élections politiques et consulaires : circulaires, correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1895-1913). Liste électorale, révision (1874).
Élections municipales. - Nominations, démissions et installations des conseils municipaux, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux (1831-1896). Procès-verbaux d'installation, résultats (1884-1894). Correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1881-1889). Élections des maires et adjoints au maire et démissions : arrêtés préfectoraux de nomination (1848-1894).
Élections municipales, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux.
Élections municipales, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux.
Élections municipales, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux (1929, 1935).
Élections municipales, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux (1938, 1945). Délégations spéciales : listes des membres du conseil municipal nommés par le régime de Vichy et la Quatrième République (1940-1949).
Élections municipales, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux.
Élections municipales, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux, convocations, instructions (1949, 1953).
Élections municipales de 1959, organisation : tracts et listes des candidats, circulaires préfectorales, liste des emplacements d'affichage, listes de compositions des bureaux de vote, notices des scrutateurs, listes des candidats, tracts, cahier des déclarations de candidatures, procès-verbaux des bureaux de vote, tableaux des résultats. Élections cantonales de 1959 : bulletins de votes.
Élections municipales de 1965, organisation : tracts des listes candidates, listes des présidents des bureaux de vote, brouillons des discours du maire (réunions des mal-logés, pose de la première pierre du centre administratif, inauguration de l'école Joliot-Curie, etc.), procès-verbaux vierges de dépouillement, formulaires de vote par procuration, procès-verbaux d'affichage des listes électorales, listes des délégués et des assesseurs, circulaires ministérielles, notices des scrutateurs, procès-verbaux des bureaux de vote, listes des résultats, carte de conseiller municipal de M. Lucien Guillaume (1965). Élections municipales de 1971, organisation : instructions préfectorales, listes des délégués et assesseurs, arrêté de nomination des présidents des bureaux de vote, proposition d'emplacements d'affichage électoral, calendrier des opérations électorales, tableaux des résultats (1971).
Élections au conseil d'arrondissement, dossier administratif : listes, procès-verbaux, correspondance, instructions.
Élections cantonales, dossier administratif : listes, procès-verbaux, convocations, instructions, correspondance (1871, 1873-1889, 1891-1893, 1896-1912, 1919-1935).
Élections cantonales, dossier administratif : procès-verbaux, convocations, instructions (1938-1953, 1959, 1973).
Élections cantonales, dossier administratif : procès-verbaux, convocations, instructions (1962, 1970-1973).
Élections cantonales, dossier administratif : procès-verbaux, convocations, instructions.
Élections législatives, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux, convocations, instructions, prestations de serments des députés à l'Empereur (1857-1910, 1914).
Élections législatives, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux (1919, 1924).
Élections législatives, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux.
Élections législatives, dossier administratif : procès-verbaux, convocations, instructions.
Élections législatives, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux (1936, 1945-1946).
Élections législatives, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux.
Élections législatives, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux.
Élections législatives, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux.
Élections législatives, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux.
Élections législatives, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux (1973, 1978).
Élections présidentielles, dossier administratif : procès-verbaux, listes, instructions (1965, 1969).
Élections présidentielles, dossier administratif : procès-verbaux, listes, instructions (1969, 1974).
Élections sénatoriales, dossier administratif : procès-verbaux, convocations, instructions (1897-1952). Plébiscite portant sur les pouvoirs du gouvernement de défense nationale (1er novembre), dossier administratif : procès-verbaux, instructions (1870). Élections sénatoriales : nombre d'électeurs inscrits dans chaque collège électoral des départements et colonies (1875). Plébiscite portant sur les modifications du pouvoir impérial pour approbation des réformes de l'Empire (8 mai), dossier administratif : procès-verbaux, convocations, listes (1870). Élections sénatoriales, dossier administratif : procès-verbaux, listes, instructions (1876-1896).
Référendum sur le projet d'autodétermination de l'Algérie, dossier administratif : procès-verbaux, instructions, convocations (1961). Référendum relatif au projet de nouvelle constitution de la République française, dossier administratif : procès-verbaux, instructions, convocations (1958). Référendums sur l'abandon de la Constitution de 1875, l'organisation provisoire des pouvoirs et les projets de constitutions (21 octobre, 5 mai et 13 octobre), dossier administratif : listes, procès-verbaux, correspondance (1945-1946).
Référendums sur l'autodétermination de l'Algérie et l'élection du président de la République française au suffrage universel (8 avril et 28 octobre), dossier administratif : procès-verbaux, listes, correspondance.
Référendum sur l'élargissement de la Communauté économique européenne à la Grande-Bretagne, l'Irlande et le Danemark, dossier administratif : procès-verbaux, listes, instructions.
Élections au Conseil de la République, dossier administratif : procès-verbaux, convocations, instructions.
Élections consulaires : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1877-1894). Élections à la chambre de commerce et au tribunal, dossier administratif : listes, procès-verbaux, correspondance (1884-1959).
Élections à la chambre de commerce et au tribunal, dossier administratif : listes, procès-verbaux, correspondance (1960-1966, 1974).
Élections à la chambre des métiers, dossier administratif : listes, procès-verbaux, correspondance (1952-1960, 1965-1968).
Conseils de prud'hommes. - Liste électorale (1879-1890, 1966-1967). Élections, dossier administratif : listes, procès-verbaux, correspondance (1979).
Élections à la sécurité sociale et à la caisse d'allocations familiales, dossier administratif : instructions, procès-verbaux, circulaires.
Élections à la sécurité sociale et à la caisse d'allocations familiales, dossier administratif : déclarations des employeurs, listes d'émargements (1947), instructions, procès-verbaux, circulaires (1955).
Élections à la sécurité sociale et à la caisse d'allocations familiales : liste des électeurs par bureaux.
Élections à la sécurité sociale et à la caisse d'allocations familiales, dossier administratif : instructions, procès-verbaux, circulaires.
Élections à la sécurité sociale et à la caisse d'allocations familiales, dossier administratif : déclarations des employeurs, listes d'émargements (1962). Élections à la mutualité agricole, dossier administratif : procès-verbaux, convocations, instructions (1956-1974).
Recensement de population. - Correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1861-1896). Recensement (1861-1872). Mouvements de population, statistiques des naissances, mariages et décès : circulaires (1870-1877, 1879-1880, 1884). Dossiers de dépouillement des ménages (1876, 1881, 1896). Recensement et liste des habitants des communes du département de la Seine : dénombrement par familles (1800). Récapitulation des listes des maisons par rues, nombre d'individus (1851-1856).
Recensement de population. - Dossiers préparatoires, organisation, suivi, résultats.
Recensement de population. - Dossiers préparatoires, organisation, suivi, résultats (1921-1936, 1946). Chiffres globaux depuis 1901 [1968].
Recensement de population. - Dossiers préparatoires, organisation, suivi, résultats (1954). Dénombrements partiels : dossiers préparatoires (1959-1961).
Recensement de population. - Dossiers par îlots, instructions, organisation (1).
Recensement de population. - Dossiers par îlots, instructions, organisation (2).
Recensement de population. - Dossiers préparatoires, organisation, suivi, résultats (1962, 1968).
Recensement de population. - Dossiers préparatoires, organisation, suivi, résultats (1975). Mouvements de population et état sanitaire : statistique (1933-1941).
Recensement de population et liste des habitants des communes du département de la Seine : dénombrement par familles (1954-1968), dénombrement partiel (1947).
Certificats de vie, délivrance (1871-1876). Noces d'or, célébrations : programmes, correspondance (1934-1967). Extranéités, déclarations : circulaires (1877). Naturalisations, déclarations : circulaires (1848). Alsaciens-Lorrains, options de nationalité : fiches individuelles (1871-1884). Admissions à domicile : déclaration des personnes recevables (1884-1889).
Étrangers, travailleurs demandant le regroupement familial : dossiers d'admission.
Distinctions honorifiques. - Attributions (1895-1913, 1919-1934). Légion d'honneur, palmes académiques et belles actions : listes des distingués (1873-1894).
Distinctions honorifiques. - Légion d'honneur, palmes académiques et belles actions : listes des distingués (1969-1971). Attributions (1924).
Distinctions honorifiques. - Médailles d'honneur du travail, attribution (1921-1923). Légion d'honneur, palmes académiques et belles actions : listes des distingués (1975).
Médailles du travail, attribution (1958, 1961-1973, 1975).
Médailles du travail, attribution.
Budgets primitifs (1910-1948). Budget pour l'exercice 1893.
Budgets supplémentaires.
Budgets supplémentaires.
Comptes administratifs.
Budgets primitifs : carnet du secrétaire général relatif à l'élaboration du dit budget (1856). Comptabilité du receveur municipal, frais d'impression (1881-1890) ; dépenses imprévues (1880-1888) ; protection des enfants du premier âge (1881-1890) ; enseignement primaire (1879-1890) ; recensement de population (1882) ; situation financière de la commune (1872-1884) ; recettes et parts contributives (1879-1891) ; budgets primitifs (1878-1892) ; crédits additionnels (1879-1891) ; traitement des instituteurs et institutrices (1876-1889) ; impression et expédition des copies de matrice cadastrale (1800-1891) ; retraite des sapeurs-pompiers (1879) ; traitement des malades dans les hôpitaux (1883-1891) ; amendes de voirie (1800-1891) ; frais généraux de police (1880-1887) ; permis de chasse (1882-1891) ; amendes de police (1880-1891) ; vaccinations (1880-1882) ; état civil et frais de timbre (1880-1884) ; amendes de roulage (1881-1891) ; conseils de prud'hommes (1886-1889) ; fraudes sur la vente de marchandises (1881-1891). Emprunts communaux : circulaires, correspondance (1858-1868). Octroi, produits de l'impôt (1881-1891).
Chemins vicinaux : état de répartition des frais d'entretien (1886-1936). Finances communales : situation pendant la guerre de 1914-1918 (1914-1919). Recette municipale : procès-verbaux de vérification des comptes communaux (1893-1923, 1934-1941). Cour des comptes : arrêts prononcés sur la situation financière des communes (1892, 1897, 1900-1901).
Cour des comptes : arrêts (1934-1945). Receveur municipal : quitus (1942). Dettes, emprunts, contributions et marchés : statistique (1869-1921). Situation financière des communes : statistique (1872-1914).
Entreprises pantinoises : entêtes (1890-1978). Inondations, orages et sinistres : demandes d'indemnités à la commune, à la préfecture et à l'État (1927-1935).
Matériel communal réformé, vente (1918-1951). Entreprises pantinoises : entêtes (1890-1952). Bâtiments communaux, produits de démolition et vente des vieux matériaux : comptabilité du receveur municipal (1873-1891). Personnel communal, acquisition d'une balayeuse pour les services municipaux : dossier d'achat, publicité, correspondance (1897).
Associations et sociétés locales, attribution de subventions (1903-1914) ; statuts, répartition des crédits de subventions (1908-1910).
Associations et sociétés locales, attribution de subventions.
Associations et sociétés locales, attribution de subventions.
Associations et sociétés locales, attribution de subventions.
Subventions de l'État aux écoles publiques, attribution : correspondance, états des dépenses de personnel, états des dépenses pour la construction d'écoles, extraits du bulletin officiel de la ville de Paris (1946-1962). Subventions aux crèches municipales, attribution : correspondance, comptes rendus moraux, budgets (1949-1962). Subventions aux associations et sociétés locales (dont Syndicat des jardins ouvriers de Pantin-Aubervilliers, Les Liserons de Pantin, Jeunesse sportive de Pantin, Choral de Pantin, Caisse d'entraide des secrétaires et employés des mairies, Orphelinat mutualiste de la police, Union nationale des combattants, Harmonie municipale, Aéro-club de la banlieue nord-est, Les fils des tués, Association pantinoise de protection des animaux, Union nationale des FFI, Union musicale de la gare de Pantin, Association sportive des tabacs de Pantin) : correspondance, budgets des associations, rapports moraux et financiers, statuts, extraits des délibérations du conseil municipal, listes récapitulatives de répartition des crédits pour subvention (1948-1952).
Demandes de subventions (1975-1976). Associations et sociétés locales : statuts, répartition des crédits de subventions (1946-1950), subventions (1971).
Associations et sociétés locales, subventions versées par la commune : état des sommes.
Matériel communal, fournitures de bureau : acquisition, adjudications (1896-1901, 1915). Marchés de voirie et de fournitures : projets d'adjudication (1934). Matériel communal, fournitures de bureau et scolaires : acquisition, adjudications (1902-1909). Fourniture des objets de brosserie et de quincaillerie (1906). Fourniture et réparation d'articles pour la voirie (1906). Fourniture de combustibles (1903-1904). Denrées pour les fourneaux et cantines (1906). Fournitures au dispensaire (1913). Fêtes communales : dépenses (1902-1905). Bâtiments communaux, fournitures de combustibles : adjudications, soumissions (1896-1900, 1903-1904). Matériel communal, fournitures de bureau aux dispensaires municipaux et centre médico-sociaux : acquisition, adjudications (1908). Fourniture des imprimés de la mairie (1911, 1914). Matériel communal et scolaire : acquisition, adjudications (1909, 1912). Fournitures d'imprimés aux divers établissements municipaux (1880-1891).
Octroi. - Statistiques (1872-1892). Part concédée à la commune (1897-1915). Bordereaux des recettes et des dépenses (1883-1885). Comptabilité du receveur municipal, abonnement (1878-1886) ; règlements et tarifs (1857-1892) ; prorogation de taxes municipales (1857-1890) ; frais de perception (1871-1891). Circulaires et correspondance (1887-1920).
Octroi. - Dossiers du personnel, tarifs, règlements et circulaires, frais de perception.
Octroi. - Correspondance relative au personnel, nominations, départementalisation, délibérations, rapports, enquêtes (s.d.). Classement de l'octroi des communes de la région parisienne, procès-verbaux du syndicat, projet d'organisation du dit service, personnel de l'octroi, recettes (1934-1939).
Emprunts communaux. - Répartition des annuités (1880-1895). Répartition (1891-1946).
Taxe d'apprentissage, montant des contributions des entreprises (1920) ; subventions reçues des entreprises (1926-1931). Taxe municipale sur les spectacles, répartition (1921-1929). Taxe municipale sur le chauffage et l'éclairage électrique, paiements (1923-1928). Taxe municipale sur les chiens, comptabilité du receveur municipal (1882-1889) ; déclaration (1951-1960). Taxes municipales, versements (1947-1948, 1954-1976). Abattoirs et marchés aux bestiaux de la Villette, projet de taxe (1867-1903).
Contributions directes, répartement (1907-1911). Tableau synoptique des charges supportées par les communes suburbaines (1924-1937, 1940, 1943). Contributions directes et impositions locales, situation communale (1927-1938, 1941). Contributions directes : état détaillé des types de taxes perçues sur le territoire communal (1902, 1904-1925). Situation financière des communes : statistique (1923). Contributions indirectes : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1870-1894). Patentes, perception (1878-1879). Timbre et enregistrement, perception (1888-1891). Commissaires répartiteurs sur les impôts, nominations (1885-1896). Cadastre, projets de renouvellement, modifications et rénovation des matrices (1854-1890). Contributions directes, contentieux, taxes irrécouvrables : réclamations (1873-1892). Contributions directes et indirectes : relevés des charges supportées par la commune (1854-1889). Taxe municipale sur les débits de tabac, répartition (1882-1894). Contributions directes et indirectes : mandatements (1881). Chevaux et voitures : déclarations pour le paiement d'impôts (1863). Pensions et secours : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1839-1894). Contributions directes des portes et fenêtres et mobilières : état des versements, correspondance (1843-1893). Taxe municipale sur les cercles : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1874). Contributions directes et impositions extraordinaires : déclarations (1887-1891). Contributions directes, nomination des commissaires aux commissions (1920-1945).
Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.
Bâtiments communaux. - Projet de nouvel hôtel de ville, acquisition foncière : correspondance avec le préfet, correspondance avec le propriétaire, correspondance avec le Conseil d'État, extraits des délibérations successives relatives au projet, note explicative du projet (1853-1854). Bâtiments de l'hôtel de ville (104, rue de Paris, devenue avenue Jean-Lolive en 1970), de la justice de paix et des écoles, adjudication des travaux de rénovation et d'entretien : devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires des travaux effectués, arrêtés préfectoraux, correspondance (1858-1860). Extension des locaux de l'hôtel de ville : correspondance (1856-1876). Entretien : cahiers des charges, devis, correspondance, arrêtés du maire (1846, 1866, 1872-1880). Honoraires de l'architecte communal : états des honoraires, certificats de paiement (1872-1877). Square de l'hôtel de ville, installation d'un distributeur automatique de bonbons « système Ingrey » : tract illustré, correspondance (1889). Maison des pauvres de Pantin, origine des rentes de la dite maison : attestations de propriété (1641-1845).
Bâtiments communaux. - Hôtel de ville (104, rue de Paris, devenue avenue Jean-Lolive en 1970), entretien : mémoires des travaux exécutés, devis, correspondance (1856-1859) ; extension des locaux : correspondance (1869-1876) ; consolidation du bâtiment : devis, arrêté préfectoral (1876) ; adjudication des travaux de démolition du bâtiment et de construction de deux pavillons et d'un square : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire (1886-1887). Bâtiment de la justice de paix, entretien et consolidation : plan, cahier des charges, devis, mémoire des travaux exécutés, arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance (1872, 1886, 1889). Salle des fêtes, adjudication des travaux d'agrandissement de la scène : plan du bâtiment, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance (1889). Adjudication des travaux d'entretien pour les années 1878 à 1895 : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance (1878-1893).
Bâtiments communaux, adjudication des travaux d'entretien pour les années 1896 à 1919 : cahiers des charges, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Bâtiments communaux, adjudication des travaux d'entretien pour les années 1921 à 1936 : cahiers des charges, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, correspondance.
Bâtiments communaux. - Adjudication des travaux d'entretien pour les années 1938 à 1940 : cahiers des charges, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, correspondance (1938-1941). Hôtel de ville, salle des fêtes et écoles communales, adjudication des travaux d'installation de l'éclairage électrique : cahiers des charges, devis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, mémoire des travaux exécutés, correspondance (1920-1924). Adjudication des travaux d'entretien pour les années 1971 à 1972 : cahiers des charges, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1971-1972).
Hôtel de ville. - Adjudication des travaux de construction : devis estimatifs, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux (1880-1886). Suivi des travaux : délibérations du conseil municipal, état de l'avancement des travaux (1884). Financement des travaux : état des paies journalières des ouvriers employés au nivellement du pourtour de l'hôtel de ville, décompte du coût des travaux (1886, 1888). Inauguration : registre des invitations officielles et inscriptions au banquet, liste des invités présents, délibérations de la commission d'inauguration de l'hôtel de ville, procès-verbaux de réunions de la commission des fêtes, programme, propositions de menus pour le banquet, dessin de la plaque commémorative de l'inauguration, correspondance (1886). Financement de l'inauguration : devis, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1886, 1890). Travaux de construction, ouverture d'un concours d'architectes : appel à projets (1880). Financement des travaux : arrêtés du maire, état des sommes payées, certificats de paiement, correspondance (1880-1891). Construction d'un égout et mise en viabilité des voies d'isolement : plan (1884). Travaux de jardinage : devis, correspondance (1886-1887). Achèvement des travaux : plan d'ouvrage exécuté (1886).
Hôtel de ville. - Construction : devis descriptif, devis estimatifs (1880, 1885), plan d'achèvement des travaux (1886) [manquant]. Plans (1886, 1910, 1923). Implantation du bâtiment, acquisitions foncières : plans, procès-verbal d'enquête publique, promesse de vente, acte de vente et quittance, arrêté préfectoral, correspondance (1876-1880, 1886). Concours d'architectes : appel à projets (1880). Travaux de construction, appel à projets : avant-projet du programme du concours d'architectes, devis estimatifs, correspondance avec les architectes (1879-1880) ; déclaration d'utilité publique : arrêté ministériel, délibération du conseil municipal, devis sommaire (1880) ; adjudication : cahiers des charges, devis estimatifs (1880, 1884, 1891) ; financement ; correspondance, décompte du coût des travaux (1881-1891).
Hôtel de ville. - Façades latérales et postérieures et bâtiments en aile, adjudication des travaux de restauration : cahiers des charges, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, correspondance (1921). Contentieux entre l'architecte et la ville de Pantin, procédures en première instance et devant le Conseil d'État : arrêts, mémoires en défense, pièces citées en défense, correspondance (1875-1890).
Bâtiments communaux, adjudication et financement des travaux de maintenance de chauffage : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, soumissions, correspondance (1878-1893). Hôtel de ville, appel à projets pour les travaux d'installation du chauffage central : descriptifs de l'installation proposée, catalogue illustré des matériels de chauffage, plans, devis, projets des établissements Albert Hatry et des établissements Olivet et Mazars, projets de la Compagnie des freins Westinghouse et de l'entreprise Chauffage Zaniroli (1923) ; adjudication des travaux d'installation du chauffage central : cahier des charges, devis estimatif, soumission, délibérations du conseil municipal ; exécution des travaux d'installation du chauffage central : états des honoraires, liste du matériel utilisé, plans de l'installation réalisée par l'entreprise Gandillot Fils et compagnie (1923-1925) ; réaménagement des locaux : devis estimatif, plans par étage (état et projet) (1973) ; installation de l'éclairage au gaz : arrêté préfectoral, devis estimatif, soumission de l'entrepreneur (1898). Groupe scolaire Charles-Auray, modernisation de la cuisine centrale : devis descriptif et estimatif (1974).
Centre administratif (avenue Édouard-Vaillant et quai de l'Ourcq) et piscine municipale : correspondance du maire (1938). Association locale de Pantin de la fédération des éclaireurs de France et de la fédération des éclaireuses de France, modification des statuts : récépissé de déclaration en préfecture (1938). Centre administratif (rue Victor-Hugo), approbation en préfecture du projet de l'architecte : descriptif général, cahier des prescriptions spéciales, devis (1969) ; acquisitions foncières et expropriations en vue de l'implantation du bâtiment : tableau prévisionnel des dépenses, dossier d'enquête publique, correspondance, plans (1959-1962).
Centre administratif (rue Victor-Hugo). - Projet de l'architecte, approbation en préfecture : plans du projet.
Bâtiments communaux. - Salle des fêtes (104, rue de Paris), adjudication des travaux d'agrandissement et de fourniture de bancs : cahiers des charges, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêté préfectoral, correspondance (1899) ; réception des travaux : procès-verbal de réception définitive (1901) ; financement des travaux : état des honoraires de l'architecte, décompte des travaux (1901-1902) ; demande de location de la salle : règlement intérieur, liste des membres de la société lyrique et dansante La Renaissance, liste des sociétés ou groupes utilisant la salle des fêtes, règlements intérieurs transmis par d'autres communes [1908-1911] ; exploitation des buvettes : cahier des charges (1921) ; travaux de décoration théâtrale : devis, correspondance (1909) ; plan (1906) [les sociétés et groupes cités sont : L'Action coopérative ; Alliance des Quatre-Chemins ; L'Amicale ; Association polytechnique ; La Boule de neige ; Choral de Pantin ; La Cigale de Pantin ; Clairvoyants de l'avenir ; Dispensaire des Quatre-Chemins ; L'Épargne de Pantin ; L'Espérance ; Espérance de Pantin-Est ; La Familiale ; Fanfare de la gare ; Fanfare des Quatre-Chemins ; La France prévoyante ; Harmonie municipale ; Ligue de protection sociale ; Ligue des droits de l'homme ; La Mandoline ; Mission laïque ; La Muguette ; Mutualité maternelle ; La Mouette ; Ouvriers scieurs ; Parti socialiste ; La Petite Épargne ; Pompiers ; La Prévoyante ; Prévoyants de l'avenir ; La Renaissance ; La Ruche de la gare ; Secouristes pantinois ; La Sécurité de la vieillesse ; La Sincérité ; Société des Alsaciens-Lorrains ; Société bigotphonique ; Société des conférences populaires ; Société de gymnastique ; Société scolaire de secours mutuels ; Société de secours mutuels Blancan ; Société de secours mutuels Delizy ; Société de secours mutuels Fondoir ; Société de secours mutuels de la Maison Picard ; Société de secours mutuels de la Manufacture des allumettes ; Société de secours mutuels des Tabacs ; Société de secours mutuels de la ville ; Société de secours mutuels Weyher ; Société des sous-officiers ; Syndicat de la Manufacture des allumettes ; Syndicat de la Manufacture des tabacs ; Union des conscrits ; Union des femmes de France ; Union des propriétaires ; Union des syndicats ; Vétérans]. Commission des travaux et finances, financement des travaux d'entretien et de rénovation : comptes rendus de réunions, budget prévisionnel pour l'année 1973, notes manuscrites, documents de travail (1971-1973). Construction d'un hangar pour le matériel de balayage, financement : plans, devis, arrêtés préfectoraux, correspondance (1898-1900). Réinstallation d'un dépôt de matériaux et création d'une pépinière (centre technique municipal 71, rue Cartier-Bresson), acquisitions foncières : délibérations du conseil municipal, dossier d'enquête publique, correspondance, plans (1951-1967) ; expropriations : arrêté de déclaration d'utilité publique, délibérations du conseil municipal, ordonnances d'expropriation, descriptifs des propriétés, actes de vente, extraits du bulletin municipal officiel (1941, 1951-1956).
Salle de conférences (42, avenue Édouard-Vaillant). - Travaux de construction, adjudication : plan, cahier des charges, devis estimatifs, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal (1898-1900) ; financement : état des honoraires de l'architecte, décompte des travaux (1901). Travaux d'extension, adjudication : plans, cahier des charges, devis estimatif, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, annonces légales (1906-1908) ; réception : mémoires des travaux exécutés, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception définitive, décompte des travaux (1907-1909).
Dépôt municipal (19, rue de l'Alliance, rue Cornet depuis 1944) : plan (1933). Acquisitions foncières : correspondance (1908, 1938). Gymnase et annexes (rue de l'Alliance, rue Cornet depuis 1944), acquisition foncière en vue de l'implantation du bâtiment : plan, promesse de vente, correspondance, arrêté préfectoral (1906-1907) ; déclaration d'utilité publique pour les travaux de construction : arrêtés, annonce légale, correspondance (1908) ; adjudication pour les travaux : plan, cahier des charges, devis estimatif, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêté préfectoral (1906-1908) ; exécution et réception des travaux : plans, mémoires des travaux exécutés, procès-verbal de réception définitive (1908-1909) ; financement des travaux : certificats de paiement, décompte des travaux, état des honoraires de l'architecte (1909-1911) ; correspondance (1908) [les annexes comprennent une salle de réunion pour les sapeurs-pompiers et une remise pour le matériel de la voirie]. Remise pour le matériel pour la voirie et logement du chef cantonnier (rue de l'Alliance, rue Cornet depuis 1944), travaux de construction : plans, procès-verbal de réception définitive des travaux (1898-1900) ; adjudication des travaux de déplacement et de surélévation de la remise : plans, cahiers des charges, devis estimatifs, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, annonces légales (1920-1923).
Maison d'arrêt et de correction pour femmes (ancienne prison Saint-Lazare), protestations contre l'implantation de l'établissement pénitentiaire à Pantin : délibérations du conseil municipal, extraits du bulletin municipal officiel, correspondance (1913-1921) ; enquêtes publiques pour l'implantation : arrêtés préfectoraux, correspondance, annonces légales (1913-1921) ; expropriations pour l'implantation : jugements, notifications d'expropriation (1921). Poste de police et caserne de pompiers (route d'Aubervilliers, avenue Édouard-Vaillant depuis 1920) : délibérations du conseil municipal, correspondance (1878-1879) ; adjudication des travaux de construction : cahiers des charges, devis estimatifs, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire (1893-1895) ; financement des travaux : décompte des travaux (1895) ; offre de l'entreprise Bernheim et compagnie pour le matériel contre l'incendie : correspondance, prospectus illustré (1895) [l'offre de l'entreprise Bernheim porte sur un extincteur à main dit « parafeu » et fonctionnant à l'acide carbonique liquéfié]. Commissariat de police (95, rue de Paris, devenue avenue Jean-Lolive à partir de 1970), réparations et extension : bail, devis estimatif, correspondance, décompte des travaux [1869-1875].
Sapeurs pompiers, installation d'un avertisseur téléphonique d'incendie intercommunal (Pantin, Aubervilliers, Bobigny, Romainville) : délibérations, correspondance (1926-1927, 1935-1936) ; financement de l'avertisseur : correspondance (1928-1930). Postes, télégraphes et téléphones, adjudication des travaux de construction du bureau de poste des Quatre-Chemins (42-46, route d'Aubervilliers, devenue avenue Édouard-Vaillant en 1920) : plan, cahier des charges, devis estimatif, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêté préfectoral, arrêtés du maire (1889) ; financement des travaux : décompte des travaux (1891) ; plaintes relatives aux conditions d'hygiène des locaux : correspondance (1908-1909) ; adjudication des travaux d'agrandissement et de réhabilitation : cahier des charges, devis estimatifs, plan (1909) ; exécution et financement des travaux d'agrandissement et de réhabilitation : mémoires des travaux exécutés, état des honoraires de l'architecte (1909-1912) ; location des locaux à l'administration des Postes et télégraphes : délibérations, bail, correspondance (1921-1935) ; recherche de nouveaux locaux : délibérations, pétition, correspondance (1955-1956) ; aménagement et extension des locaux du bureau de poste Pantin-centre : correspondance (1893-1931) ; boîtes aux lettres et recettes auxiliaires : délibérations, correspondance (1906-1930) ; extension des horaires d'ouverture des bureaux de téléphone : délibérations, correspondance, guide d'utilisation du téléphone illustré (1911-1913) ; déroulement du service postal [porte notamment sur les lacunes des circuits de distribution du courrier et les améliorations souhaitées par la commune] : délibérations, correspondance (1923-1931).
Bureau d'octroi des Quatre-Chemins, reconstruction (87, avenue Édouard-Vaillant) : devis, correspondance, catalogue illustré des kiosques proposés par la Société marbrière de Paris, photographies, plan (1935). Bureaux d'octroi, construction et fonctionnement : délibérations, correspondance, devis, plans (1860-1891). Hôtel des postes et logements (rue de Paris, devenue avenue Jean-Lolive en 1970), suivi du projet de construction : notes, correspondance (1936-1962) ; adjudication et financement des travaux de construction : délibération, correspondance (1933-1942) ; cession foncière : délibérations, conventions, correspondance (1938-1943) ; création d'une cour commune avec un groupe scolaire : contrat, correspondance (1947) ; demandes d'accord préalable et de permis de construire : correspondance, notes explicatives du projet, plans (1959-1960). Bureau d'octroi (angle de la route de Flandre et de la route d'Aubervilliers, devenues avenues Jean-Jaurès et Édouard-Vaillant en 1920), construction : devis, plans (1914). Bureaux d'octroi de « Bondy » et des « Petits-Ponts » (route des Petits-Ponts, devenue avenue du Général-Leclerc en 1941, et rue de Paris, devenue avenue Jean-Lolive en 1970), transfert des bureaux de la rue de Paris dans le quartier du Petit-Pantin et déplacement du bureau de la rue des Petits-Ponts : correspondance, arrêtés préfectoraux, délibérations, plans, devis (1909-1912). Bureau d'octroi de la route de Flandre (près de l'avenue du Cimetière-Parisien), construction : acte d'engagement, plan (1886).
Abattoirs et marchés aux bestiaux de la Villette, protestation de la commune contre le projet d'extension sur l'ancienne zone de Pantin : délibérations, correspondance, coupures de presse (1961). Marché des Quatre-Chemins, étude de déplacement : note, correspondance, plans, arrêtés préfectoraux (1925-1967). Marchés aux fourrages, transfert et installation sur la route nationale n° 3 : délibération, correspondance, avant-projet de création d'une avenue, plan (1890-1891). Abattoir public, construction et exploitation : exposé du projet, convention, devis, correspondance, délibérations (1877-1879) ; état des viandes consommées à Pantin : tableau (1876-1878). Marché aux comestibles rue Auger, exploitation par M. Collignon : traité de concession, état estimatif du matériel du marché (1873-1879). Marché aux comestibles des Quatre-Chemins, implantation du marché dans la zone défensive de Paris : certificat du maire (1869) ; acquisition de terrain pour l'emplacement du marché : acte de vente, arrêté préfectoral (1875-1876) ; adjudication pour l'exploitation du marché : cahier des charges, délibération (1875-1876) ; modification des modalités d'exploitation : convention (1882) ; adjudication des travaux de construction d'un marché couvert : cahier des charges, devis estimatifs, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux (1888-1889) ; réception des travaux : mémoires des travaux exécutés, procès-verbal de réception définitive (1889) ; financement des travaux : arrêtés du maire, décompte des travaux (1887, 1889) ; protestation contre l'extension du marché : correspondance (1888) ; réclamations des vendeurs relatives à la réglementation : correspondance (1899) ; construction de deux fontaines dans le marché : devis estimatif, plan (1876) ; construction de latrines publiques : devis estimatif, correspondance, arrêté préfectoral (1879) ; inspection des comestibles : rapports (1881-1882).
Bains-douches. - Construction d'un établissement rue de Montreuil : cahier des charges, devis estimatif, plans, délibérations, procès-verbaux d'adjudications (1923-1924). Bains-douches et piscine rue Victor-Hugo, projet de construction : plan des fondations avant projet, vue intérieure d'une école de natation (s.d.). Construction d'un établissement au 42, avenue Édouard-Vaillant : cahier des charges, devis estimatif, plans, délibérations, actes de soumission, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, décompte général des travaux (1923-1927). Exploitation : résultats en nombre de douches prises (1925-1929), états des recettes (1925-1951). Projet de création de deux établissements : rapport (s.d.). Location et exploitation : délibération, convention (1925-1926) ; prorogation du bail : avenant, délibération (1933) ; modification des tarifs : correspondance (1939).
Bains-douches, projet de création : rapport, documentation, correspondance (1920-1922) ; construction : arrêté préfectoral, actes de soumission (1924) ; exploitation et fonctionnement : documentation, tarifs, modèle de carnet à bons, correspondance avec le concessionnaire, demandes de renseignement d'autres communes (1924-1934) ; demande de subvention pour financement : correspondance (1923-1926). Bains, lavoirs municipaux et piscines, propositions d'architectes pour projet de création : correspondance (1896-1924), documentation (1851-1896). Piscine municipale, fonctionnement : bilans financiers (1967-1970), états des services du personnel (1961, s.d.), réglementation (1966-1969), proposition d'installation d'un distributeur automatique (1969) ; occupation : planning, correspondance (1969) ; appel d'offre pour réfection des peintures intérieures : cahier des prescriptions spéciales, délibération, actes de soumission, devis, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis (1971) ; réglementation de dépôt de chlore : correspondance (1948-1949) ; défense d'instance pour un accident : délibération, correspondance (1947) ; contentieux sur la gestion du concessionnaire d'exploitation : rapports, jugement, correspondance avec les avocats (1947-1958) ; entretien et tarifs d'exploitation : correspondance, arrêtés préfectoraux, lettres de protestation, coupure de presse (1946-1951) ; redevance d'exploitation : contrat de concession, rapports, correspondance, cahier des charges, documentation (1930-1952). Bains-douches, location et fixation des tarifs d'exploitation : enquête, conventions de location, résultats d'exploitation, délibération, correspondance (1925-1946) ; poste de gérant : candidatures, contrat, lettres de réclamation sur la gestion (1946-1948).
Piscine municipale. - Fourniture du courant électrique (1937). Construction : dossier technique (1938). Réfection des peintures intérieures : dossier de travaux (1971). Construction et entretien : dossier technique, plans, devis (1935-1958).
Parc des sports de la Seigneurie (stade Charles-Auray) et squares autour de l'école de Plein Air, aménagement : dossier technique (1923-1931). Parc des sports de la Seigneurie (stade Charles-Auray) : dossier technique, plans (1930).
Stade Charles-Auray, aménagement de tribunes (1ère tranche) : dossier technique, construction (1946) ; travaux : plans, devis (1966-1968) ; aménagement de tribunes (2e tranche) : dossier technique, construction (1946, 1965). Maison des Sports, projet de construction : dossier technique, plans (1941).
Complexe sportif avenue du Général-Leclerc (stade Sadi-Carnot), projet : plan, note (1966). Complexe sportif gymnase Léo-Lagrange (10, rue Honoré), construction : devis, plans (1972). Gymnase Maurice-Baquet (rue Honoré-d'Estienne-d'Orves), construction : dossier technique (1970-1975). Monument aux morts, construction : dossier technique ; concert de souscription et inauguration (1920-1923).
Église Saint-Germain, réparation (1860-1890). Place de l'Église, achat et installation d'une horloge publique (1834-1839). Monument aux morts, projet d'érection au cimetière communal (1922).
Place de l'Église Saint-Germain, remaniement. - Démolition de maisons autour du bâtiment cultuel, aménagement de la place publique, réparations de la façade, des cloches, de la fontaine, démolition du presbytère, construction d'un logement de gardien, consolidation de la toiture.
Maison des vieillards rue Jules-Ferry ou hospice communal, construction : adjudication du 15 mars 1932 ; projet d'installation d'un chauffage.
Maison des vieillards rue Jules-Ferry ou hospice communal, construction : plans.
Maison des vieillards rue Jules-Ferry ou hospice communal. - Construction : plan du chauffage [1932], soumissions, subventions, ascenseurs et monte-charges (1930-1938). Fournitures de combustibles : soumission (1937-1938).
Hospice intercommunal, installation du chauffage central : dossier technique, aménagement (1921) ; plans des locaux principaux et annexes (1930) ; entretien des lieux et marchés de fournitures (1907-1915) ; agrandissement : notes (1933-1935). Zone d'aménagement concerté (ZAC) Kléber Pommiers, construction de logements, d'une maison des vieillards, d'une crèche et d'un dispensaire : permis de construire, acquisitions de terrains, expropriations (1971-1972).
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Kléber Pommiers, construction de logements, d'une maison des vieillards, d'une crèche et d'un dispensaire : permis de construire, acquisitions de terrains, expropriations.
Centre d'hygiène sociale rues Sainte-Marguerite et Berthier, construction : dossier technique, adjudications, devis, plans.
Centre d'hygiène sociale rues Sainte-Marguerite et Berthier, construction : dossier technique, correspondance, expropriations, enquêtes.
Dispensaire municipal rue de l'Alliance, construction : adjudication, devis, correspondance (1903-1909), devis, décompte des travaux (1907-1909).
Hôpital de Pantin, projet d'installation d'un établissement sur le territoire de la commune : dossier technique, correspondance, réclamations de la municipalité (1920). Crèche municipale rue du Commerce (rue du Docteur-Pellat), construction, transformation et réfection (1890-1956). Crèche municipale Berthier, réfection : devis (1953-1956). Dispensaire municipal rue Sainte-Marguerite, transformations : notes (1954-1955).
Colonies de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, acquisition et aménagement : construction d'un pavillon dortoir, cuisine et travaux de plomberie, achat de la colonie, sinistres de guerre (1947-1959). Colonies de vacances du Revard, acquisition : correspondance, plan (1955-1957).
Colonies de vacances d'Oléron, construction : dossier technique (1968-1974). Colonies de vacances de Senailly, aménagement : dossier technique, acquisitions de terrains, procédures d'achat, visite d'élus, avant-projet de travaux (1955-1963), plans d'exécution, travaux dans l'infirmerie, le réfectoire et la cuisine (1955-1963).
Colonies de vacances de Senailly, réaménagement : expropriations (1957-1962) ; aménagement : dossier technique, travaux du logement du personnel, salle d'activités, aménagement du château (1955-1963).
Centre aéré de Saint-Martin-du-Tertre, aménagement : dossier technique, plans des architectes Jean Perrottet et Jacques Kalisz (1961-1962). Colonies de vacances de Saint-Hilaire-de-Riez et de Saint-Jean-de-Monts, projets d'implantations (1960-1961). Centre aéré La Colombe 63, rue Charles-Auray, aménagement des espaces extérieurs : dossier de marché, plans (1977).
Bâtiments scolaires, construction et entretien : adjudications, cahier des charges, travaux effectués, correspondance.
Établissements scolaires Mairie, Quatre-Chemins et Montreuil, installation du chauffage central : plans (1925). Groupes scolaires de Pantin, création de classes : devis, subventions (1931-1939). Bâtiments scolaires, construction et entretien : adjudications, cahier des charges, travaux effectués, correspondance (1876-1881).
Groupes scolaires, entretien : adjudications, travaux (1878-1891). Bâtiments scolaires, commission de sécurité : procès-verbaux de réunions (1973-1975).
Écoles, installation du chauffage central : plans des groupes scolaires (1924-1932). École de mi-temps, organisation : programmes, correspondance (1877).
Groupe scolaire des Grilles rue du Centre, construction : plans, notes.
École rue du Centre, installation du chauffage central : devis des établissements Albert Hatry, plans [1923]. Écoles rue du Centre et rue Thiers, installation du chauffage central : projets (1924-1932). Groupe scolaire des Quatre-Chemins rue Thiers (actuelle rue Condorcet), construction : plans (1868-1874). Groupes scolaires rue Thiers et rue des Grilles, construction : devis estimatif, rapport de l'architecte de l'arrondissement, correspondance, plan (1866-1869) ; agrandissement : décompte des travaux, correspondance (1896) ; installation du chauffage central : cahier des charges, liste des locaux à chauffer, devis, rapport de l'architecte communal, plans (1924).
Groupe scolaire de la mairie (Sadi-Carnot) : plans, plans d'installation du chauffage [1925] ; construction : acte notarié de cession, cahier des charges, devis, plans (1889).
Groupe scolaire de la mairie (Sadi-Carnot), installation du chauffage : dossier général, devis d'Olivet et Mazars (1923-1924), devis de Chauffage Zaniroli et G. Chaussidière (1923-1924), devis Bianchi et Gallinico fils (1923-1924), devis de Chauffage Gandillot (1923).
Groupe scolaire Sadi-Carnot. - Construction, surélévation, agrandissement et transformation de salles de gymnastique en classes de salles : dossier technique.
Groupes scolaires de la mairie, rue de Montreuil et rue du Centre, école primaire de jeunes filles : travaux (1932-1939). Groupe scolaire Sadi-Carnot, construction, surélévation et transformation de salles de gymnastique en classes de salles : dossier technique (1889-1909). École primaire supérieure Carnot, aménagement : dossier technique (1924-1951).
Groupe scolaire rue de Montreuil (Charles-Auray et Paul-Langevin). - Avant-projet (1897-1898). Projet d'agrandissement : enquête d'utilité publique, plans (1927). Acquisitions de terrains en vue de la construction des écoles (1899-1927).
Groupe scolaire rue de Montreuil (Charles-Auray et Paul-Langevin). - Inauguration du 7 juillet 1901, organisation de la cérémonie : programmes des festivités, articles de presse, correspondance (1901). Installation du chauffage central : dossier technique, devis des établissements Albert Hatry, plans (1925).
Groupe scolaire rue de Montreuil (Charles-Auray et Paul-Langevin). - Installation du chauffage : devis de G. Chaussidière (1925), devis de Bianchi et Gallinico fils (1925), devis d'Albert Poulet et Chauffage Gandillot (1925). Projet d'agrandissement (collège d'enseignement secondaire Lavoisier ?) : enquête, expropriations, acquisitions de terrains, correspondance (1963-1969).
École de Plein Air, construction : dossier d'adjudication (1931-1933), plans (1931-1932).
École de Plein Air. - Concours d'installation du chauffage : devis, plans, soumissions (1932-1933). Installation du chauffage : devis d'H. Balestra et compagnie et de Boyer Frères et J. Manteaux (1932-1933), plans [1932]. Construction : plans (1931-1933).
École maternelle de la mairie route des Petits-Ponts (devenue Général-Leclerc), construction : dossier technique.
Groupe scolaire Joliot-Curie, construction : dossier technique (1950-1963). Groupe scolaire de la Cristallerie (Joliot-Curie), construction : dossier technique (1958).
Groupe scolaire Jean-Jaurès, construction : dossier technique, comptes rendus de chantiers.
École maternelle Hélène-Cochennec, construction : dossier technique, plan.
École nationale de musique, aménagement dans l'école Sadi-Carnot : dossier technique, appel d'offres (1977-1978). Groupe scolaire Les Allumettes (Jean-Lolive), construction : devis descriptif quantitatif estimatif, plans (1960-1969).
École maternelle Diderot, construction : avant-projet.
École maternelle Diderot, construction : dossier de marché.
Églises Saint-Germain et Sainte-Marthe, presbytères : entretien, baux, assurances, projet de démolition (1887-1931). Conseils de fabrique des églises de Pantin, paroisse Saint-Germain : extrait des délibérations, correspondance, arrêtés de nomination des membres (1860-1890) ; paroisse Sainte-Marthe des Quatre-Chemins : extraits des délibérations, correspondance, arrêtés de nomination des membres, budget de la fabrique pour 1877, note adressée par le curé de la paroisse Sainte-Marthe aux maires d'Aubervilliers et de Pantin (1875-1878). Dons et legs à la paroisse Saint-Germain de Pantin : correspondance, ordonnance royale acceptant un leg (1836-1855). Paroisse Sainte-Marthe des Quatre-Chemins, invitation à la bénédiction de la première pierre et à l'inauguration de l'église : correspondance (1876-1879) ; pompes funèbres : correspondance au sujet de l'établissement d'un tarif uniforme entre les deux paroisses de Pantin (1876) ; invitation au service funèbre en l'honneur du pape Pie IX : correspondance (1878) ; fonctionnement de la fabrique : correspondance (1872-1879). Personnel ecclésiastique, nomination : correspondance ; rémunération : correspondance, certificats de résidence (1872-1893). Circonscriptions ecclésiastiques, érection comme succursale de la chapelle des Lilas : correspondance (1868) ; érection comme succursale de l'Église Sainte-Marthe des Quatre-Chemins : correspondance, rapport de l'agent voyer cantonal sur la distance séparant les Quatre-Chemins de l'église de Pantin, engagement des habitants pour régler l'indemnité de logement du desservant, projet de budget, plan de la nouvelle paroisse, note du curé au maire (1874-1877) ; suppression : décret ministériel, correspondance (1880) ; installation comme chapelle de secours : décret préfectoral, correspondance (1884-1885). Conseils de fabrique des églises de Pantin, paroisse Saint-Germain : budget de la fabrique pour 1871 et 1877, jugement pour le recouvrement de frais funéraires (1866-1890) ; paroisse Sainte-Marthe des Quatre-Chemins : budget de la fabrique pour l'année 1877 (1876). Chapelle du hameau du Pré-Saint-Gervais (annexe de l'église de Pantin), fondation : acte de fondation de la chapelle (1613) ; dons et legs : testament de François Potique chapelain du Pré-Saint-Gervais (1653), testaments de donateurs (1685-1718), actes de fondation de rente (1745-1757) ; conflits avec la paroisse de Pantin : requête contre les habitants du Pré-Saint-Gervais sur la tenue du service divin (1696), copie d'un arrêt du parlement de Paris au sujet de la nomination d'un marguillier (1699), mémoire pour le curé et les habitants de Pantin contre les habitants du Pré-Saint-Gervais demandant l'érection de leur hameau en paroisse (1722), procès-verbal de l'assemblée des habitants de Pantin donnant procuration pour s'opposer à l'érection de la chapelle du Pré-Saint-Gervais en cure (1731), acte de désistement (1733), copie de requête des habitants du Pré-Saint-Gervais (1613-1757).
Congrégations religieuses, installation des Sœurs de Saint-Charles de Nancy : correspondance, note (1902) ; fermeture de l'école des Soeurs : correspondance, état des recettes données comme traitement aux sœurs, pétition des habitants (1904-1906) ; installation des Filles de la charité de Saint-Vincent-de-Paul : correspondance, notes, projet de délibération (1902) ; suivi des activités : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1909-1914). Paroisse Saint-Germain, préparation des budgets : extraits des délibérations du conseil de fabrique (1886) ; réparation de l'église : correspondance, devis estimatifs, extraits des délibérations du conseil municipal, budgets primitifs et supplémentaires de la fabrique, état des lieux (1897-1927) ; organisation des funérailles : correspondance, contrat de concessions aux Pompes funèbres générales (1898) ; nominations et démissions du personnel religieux : correspondance (1887-1893) ; préparation des inventaires des congrégations cultuelles suite à la loi de séparation de l'Église et de l'État : correspondance, circulaire préfectorale (1905-1906) ; attribution des biens séquestrés : correspondance, listes des charges, extrait des délibérations de la commission administrative de l'hôpital intercommunal (1910-1925). Presbytère de l'église Sainte-Marthe, reconstruction : avis du conseil municipal (1900) ; location : correspondance, baux, projet de baux, avenants, avis du domaine (1909-1985). Presbytère de l'église Saint-Germain, entretien : correspondance (1887) ; location : correspondance, projet de bail (1905-1906) ; démolition : correspondance, devis (1907). Paroisse Sainte-Marthe, réclamations de la fabrique : extrait des délibérations du conseil municipal (1878) ; organisation des funérailles dans la nouvelle paroisse : correspondance (1907) ; inauguration de la cité des Foyers des Quatre-Chemins : carton d'invitation (1912) ; agrandissement de l'église : correspondance, état des lieux (1896-1927). Taxe municipale sur les convois funèbres, application : correspondance, état récapitulatif des convois payants et indigents de 1894 à 1896, extrait des délibérations du conseil municipal (1897-1899). Culte protestant, organisation des transports de corps : correspondance (1889-1909). Séparation de l'Église et de l'État, utilisation des édifices attribués au culte : correspondance, circulaires, contrats d'attribution, coupures de presse (1905-1908). Culte protestant, demande d'ouverture de lieux de culte provisoire : correspondance, arrêté préfectoral (1874-1894) ; contentieux au sujet des convois funèbres : correspondance, reçu des pompes funèbres générales (1875-1876) ; affiches licencieuses : lettre de protestation du pasteur (1908).
Convois funèbres, organisation : liste des mesures à prendre, traité entre la fabrique et les Pompes funèbres générales, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, tarifs des convois (1840-1886). Cimetière communal, réglementation des concessions temporaires et perpétuelles : correspondance, arrêtés, tarifs, plan (1821-1895) ; entretien des tombes des soldats tués lors de la guerre franco-prussienne de 1870-1871 : correspondance avec la sous-préfecture, mémoire de marbrerie, circulaire ministérielle, état des tombes concernées, plans du cimetière, extraits des délibérations du conseil municipal (1873-1880) ; cession à l’État des tombes des soldats tués lors de la guerre franco-prussienne : correspondance, arrêté (1876-1878) ; achat de terrains pour le nouveau cimetière : correspondance, actes de vente, certificats de non inscription hypothécaire, décret préfectoral (1813-1818) ; achat de terrains pour des agrandissements : correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations du conseil municipal, promesses de vente, actes de vente, plan, mandats de paiement (1856-1875) ; construction des murs et grilles du cimetière : procès-verbal de réception, certificat de paiement, état des travaux (1816) ; entretien des murs et grilles : correspondance, arrêtés, devis, extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception, décomptes (1832-1874) ; suivi et paiement des travaux d'agrandissement : correspondance, cahiers des charges, arrêtés, extraits des délibérations du conseil municipal, certificat de réception, notes (1875-1888) ; construction du logement du gardien : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d'engagement, devis (1854-1856) ; réclamation relative à l'indemnité du fossoyeur : correspondance, liste des fosses ouvertes entre 1867 et 1868 (1871) ; recrutement d'un gardien : lettres de candidature, note au sujet du salaire (1880) ; conflit entre le gardien et un jardinier : correspondance, pétition (1885-1886).
Cimetière communal. - Établissement de réservoirs cylindriques sur un terrain attenant : acte d'engagement, mémoires, arrêtés du préfet (1887-1889). Concessions, enregistrement : carnet du conservateur pour la tenue des dites concessions (1869-1873). Réglementation : correspondance (1822-1892). Nouvelle entrée, construction : plan papier couleur (65x50, 1857). Échanges et expropriations de terrains pour agrandissement : correspondance, note, avis, arrêtés, extraits des délibérations du conseil municipal, plans papier couleur (41x31), plan calque (42x29), promesse d'échange, testament, journaux d'annonces judiciaires et légales (1861-1886). Travaux d'agrandissement : correspondance, arrêtés, comptes rendus des séances du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, plan papier couleur des travaux de sondage du terrain papier couleur (41x31), plan du cimetière, devis estimatifs, procès-verbaux d'adjudication (1899-1900). Fontis du mois de mars 1884, enquête : correspondance, mémoires, états des dépenses occasionnées, procès-verbaux de police, procès-verbaux d'exhumation de corps (1884-1885). Hangar, construction : extraits des délibérations du conseil municipal, décompte des travaux (1893).
Cimetière communal, attributions de concessions et frais d'entretien : registre de comptes (1913-1946). Cimetières communal et parisien, concessions et inhumations : réglementation (an XII-1813). Taxe municipale sur les inhumations, perception : cahier (1884-1888). Cimetière communal, commission départementale des cimetières : procès-verbaux de réunions (1923-1925). Cimetières communal et parisien : règlements, documentation (1889). Cimetière communal, contentieux Bernheim concernant des dégâts provoqués par des éboulements de terrains rue du Bel-Air : correspondance, télégrammes, notes, rapports d'experts, projet d'assignation, extraits des délibérations du conseil municipal, devis estimatif de remise en état, plaidoirie de l'avocat, jugements, cahier d'enregistrement du courrier, coupures de presse (1928-1955). Décès de Charles Auray sénateur-maire de Pantin, inhumation : correspondance, extrait des délibérations du conseil municipal, acte de concession (1938). Décès du docteur Albert Pellat ancien maire de Pantin, transfert de ses cendres à Pantin : correspondance, notice biographique, notes, extraits des délibérations du conseil municipal, devis, plans calque du caveau (63x45 et 60x37, 1924), acte de concession (1924-1925). Cimetière communal, construction de caveau dépositaire : arrêtés, devis estimatif, cahier des charges, soumission des entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication (1889-1890).
Cimetière parisien, protestation contre l'établissement sur les communes de Pantin et Bobigny : mémoire présenté au Conseil d'État par la municipalité de Pantin (1884). Pompes funèbres, organisation : cahiers des charges, traités avec les Pompes funèbres générales, tarifs des inhumations aux cimetières communal et parisien (1906-1932). Syndicats des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres : procès-verbaux, tarifs appliqués, circulaires, budgets primitifs et supplémentaires (1940-1947). Pompes funèbres, organisation : tarifs des Pompes funèbres générales, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, traité entre le conseil de fabrique de l'église de Pantin et les Pompes funèbres générales (1877-1900). Revenus des porteurs des convois funèbres, calcul : relevés des convois, des décès survenus et des tarifs (1884). Construction du cimetière parisien, opposition : avis d'enquête publique, mémoires présenté au Conseil d'État par la municipalité de Pantin pour obtenir l'annulation du décret d'utilité publique, jugement (1884-1886) ; expropriation de terrains : correspondance, notes juridiques, arrêté préfectoral, tableau indicatif des propriétés à exproprier, jugement (1883-1886). Nouvelle entrée du cimetière en face de la rue Denis-Papin, ouverture : lettre au préfet (1891). Rue Diderot, établissement : plan papier couleur indiquant les terrains à acquérir par expropriation (188x31, 1898).
Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres. - Circulaires, convocations aux réunions, modèle de certificat d'indigence pour inhumation gratuite, modèles de traités de concession, cahiers des charges pour les pompes funèbres, tarifs, statuts du personnel de la Seine de la société des Pompes funèbres générales (1941-1951). Correspondance, circulaires, tarifs, procès-verbaux de séances, budgets primitifs et supplémentaires (1969-1971). Suivi : extraits du registre des délibérations, procès-verbaux de réunions, budget supplémentaire, résumés du compte administratif, convention collective de travail du personnel des Pompes funèbres générales (1949-1953).
Bureau d'hygiène : correspondance, notes (1906-1921). Contrôle sanitaire, visite annuelle chez les pharmaciens, droguistes, herboristes et épiciers : arrêtés du préfet de police (1892-1896). Transport des malades et blessés, dépôt d'un brancard à deux roues : lettre de la préfecture de police (1888). Bureau d'hygiène, organisation et législation : circulaires, correspondance (1910-1920). Bureau d'hygiène de la préfecture de police : correspondance, notes (1914-1916).
Personnel médical du département de la Seine : listes (1906, 1914, 1919-1923).
Personnel médical du département de la Seine : listes.
Personnel médical du département de la Seine : listes.
Établissements classés, garages (1971), hôtels de tourisme (1972-1975) et salons de coiffure (1972-1975) : accusés de réception de l'arrêté préfectoral de classement ; réglementation : textes de la loi du 19 décembre 1917 et des arrêtés et ordonnances suivants (1917-1932). Établissements insalubres : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1861-1880). Blanchisserie Leducq : enquête commodo et incommodo, plaintes de voisinage, correspondance (1925-1966).
Établissements insalubres. - Pâtisseries, enquête commodo et incommodo : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1852). Enquête commodo et incommodo : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1874-1895). Porcheries, enquête commodo et incommodo : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1880-1885). Boucheries et abattoirs, enquête commodo et incommodo : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1887-1896). Allumettes chimiques : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1895). Fabriques de caoutchouc : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1891). Huiles minérales et hydrocarbures, enquête commodo et incommodo : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1882-1894). Vacheries et nourrisseurs : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1888-1895). Infirmeries d'animaux, enquête commodo et incommodo : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1885-1895). Feux d'artifices : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1881-1892). Teintures et dégraissage : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1884-1895). Équarrissage, enquête commodo et incommodo : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1890-1895). Bergeries, enquête commodo et incommodo : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1889). Peaux de lapins, os et chiffons, enquête commodo et incommodo : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1855-1896). Industries chimiques, enquête commodo et incommodo : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1880-1925). Travail des métaux, enquête commodo et incommodo : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1874-1886). Industrie du cuir : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1884-1893). Logements insalubres : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1882-1894).
Rues Anatole-France, Aubervilliers, Auger, Beaurepaire, Bel-Air, Béranger, Benjamin-Delessert, Berthier, Boieldieu et Bois-Prolongée. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Bretagnes, Buttes et Cécile Faguet. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Charles-Auray, Charles-Nodier et Chemin-de-Fer. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Chevreul, Cimetière-Parisien, Courtillières, Congo et Eugène-et-Marie-Louise-Cornet. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Cartier-Bresson, Candale, Canal et Courtois. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Danton, Davoust, Delizy et Denis-Papin. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Diderot, Distillerie, Débarcadère et Édouard-Vaillant. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Église, Étienne-Marcel, Florian, Formagne, François-Arago et Franklin. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Gabrielle-Josserand, Gare, Général-Compans, Général-Leclerc, Grilles et Guillaume-Tell. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Gutenberg et Hoche. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Honoré-d'Estienne-d'Orves, Hôtel-de-Ville, Honoré, Jacquart, Jacques-Cottin et Jardins. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Avenue Jean-Jaurès. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Avenue Jean-Lolive (ancienne rue de Paris). - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Avenue Jean-Lolive (ancienne rue de Paris). - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Avenue Jean-Lolive (ancienne rue de Paris). - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Jean-Nicot, Lakanal, Jules-Auffret et Kléber. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Lapérouse, Lavoisier et Lépine. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Alfred-Lesieur et Lesault. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rue Magenta. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Marcelle, Marie-Louise, Marie-Thérèse, Marine, Méhul, Michelet, Montgolfier, Maurice-Borreau et Noisy-le-Sec. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Neuve, Neuve-Berthier, Ourcq, Palestro, Parmentier, Paix et Pasteur. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues du Petit-Pantin, Pierre-Brossolette, Pré-Saint-Gervais et Pommiers. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Pottier, Port, Regnault, Roche, Roger-Gobaut, Romainville, Rouget-de-l'Isle et Saint-Louis. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rue Sainte-Marguerite. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues des Sept-Arpents et Théophile-Leducq. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Rues Toffier-Decaux, Vaucanson, Victor-Hugo, Weber et Westermann. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Dispensaire municipal : bénéfice des consultations et des soins aux enfants indigents (1895). Dispensaires municipaux, personnel médical : état des honoraires (1931-1950). Dispensaire municipal rue Sainte-Marguerite : compte rendu financier, statistique médicale, demandes de subventions (1931-1944) ; statistiques médicales (1957-1965) ; conventions avec la sécurité sociale (accès aux soins, centres médico-sociaux) (1964-1965).
Dispensaire municipal rue de l'Alliance devenu centre municipal de santé rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : compte rendu financier et moral, statistique médicale, règlement de 1902 (1902-1944) ; rapports d'activité, aménagement de nouveaux services (1949-1962) ; correspondance avec la mairie (1968-1975).
Surveillance alimentaire, contrôle des marchés et des abattoirs (s.d.). Bureau d'hygiène, service de désinfection : correspondance, notes, descriptif du matériel utilisé (1887-1909). Vaccinations et re-vaccinations : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine, tableau des vaccinations dans la commune de Pantin (1885-1895). Inspection des viandes : correspondance avec la préfecture de police (1868-1875). Préfecture de police, service des épidémies : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1849-1896). Alcoolisme, réglementation : textes ; comité contre l'alcoolisme de Seine-Saint-Denis : réglementation, organisation (1947-1973). Fièvre aphteuse, contrôle sanitaire des animaux : inspection (1949). Contrôle sanitaire du lait, inspection : correspondance avec la préfecture (1937). Viandes, contrôle sanitaire : inspection (1947). Viandes foraines, contrôle sanitaire : inspection (1937-1952). Bureau d'hygiène de la préfecture de police, contrôle des eaux : lettre au maire de Pantin concernant la fontaine publique accompagné du relevé d'analyse de l'eau (1914). Contrôle sanitaire des abattoirs, inspection : correspondance avec la préfecture (1940-1941). Bureau d'hygiène, service des épidémies : suivi des déclarations de personnes porteuses de maladies transmissibles (1911-1912). Contrôle sanitaire des huîtres, inspection : correspondance avec la préfecture (1941-1943). Service épidémies du bureau municipal d'hygiène, mise en place du dispositif de contrôle sanitaire des frontières (1965-1975). Bureau d'hygiène, contrôle sanitaire : suivi d'immigrés entrant avec un passeport sanitaire (1908-1958). Marchés aux comestibles et halles, inspection : lettre de la préfecture de police (1912). Contrôle sanitaire de la vente et de la consommation de la viande : ordonnances de la préfecture de police liées au contexte de guerre (1917).
Bureau des pauvres de la paroisse de Pantin, délibérations : registre (1790-1849). Bureau de bienfaisance, aide sociale : circulaires et correspondance (1881-1914).
Bureau de bienfaisance. - Commission administrative : délibérations approuvées (1895-1925). Correspondance (1892-1918). Nomination des administrateurs (1893-1938). Administration, règlements (1874-1876). Élection des membres du bureau de la commission administrative : dossier administratif, liste des candidats, procès-verbaux, correspondance (1873-1890). Commission administrative : délibérations (1872-1894).
Bureau de bienfaisance. - Comptabilité : situation financière, états annuels des comptes pour le bureau de la statistique générale de France (1925). Contrôle des comptes par la préfecture de la Seine (1898-1902). Contrôle de gestion du receveur municipal, remises et traitement (1859-1890). Comptabilité : comptes moraux et situation financière (1867-1889), états annuels des comptes pour le bureau de la statistique générale de France (1871-1894). Comptes administratifs et chapitres additionnels au budget (1855-1893). Budgets primitifs (1850, 1854-1894). Comptes de gestion (1885-1938).
Bureau de bienfaisance : factures, mémoires.
Loteries : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1862). Bureau de bienfaisance, fournitures de pain, viande, charbon et médicaments : correspondance, extraits du registre de délibération du bureau de bienfaisance (1890-1925) ; statistiques : fréquentation, population âgée (1926-1944) ; concerts et loteries de bienfaisance : souscriptions (1855-1882) ; personnel médical : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1880-1891) ; legs, rentes et dons : attributions (1826-1886) ; fournitures diverses : soumissions (1859-1894) ; pièces diverses se rapportant à la comptabilité (1884-1894) ; transport des indigents : correspondance avec la préfecture (1876-1893) ; visite du général de Gaulle aux communes de la banlieue parisienne : don du général au bureau de bienfaisance de Pantin et répartition entre les communes du département de la Seine (1945).
Demandes de secours suite à des événements malheureux ou à des blessures accidentelles : correspondance avec la préfecture de la Seine (1846-1894). Inondations, ouragans et grêles : secours aux sinistrés (1886-1910). Bureau de bienfaisance, secours octroyés aux usines victimes de catastrophes naturelles : circulaires adressées par la préfecture de la Seine aux maires (1896-1914) ; secours aux ouvriers de l'entreprise Honoré victimes de l'explosion d'une machine (1880). Grève, secours aux grévistes : versement des œuvres charitables (1888-1891). Secours aux victimes de sinistres, de grèves, etc. (1866-1875). Demandes de secours individuels auprès de la préfecture de la Seine (1886-1892).
Inondation, secours aux sinistrés : correspondance avec la préfecture de la Seine, bulletins individuels de déclaration de chômage (1910). Inondations du Midi, secours aux sinistrés (1930).
Secours national : bordereaux de demandes de secours des familles pendant la guerre de 1914-1918.
Secours national : bordereaux de demandes de secours pendant la guerre 1914-1918 (1914-1918). Tremblement de terre d'Orléansville, secours aux victimes (1954-1955).
Secours national : bordereaux de demandes de secours pendant la guerre 1914-1918.
Bureau de bienfaisance, concerts au profit des pauvres de la commune : programmes, activités proposées, correspondance.
Journées nationales de bienfaisance, organisation : programmes, correspondance (Serbie, Pantin, Régions libérées, Mères de famille, Afrique, Paris, Poilu).
Fondation du Maréchal de Lattre de Tassigny, organisation d'une grande tombola : programmes, correspondance (1957). Journée nationale des anciens combattants, organisation : programmes, correspondance (1957). Oeuvres de bienfaisance pendant la guerre 1914-1918 : dons (1914-1918). Oeuvres de bienfaisance, distribution de soupes, cantines et fourneaux pendant la guerre de 1914-1918 (1914-1916) ; distribution de soupes populaires pendant la guerre de 1939-1945 (1941). Association en faveur de l'enfance (UNAC) sous l'égide des Nation-Unies, réunions : comptes rendus, programmes des actions (1948).
Oeuvres de bienfaisance, fondations : règlements et statuts (1900-1930). Bureau de bienfaisance, dons et legs : liste des donateurs (Cauchon, Ochin, Lierde, Petit, Texier, Regnault, Voilliot, Faguet, Enfer) (1889-1952) ; don Hering-Godard-Desmarets : répartition des arrérages (1877-1893).
Hospice intercommunal. - Commission administrative : délibérations (1890-1920). Bilan de l'économe : état des consommations présumées, date de création, correspondance, règlements (1888-1903, 1905, 1907-1935).
Hospice intercommunal. - Commission administrative : délibérations.
Hospice intercommunal. - Commission administrative : dossiers de délibérations (1926-1929). Notoriété trentenaire relative à un immeuble appartenant à l'hospice (s.d.). Commission administrative : délibérations (1929-1935).
Hospice intercommunal. - Budgets supplémentaires (1913-1933). Répartition des dépenses (1902-1913). Mouvement annuel de population (1903-1916). Budget primitif et compte administratif (1892). Bordereaux des comptes de gestion (1911-1936).
Hospice intercommunal. - Création de deux salles d'hygiène et surélévation d'un étage : dossier technique, aménagement (1906). Fixation du prix de journée (1908-1935). Délibérations ; legs Guilleminot et Gouyon rosières de Pantin : attributions de récompenses, montant des dons à la commune (1895-1932). Entretien des lieux, marchés de fournitures : soumissions (1907-1912, 1937).
Hospice intercommunal et maison des vieillards : bordereaux de dépenses.
Hospice intercommunal, conseils d'administration : comptes rendus (1973-1974) ; distribution de colis aux personnes âgées (1935). Hospice communal (maison des vieillards) : règlement intérieur, personnel, reconnaissance de l'établissement, commissions administratives, projet d'agrandissement et rapports moraux (1933-1957). Hospices communal et intercommunal : fonctionnement, nomination du personnel, comptes rendus des commissions, projet de fusion des différents établissements (1951-1976).
Sourds-muets, institution nationale et bourses : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1851-1890). Aveugles : recensement sur la commune (1874-1876). Sourds-muets et aveugles : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1883). Centre médico-psychopédagogique Louise-Michel : correspondance avec la mairie (1970-1975).
Aliénés, dépenses communales et placement.
Aliénés, dépenses communales (1886-1894, 1921-1935). Hôpitaux, traitement des malades pris en charge par la commune : paiement des frais (1838-1889).
Secours aux anciens militaires des guerres de la Révolution, de l'Empire, de la Restauration, du Second Empire et de 1870-1871 (1852-1878). Allocations militaires de la guerre 1939-1945 : bénéficiaires, cas spéciaux, fonds de solidarité, commission cantonale (1939-1945). Allocations familles de militaires : circulaires, correspondance, majorations (1929-1938). Jardins ouvriers : statuts (1928). Jardins ouvriers de Pantin-Aubervilliers : locations de terrains, contrats, nominations de gardiens, règlement, correspondance, emplacement des puits, analyses géologiques (1919-1935). Caisses d'épargne : dons à attribuer (1847-1861). Assurances sociales : circulaires et correspondance (1930-1931).
Retraites ouvrières et paysannes : circulaires, correspondance.
Retraites ouvrières et paysannes : circulaires, correspondance, instructions, réglementation (1911-1930). Épargne ouvrière pantinoise : statuts (1923). Retraites ouvrières et paysannes : circulaires et correspondance relatives à l'application de la loi (1910-1911), circulaires, correspondance (1928).
Accidents du travail. - Manufacture des tabacs : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1893). Carnets d'adhérents à la société de prévention (1921-1949). Exploitations agricoles : circulaires de la préfecture de la Seine (1957-1973). Circulaires et correspondance (1922-1931).
Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations.
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Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations, souches de justice de paix.
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Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, secours exceptionnels : distribution des colis, liste des bénéficiaires (1965-1967). Journée nationale des vieillards, organisation : programmes, déroulement (1951-1966). Hôpital Favier, placement des malades (1899-1932). Semaine des personnes âgées, organisation d'une semaine de solidarité par le Secours populaire : programmes, déroulement des festivités, correspondance (1975). Assistance obligatoire : circulaires, correspondance (1899-1933). Assistance médicale gratuite : circulaires, correspondance (1924-1935). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : correspondance (1922-1923).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes des bénéficiaires.
Hospice communal et intercommunal. - Pensions de vieillesse : dossiers administratifs des personnes décédées.
Hospice communal et intercommunal. - Pensions de vieillesse : dossiers administratifs des personnes décédées.
Hospice communal et intercommunal. - Pensions de vieillesse : dossiers administratifs des personnes décédées.
Handicapés. - Association de placement et d'aide pour jeunes handicapés et associations de handicapés : correspondance avec la mairie (1969-1974). Association de placement et d'aide pour jeunes handicapés et associations de handicapés : correspondance avec la mairie (1968-1973).
Tuberculose, sanatoriums : documentation, tarifs des pensions, protection des malades (1910-1934). Don du sang, organisation des collectes (1973-1975). Handicapés, Association de placement et d'aide pour jeunes handicapés et associations de handicapés : correspondance, revendications (1970-1973).
Tuberculose, timbre : campagne de prévention, vente, correspondance (1927-1929, 1936-1939, 1944-1947), récompenses aux acheteurs (1928-1937), demandes de secours (1936-1938). Institut médico-psychopédagogique Louise-Michel : dossier technique, construction, correspondance, revendications (1969-1970).
Tuberculose. - Campagne de prévention (1948-1951). Timbre : campagne de prévention, vente, correspondance (1952-1956).
Tuberculose. - Timbre : campagne de prévention, vente, correspondance (1957-1959, 1964-1968).
Tuberculose. - Comité d'assistance aux tuberculeux : comptes rendus de réunions (1944). Union des associations d'hygiène sociale : recettes et dépenses (1945-1951). Association d'hygiène et de préservation antituberculeuse de Pantin : bilans financiers (1940-1942). Comité d'assistance aux tuberculeux de la Seine : correspondance (1945). Association d'hygiène sociale et de préservation anti-tuberculeuse de Pantin : statuts, comptes rendus de séances, assemblées générales, cotisations (1928-1935).
Œuvres scolaires, distribution de lait aux enfants dans les écoles (1948). Nourrices agréées : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (s.d.). Crèches Berthier et Docteur-Pellat : comptabilité, subventions versées par l'État et le département, statistiques de fréquentation, personnel, état des locaux (1950-1969) ; situations de comptes, subventions, rapports de fonctionnement, rapport moral, correspondance, statuts, analyses du lait des enfants (1909-1939). Assistance aux femmes en couche, attribution de primes d'allaitement et de natalité (1924-1930). Crèches municipales, réouvertures : comptes rendus financiers et rapports moraux (1945-1949) ; correspondance (1877-1883). Centre municipal de santé Eugène-et-Marie-Louise Cornet, aménagement d'un centre de consultations prénatales et d'un centre de consultations de nourrissons : dossier technique, construction (1951).
Orphelins, assistance à l'enfance (1855-1891). Enfants assistés : circulaires, correspondance (1923-1934). Enfants assistés, trouvés et orphelins, prise en charge (1850-1892). Orphelins : circulaires (1883-1928). Crèches municipales et départementales, subventions versées par la caisse d'allocations familiales (1976-1981).
Commission de tutelle des orphelins de la Révolution de février et juin 1848 victimes des journées d'émeute : comptes de gestion et pensions versées, circulaires, correspondance.
Semaine de l'enfance, organisation : programmes, correspondance.
Familles nombreuses. - Circulaires, correspondance (1896-1922). Assistance : correspondance (1922-1923), cahiers d'admission (1929-1939).
Société de secours mutuels, recettes et dépenses.
Société de secours mutuels, recettes et dépenses.
Société de secours mutuels, recettes et dépenses.
Société de secours mutuels, recettes et dépenses.
Personnel communal, société de secours mutuels de la ville de Pantin : statuts (1923). Société de secours mutuels : statuts des entreprises pantinoises (1899-1922), correspondance (1868-1892), recettes et dépenses (1934-1936). Société de secours mutuels, Caisse des dépôts et consignations : pensions nouvelles, bulletins de naissance des sociétaires (1839-1849).
Société de secours mutuels : correspondance avec la mairie et entre associations.
Mutuelle des cheminots de Pantin (1930-1948). Société de secours mutuels : correspondance avec la mairie et entre associations (1926-1932).
Société de secours mutuels : enseigne calicot "Aimons-nous, aidons-nous".
Le Mutualiste de la Seine, journal mensuel de la Fédération mutualiste de la Seine.
Q/271
Q/272
Q/273
Logement. - Demandes de logements et relogements : enquêtes communales.
Logement. - Pollutions sonores : dépôts de plaintes (1967-1968, 1975). Reconstruction et logements de première nécessité (rue Méhul et rue Candale, rue Jules-Auffret, avenue Anatole-France, rue de Paris) : rapport de travaux (1954-1955). Logements vacants (1953-1975).
Enseignement public : règlement des écoles du département de la Seine (1880, 1886-1924). Colonies de vacances : correspondance (1882-1895) ; organisation : programmes, correspondance (1882-1895). Matinées littéraires, organisation : programmes, correspondance (1882-1895). Enseignement : circulaires de la préfecture de la Seine (1960-1968). Enseignement primaire : règlement des écoles dans la préfecture de la Seine (1887-1920).
Instruction primaire : circulaires et correspondance de la préfecture de la Seine (1910-1911), circulaires de la préfecture de la Seine (1914, 1917-1919). Délégations cantonales et communales : inspection, commissions scolaires (1872-1893).
Unité socio-culturelle et éducative de Pantin : correspondance avec la mairie (1975). Enseignement, commissions : comptes rendus (1969-1977).
Effectifs scolaires : statistiques, listes (1937, 1950-1958, 1964-1966). Cartes scolaires, propositions, décisions et réactions de la municipalité (1969-1971). Fermetures de classes, interventions des élus et manifestations contre les fermetures (1965). Rentrées scolaires : organisation, contexte politique, problèmes scolaires (1965-1968). Écoles, création d'emploi et ouverture de classes : rapport du directeur de l'école de la rue Magenta au conseil municipal, correspondance (1868-1894).
Cartes scolaires, modification et réaménagement des secteurs Charles-Auray et Joliot-Curie (1971). Fédération de l'Éducation nationale : revendications (1970-1973). Syndicat national des instituteurs (SNES) : revendications (1969-1973). Enseignement primaire et maternel, questionnaires adressés aux enfants scolarisés à Pantin relatifs à l'organisation scolaire (rythmes, emplois du temps) : réponses (1972-1973).
Rentrées et cartes scolaires. - Organisation, déroulement et fonctionnement.
Effectifs scolaires : listes statistiques.
Effectifs scolaires : listes statistiques.
Enseignement primaire supérieur de la ville de Paris, paiement des frais de scolarité des enfants pantinois (1887-1893). Bourses scolaires : demandes (1849-1893). Frais de scolarité des enfants des communes voisines (1922-1926, 1928-1932). Frais de fournitures scolaires (1928-1935).
Frais de scolarité, prise en charge des élèves des communes voisines dans les établissements scolaires pantinois : listes des élèves.
Frais de scolarité, prise en charge des élèves des communes voisines dans les établissements scolaires pantinois : listes des élèves.
Frais de scolarité, prise en charge des élèves des communes voisines dans les établissements scolaires pantinois : listes des élèves (1963-1969, 1973-1976).
Hygiène scolaire, inspection médicale et santé scolaire : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1879-1893). Bibliothèque scolaire, organisation, achats d'ouvrages et subventions (1872-1884) ; achats de fournitures et factures de fonctionnement (1886-1893). Hygiène scolaire, inspection médicale dans les écoles : bilans financiers (1920-1934), visite de contrôle (1937-1941). Cantines scolaires, rationnaires : nombre de repas servis, recettes et dépenses, tarifs des repas, frais de personnel et prix de revient (1959-1974) ; projet d'études pour la mise en place d'une régie de cantine (s.d.) ; enquête municipale sur le fonctionnement (1973) ; tarifs et réductions aux familles défavorisées (1959-1972). Enseignement primaire et maternel, questionnaires adressés aux enfants scolarisés à Pantin relatifs à l'organisation scolaire (rythmes, emplois du temps) : réponses (1971-1972).
Accidents scolaires : déclarations aux assurances [nom du directeur d'école ou de l'instituteur, identité de l'enfant, lieu et circonstances de l'accident, type de blessure].
Accidents scolaires : déclarations aux assurances [nom du directeur d'école ou de l'instituteur, identité de l'enfant, lieu et circonstances de l'accident, type de blessure].
Accidents scolaires : déclarations aux assurances [nom du directeur d'école ou de l'instituteur, identité de l'enfant, lieu et circonstances de l'accident, type de blessure].
Distribution des prix, organisation : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1872-1892). Diplômes, brevets et certificats d'études, attribution aux lauréats : correspondance avec la préfecture de la Seine (1872-1881). Diplômes scolaires et diplômes souvenir pendant la période de la guerre 1914-1918 (1914-1918, mauvais état). Prix scolaires : livres de prix, médailles (1886). Colonies de vacances, organisation : correspondance, programmes (1915-1917, 1919-1921). Distribution des prix, organisation : programmes, correspondance (1892-1919).
Distribution des prix : programmes, catalogues (1931-1937). Récompenses de certificats d'études et examens scolaires, organisation de sorties scolaires : promenades organisées par la municipalité (1938-1939). Citation à l'ordre du 8e régiment de tirailleurs tunisiens de l'élève Raymond Letzelter (1940).
Distribution des prix, organisation : programmes, correspondance (1964-1965, 1969-1972). Récompenses scolaires, distribution aux enfants reçus à leurs examens (1950-1967, 1969-1970) ; organisation de sorties scolaires pour certificats d'études et examens scolaires : promenades organisées par la municipalité (1965-1968).
Récompenses scolaires aux enfants scolarisés, élèves de pratique et de transition : liste des lauréats.
Fêtes scolaires d'éducation physique, organisation : communiqués, courriers, programmes (1925, 1932-1939, 1946-1947, 1950, 1954).
Fêtes scolaires d'éducation physique : communiqué, courriers, programmes (1946-1961). Fêtes de l'école laïque, organisation : programmes, correspondance (1970-1971).
Fêtes de l'école laïque, organisation : programmes, correspondance (1971-1974). Fêtes des écoles, organisation : programmes, correspondance (1973).
Personnel enseignant (instituteurs, institutrices et professeurs), plaintes déposées à leur encontre : déclarations des requérants, enquêtes (1833-1880) ; indemnités de résidence et traitement : attributions (1865-1893). Distinctions honorifiques (Légion d'honneur, palmes académiques, belles actions) : listes des distingués (1843-1883). Enseignement : administration, règlements, circulaires préfectorales (1835-1873). Personnel enseignant, nomination et mutations des instituteurs (1835-1892).
Asiles et écoles maternelles, personnel enseignant (1854-1891). Cours spéciaux, rémunération des enseignants (1886). Personnel enseignant, nomination des instituteurs (1902-1912) ; état des congés de disponibilité des instituteurs (1872-1886) ; instituteurs, institutrices et professeurs : listes, affectations de logements, nominations (1926-1927). Cours d'adultes, organisation : personnel enseignant (1880-1892).
Personnel enseignant. - Instituteurs, institutrices et professeurs, nominations (1928-1929, 1934-1936).
Personnel enseignant, instituteurs, institutrices et professeurs : listes (1965-1975). Enseignement primaire, élections au conseil départemental de l'enseignement primaire : liste des électeurs et additifs (1971, 1974). Enseignement primaire et maternel, commission des mutations scolaires : comptes rendus (1974-1977). Surveillantes de cantines et de garderies (1949).
Matériel et fournitures scolaires, achat (1880-1899). Caisse des écoles, attributions de subventions, de dons et organisation de concerts (1880-1894) ; organisation de colonies scolaires :correspondance, statuts de caisses des écoles d'autres municipalités ; factures, pièces comptables (1914-1921) ; statuts de Pantin et d'autres communes (1879-1900).
Écoles, subventions départementales (1872-1888). Caisse des écoles, subventions préfectorales (1911-1938) ; comptes de gestion (1947-1958) ; organisation d'animations de cinéma proposées aux enfants (1921-1925) ; assemblées générales : préparation, dossiers de séances, comptes rendus (1922-1939) ; conseils d'administration (1948-1950).
Caisse des écoles. - Conseils d'administration et assemblées générales : comptes rendus (1954-1973) ; comité d'administration : comptes rendus (1974-1975).
Caisse des écoles. - Budgets supplémentaires. Budgets primitifs. Comptes administratifs.
Caisse des écoles, organisation de l'arbre de Noël : correspondance, préparation (1934-1936, 1947, 1952, 1967-1968).
Caisse des écoles, organisation de l'arbre de Noël : correspondance, préparation.
Loi Barangé, attribution de crédits à la commune (1951-1968) ; répartition des crédits (1960-1964). Caisse des écoles : statuts et modifications, bulletins d'adhésion, listes des membres, compte de gestion, menus des colonies (1966, s.d.) ; déclarations d'ouverture de séjours de colonies de vacances ou de camps d'adolescents (1973-1976) ; état des cotisations des adhérents (1968-1972) ; organisation des fêtes de nuit : programmes, correspondance (1962, 1966-1967). Sorties scolaires, organisation du bol d'air des gamins de Pantin : programmes, correspondance (1966-1972).
Caisse des écoles, colonies de vacances : état des dépenses (1921) ; colonies scolaires : factures (1919-1922). Colonies de vacances, organisation : assurances, effectifs, programmes, correspondance (1918-1919).
Colonies de vacances, organisation : effectifs des enfants, subventions départementales, émargement des familles d'accueil, assurances, correspondance, comptes rendus de séjours (1922-1939). Colonies scolaires, concert organisé à leur profit (1935) Fêtes et concerts au profit des colonies de vacances, organisation : programmes, correspondance (1932-1939).
Caisse des écoles, colonies de vacances : état des dépenses, liste des enfants (1946-1947). Colonies de vacances, organisation : correspondance, programmes (1940, 1945, 1947).
Colonies de vacances, organisation : effectifs des enfants, subventions départementales, émargement des familles d'accueil, assurances, correspondance, comptes rendus de séjours (1948-1952), programmes, déroulement des activités (1953-1955), programmes, correspondance (1954-1969) ; comptes rendus d'activités (1964-1975). Colonie de vacances à Senailly : dossiers individuels du personnel de service et du personnel d'encadrement, bulletins de salaires, plans des lieux (1959). Colonies de vacances à Senailly et Saint-Martin-d'Ecublei : rapports (1965-1972).
Colonies de vacances. - Pâques, organisation : programmes, déroulement des activités (1975). Organisation : correspondance (1970). Listes des enfants colons, bilans d'activités (1963-1969).
Colonies de vacances. - Menus et coût des repas [1960]. Senailly, visites et alimentation en eau (1957-1960). Saint-Martin-d'Ecublei, Senailly et Le Revard : inventaires des mobiliers (1969-1971). Saint-Martin-d'Ecublei : rapport sanitaire (1951). Encadrement, demandes pour obtenir des directeurs ou des moniteurs (1970-1971). Saint-Martin-d'Ecublei et Senailly : comptes rendus des visites (1960-1964).
Colonies de vacances. - Saint-Denis-d'Oléron : registres de présence du personnel, registres de présence des enfants, registres d'infirmerie, rapport sanitaire. Le Revard, Saint-Martin-d'Ecublei et Senailly : registres de présence du personnel.
Colonies de vacances. - Le Revard : registres d'infirmerie (1968-1973). Le Revard, Saint-Martin-d'Ecublei et Senailly : registres de présence des enfants (1970-1973).
Colonies de vacances. - Senailly : registres d'infirmerie (1968-1973). Saint-Martin-d'Ecublei : registres d'infirmerie (1970-1973).
Camps d'adolescents, organisation : programmes, correspondance, registre de présence du personnel, registre de présence des enfants, registres d'infirmerie.
Patronage laïque de Pantin, activités et fonctionnement (1967-1968) ; fonctionnement : correspondance, statut (1911-1913). Camps d'adolescents à l'étranger, organisation : programmes, correspondance (1962-1975).
Classes de neige, organisation : programmes, correspondance, cahier de suivi. Classes vertes, organisation : correspondance, programmes.
Classes vertes, organisation : correspondance, programmes, liste des enfants, registres d'infirmerie.
Classes vertes, organisation : correspondance, programmes, menus, registre de l'infirmerie.
Classes vertes. - Senailly, organisation : correspondance, programmes (1974). Organisation : correspondance, programmes, menus, registre de l'infirmerie, paiement des séjours (1975-1977).
Classes de neige, personnel d'encadrement et de service : état des paiements (1960-1969). Séjours de vacances et activités scolaires (?) : photographies en négatif (s.d.).
Classes de neige, organisation : correspondance, instructions.
Classes de neige, organisation : correspondance, notes, instructions.
Classes de neige, organisation : correspondance, instructions.
Classes de neige, organisation : correspondance, déroulement des activités.
Classes de neige, organisation : correspondance, déroulement des activités.
Classes de neige, organisation : correspondance, déroulement des activités.
Classes de neige, organisation : correspondance, déroulement des activités.
École de Plein Air, fonctionnement : comptabilité, correspondance, inventaire du matériel, effectifs des enfants, distribution des prix, rapports médicaux, fêtes, rapports pédagogiques, repas distribués, enfants scolarisés, subventions, invitations (1923-1930), rapports, articles de journaux (1924-1927) ; demandes de subvention (1931-1936). Fête des mères et goûter des écoles, organisation : programmes, festivités (1964-1970). Enseignement primaire, état de situation : personnel enseignant, écoliers (1835-1836). Asile communal (école maternelle), fonctionnement : correspondance (1854-1872).
École de Plein Air, fonctionnement : comptabilité, correspondance, inventaire du matériel, effectifs des enfants, distribution des prix, rapports médicaux, fêtes, rapports pédagogiques, repas distribués, enfants scolarisés, subventions, invitations (1931-1942), comptes rendus des années scolaires (1948-1950).
Collège d'enseignement technique Marcelin-Berthelot : locaux, situations, effectifs, dépenses de fonctionnement (1951). Collège d'enseignement technique Victor-Hugo, construction : acquisitions de terrains, expropriations (1943-1965). Collège d'enseignement secondaire Jean-Lolive, construction : acquisitions de terrains, expropriations (1963-1966).
Lycée Marcelin-Berthelot. - Construction, acquisitions de terrains et expropriations : dossier technique.
Établissements scolaires secondaires (collèges et lycées), conseils d'administration : procès-verbaux, comptes rendus (1969-1971). Lycée Marcelin-Berthelot, conseils d'administration : comptes rendus (1968-1969). Enseignement public et privé, conseils d'administration des établissements secondaires : comptes rendus (1971-1973).
Enseignement de la gymnastique, organisation des cours : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1879-1882). Enseignement du dessin, organisation des cours : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1873-1893). Lycées, collèges et pensions, fonctionnement : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1874-1889). Gymnastique, organisation de concours : programmes, correspondance (1880-1890). Enseignement du chant, organisation des cours : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1867-1885). Bataillons scolaires, mise en place, organisation et fonctionnement : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1880-1890). Professeurs spéciaux (chant, gymnastique, dessin, agriculture), mise en place des cours et fonctionnement (1919-1934). Classes de garde, études surveillées et garderies, organisation et fonctionnement : correspondance (1919-1934). Garderies de vacances (centres de loisirs), organisation : programmes, correspondance (1923-1935). Cours du soir, organisation et déroulement : correspondance (1970). Cours du soir en espagnol, portugais, français et russe, organisation : programmes, préparation des cours (1970-1972).
Enseignement public et privé, fonctionnement des écoles : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1837-1894). Frais de scolarité des enfants instruits dans les familles, instructions : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1884-1890). Enseignement libre, enseignement primaire à la Manufacture des tabacs (1877-1878). Associations et sociétés locales (Association philotechnique d'Aubervilliers, Association polytechnique) : statuts (1855-1886). Enseignement privé, déclaration d'ouverture des écoles : registres (1861-1976).
Université populaire de Pantin, traités avec les sociétés d'auteurs compositeurs pour les spectacles et manifestations culturelles : correspondance, organisation (1912-1939) ; propositions de spectacles : correspondance, distribution des prix (1926-1929) ; assemblées générales, cours du soir et conférences populaires (1920-1923).
Université populaire de Pantin : assurances, trésorerie, recettes et dépenses (1934-1940) ; Conseil d'administration : registre des délibérations (1933-1937) ; promenade organisée pour les enfants scolarisés : correspondance, subventions, conseils d'administration, rapports, pièces de travail, arbre de Noël (1925-1938).
Formation professionnelle. - Office d'orientation professionnelle : indemnités allouées aux médecins, organisation des versements, application des programmes de travail, séances de cinéma aux apprentis (1924-1938). Application de la loi : textes officiels (1919). Office d'orientation professionnelle : documentation, subventions versées à l'organisme (1927-1939). Centre de formation professionnelle, cours du soir (cours professionnels municipaux) : comptes rendus d'activités, bilans (1838-1943) ; comptes rendus de réunions (1945-1948). Classes de perfectionnement, mise en place et fonctionnement (1938-1950). Comités cantonaux de l'enseignement technique, création et fonctionnement (1924-1939).
Apprentissage. - Comité de patronage des apprentis et d'orientation professionnelle de Pantin, fonctionnement : liste des membres, statistique.
Associations de parents d'élèves. - Statuts, comptes rendus de réunions, correspondance avec les élus (1954-1957). Pétition pour l'intégration de la natation dans les programmes scolaires (1974). Comité local d'action laïque : réunions, tracts (1955-1968).
Associations de parents d'élèves : correspondance avec le maire et l'inspection académique (1965-1968) ; conseil local : revendications, correspondance (1969-1971) ; correspondance, revendications, interventions de M. Berthelot conseiller général (1970-1972). Comité local d'action laïque : correspondance, revendications (1970-1972). Comité départemental d'action laïque : correspondance, revendications (1969-1973).
Laïcité de l'enseignement, positions du parti communiste : notes, revues, articles de journaux.
Mutualité scolaire maternelle : correspondance entre les organismes d'assistance, la mairie et la préfecture (1907-1913). Mutualité scolaire : questionnaires aux sociétaires (1900). Mutualité scolaire de Pantin : statuts, comptes rendus des assemblées générales, subventions, récompenses scolaires (1898-1933). Union nationale des mutualités scolaires : statuts, revues (1898-1933).
Société scolaire municipale de secours mutuels et de retraites de Pantin : recettes, dépenses, rapports.
Société scolaire municipale de secours mutuels et de retraites de Pantin : recettes, dépenses, rapports.
Mutualité scolaire : registre d'immatriculation des enfants (1901, 1905-1908).
Mutualité scolaire : registre d'immatriculation des enfants.
Mutualité scolaire : registre d'immatriculation des enfants.
Mutualité scolaire : registre d'immatriculation des enfants.
Mutualité scolaire : registre d'immatriculation des enfants.
Mutualité scolaire : livrets des sociétaires, versement de trésorerie.
Société de secours mutuels : livrets matricules des sociétaires (hors Pantin).
Associations, sociétés locales et sociétés de secours mutuels (Harmonie, cheminots, vieux travailleurs, Chœur et joie, employés de mairie) : statuts (1930-1951). Associations et sociétés locales, demandes de subventions (1937-1938) ; recensement des organismes déclarés sur Pantin (1971-1975). Offices culturels communaux, organisation d'un congrès : programmes, correspondance (1962).
Amicale des originaires du Massif central, organisation : statuts, correspondance (1939-1956). Harmonie municipale de Pantin : correspondance (1936-1938). Beaux-arts, érection de statues et de monuments : circulaires, demandes de souscription (1870-1890). Associations et sociétés de musique (La Pantinoise, Fanfare municipale, Les Enfants de Bacchus, Société philharmonique, Union musicale de Pantin, Alliance musicale, Fanfare des Quatre-Chemins, Choral de Pantin) : statuts (1859-1895). Sociétés musicales de Pantin (Harmonie municipale, Choral de Pantin, Fanfare Union des Quatre-Chemins, Union musicale de la gare de Pantin) : statuts (1872-1927). Sociétés musicales, attribution de médailles d'honneur (1921-1929). Harmonie municipale, activités : comptes rendus de réunions et assemblées générales (1967-1975).
Harmonie municipale de Pantin : comptes rendus des assemblées générales, sorties organisées, programmes de concerts, fonctionnement de l'organisme.
Bibliothèque municipale : demandes de subventions pour fonctionnement, rapports d'activités, règlement, correspondance, catalogue général, enquête statistique (1909-1964) ; achat de livres (1889-1890) ; nombre de livres prêtés, lecteurs inscrits, listes d'ouvrages commandés (1901-1916). Cinéma Casino du Parc : autorisation, correspondance (1915-1917). Cinéma Pantin Palace : billet d'entrée pour chômeur (s.d.). Bibliothèque populaire libre : correspondance, organisation (1871-1893). Théâtre : pièce intitulée "Osmide et Zulmé" écrite par le colonel Vialla de Sommiers (1820).
Amicale des boulistes pantinois : lettre (1939). Guerre de 1870-1871, projets d'érection de statues et monuments aux morts : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1880-1890). Sociétés et associations commerciales (L'Épargne de Pantin, Union des commerçants, Cercle de commerce) : autorisations préfectorales d'exister (1889-1893). Sociétés sportives (société de tir, La Ligne ardente, Club vélocipédique des Quatre-Chemins, L'Avenir de Pantin) (1879-1895). Pêche, organisation de concours et rempoissonnement du canal : programmes, correspondance (1948-1958). Sports, clubs de Pantin : statuts (1922-1929). Terrains de sports, occupation des locaux : planning (1969). Sport, exploits du champion cycliste pantinois José Begaert (1948). Inauguration des locaux de la Mission laïque française, organisation de la cérémonie : correspondance (1904).
Urbanisme. - Étude Orgeco commandée par la ville de Pantin : étude économique et sociologique, état financier, étude sur les équipements scolaires, plans, mémento municipal, plans des secteurs scolaires (1).
Urbanisme. - Étude Orgeco commandée par la ville de Pantin : étude économique et sociologique, état financier, étude sur les équipements scolaires, plans, mémento municipal, plans des secteurs scolaires (2).
Enquêtes d'utilité publique, correspondance et réalisation de travaux. - Rues, prolongement de la rue Cartier-Bresson jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès (1941) ; classement de la rue Diderot (1932) ; classement des rues Méhul, Lavoisier et Benjamin-Delessert (1922). Chambre de commerce et d'industrie, construction (1928-1944). Acquisitions de terrains passage Roche en vue d'y installer une bouche d'incendie (1931). Liaison hertzienne entre Paris-Buttes-Chaumont et Reims-Hautvillers (1964). Cimetière parisien, extension (1957). Logements et écoles au lieu-dit La Seigneurie, construction (1930). Lotissement Les Parfumées, projet de constitution (1929). Électricité, distribution d'énergie électrique par la Société Nord Lumière dans la région parisienne (1943). Eaux, distribution par le Syndicat des eaux de la banlieue (1950). École maternelle Général-Leclerc, dossier technique de construction (1934). Parc Stalingrad, projet d'agrandissement (1948). Reclassement des routes départementales comme chemins de grande communication (1934). Électricité, concession d'État pour la distribution d'électricité aux services publics (1930-1938). Habitations à loyer modéré, projet de construction d'immeubles à la cité des Courtillières (1956). Habitations à bon marché, aménagement des voies dans les cités-jardins du Pré-Saint-Gervais (1929). Réseaux de tramways et chemins de fer d'intérêt local, état du réseau et conditions d'exploitation (1932). Eaux, forage de captage d'eau (1947). Aéroport Paris-Le Bourget, enquête relative aux servitudes aéronautiques d'aménagement (1966). Eaux, extension et renforcement du service de la Compagnie des eaux (1938). Liaison hertzienne Paris-Bouvigny centre des Buttes-Chaumont vers le Mont Pagnotte, faisceau hertzien Paris-Strasbourg (1964-1967). Transports, tarifs maxima à percevoir sur le réseau départemental des transports en commun de la région parisienne (1931). Fort de Romainville, projet d'aménagement (1929).
Politique de reconstruction et d'urbanisme (1955-1964). Remembrement urbain, projet de réalisation : dossier technique (1919). Plan d'aménagement et d'extension de Paris, projet : programme du concours, rapport sommaire présenté au jury (1919).
Rénovation urbaine de Pantin. - Correspondance du maire (1963-1968). Projets d'aménagement : dossiers préparatoires (1970). Secteur ouest avenue Jean-Lolive, rues Auger et Charles-Nodier, acquisitions de terrains et expropriations (1966-1967).
Urbanisme. - Commissions : comptes rendus de réunions (1975-1977). Groupe de travail : comptes rendus de réunions (1977).
Cession de terrain rue Kléber par la ville de Pantin à Mme veuve Anroux (1906-1907). Bail d'un terrain rue des Sept-Arpents appartenant à la ville de Pantin (1896-1932). Bâtiment communal rue Berthier, problème de mur mitoyen (1929). Vente d'un terrain sente des Longues-Raies aux établissements Goulet-Turpin (1946). Octroi : baux de location des bureaux (1906-1921). Fourneaux économiques : baux de location de terrains à la ville (1901-1925). Cession de terrain pour le chemin départemental 35 bis (1958-1959). Locations de terrains rues des Moulibouts, Les Bailles et Rouget-de-l'Isle : adjudications, dossiers techniques (1857-1941). Expropriation de terrains avenue du Centenaire par la ville de Paris sur la zone : adjudications, dossiers techniques (1933). Échange de terrains avec la Manufacture des tabacs (1956-1957). Cessions de terrains rue Delizy à M. Blatt : adjudication (1955-1956). Entrepôts de matériaux rue Rouget-de-l'Isle : baux de location (1935-1944). Baux et locations de terrains pour et par la mairie (1873-1886).
Acquisitions, cessions, succession, échange et locations de propriétés (1819, 1829, 1840, 1842, 1846, 1854-1857, 1862-1863, 1865, 1867-1874, 1877-1878, 1886, 1889-1892, 1898, 1918, 1920-1928, 1930-1931, 1933-1935, 1937, 1939, 1941-1942, 1967-1969). Contentieux de l'urbanisme (1937-1942).
Acquisitions de terrains (propriétaires Belles, Goulet-Turpin, Tirameni, Colas, Marty, Desouches, Regnault, Cavanna) : adjudications, dossiers techniques (1898-1931). Vente de terrains et de maisons par la société Félix Potin à la ville de Pantin : actes notariés (1936).
Expropriation d'une propriété 5, rue du Bel-Air pour la création d'un espace libre public, contentieux (1970-1976). Contentieux, affaire de la fabrique d'allumettes pour expropriation : déroulement judiciaire de l'affaire (1885-1892). Propriété Cartier-Bresson 120-126, avenue Jean-Jaurès, acquisition par la ville (1971).
Acquisition de la propriété Mollet à Senailly pour le centre de vacances de la ville de Pantin : plan, inventaire, correspondance (1955-1957). Acquisition amiable des 6/8, rue Honoré-d'Estienne d'Orves pour la construction du groupe scolaire Joliot-Curie : plans, correspondance, photographies (1965). Logements 46-48, rue Victor-Hugo : expropriations, acquisitions (1963-1970). Acquisition par la ville d'une propriété 4, rue du Pré-Saint-Gervais comprise dans un secteur de rénovation (1967).
Square Stalingrad, inauguration : correspondance, ordre du cortège officiel (1946). Parc Stalingrad, agrandissement : plans, correspondance (1965-1966), dossier technique (1968-1973). Plaine de jeux route des Petits-Ponts (derrière l'école Sadi-Carnot, avenue du général Leclerc), aménagement : extraits des délibérations, cahier des charges, états de situation des travaux, note, plans (1937). Square des Quatre-Chemins, acquisition des terrains du 46, route d'Aubervilliers : correspondance, devis estimatif, arrêtés préfectoraux, décompte des travaux, plans (1889-1901) ; demande d'autorisation de percement d'ouvertures de la Manufacture d'allumettes sur le square : correspondance, plans (1891-1908). Parc Stalingrad rue de Paris, aménagement (1913-1914).
Parc Henri-Barbusse, création et installation d'une passerelle pour piétons.
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Alfred-Lesieur, Aisne, Alfred-Capus, Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, Anatole-France, André-Messager).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Auger, Édouard-Vaillant, Aubervilliers, Beaurepaire).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Bel-Air, Benjamin-Delessert, Béranger, Boieldieu, Bois-Prolongée).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Berthier).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Bretagne, Buttes, Canal, Candale, Candale-Prolongée).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Cartier-Bresson).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Cécile-Faguet, Chemin-de-Fer, Cassini, Cartier-Bresson n° 6-16).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Charles-Nodier, Cheval-Blanc, Chevreul, Cimetière-Parisien).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Claude-Debussy, Claude-Terasse, Colonel-Fabien, Condorcet, Congo, Convention, Copernic, Courtilières, Courtois).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Danton, Davoust, Débarcadère, Delizy, Édouard-Renard).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Denis-Papin).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Diderot, Docteur-Pellat, Église, Honoré-d'Estienne-d'Orves).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Édouard-Vaillant n° 1-67).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Édouard-Vaillant n° 68-95, Eugène-Brieux, Eugène-et-Marie-Louise-Cornet).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Étienne-Marcel).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Flers-et-Caillavet, Florian, Fonds-d'Eaubonne, Foyers, François-Arago).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Franklin, Gabriel-Fauré, Gabrielle-Josserand, Gambetta).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Gare, Guillaume-Tell, Georges-Courteline, Grilles, Général-Compans).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Général-Leclerc n° 8-160).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Gutenberg, Général-Leclerc n° 86-160, Herschel).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Jean-Lolive n° 36-52).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Jean-Lolive n° 53-153).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Jean-Lolive n° 154-169).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Jean-Lolive n° 170-187).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Neuve, Newton, Neuve-Berthier, Noisy-le-Sec, Nouvelle, Jean-Lolive n° 188-229).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Paix, Ourcq, Octave-Mirbeau, Palestro, Parmentier).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Jean-Nicot, Palestro, Parmentier, Jacquart).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Marcelle, Marie-Thérèse, Kléber, Jean-Giraudoux, Marine).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Jacques-Cottin, Lakanal, Lamartine, Honoré, Hôtel-de-ville).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Jules-Auffret).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Michelet, Lavoisier, Louis-Ganne, Maurice-Boreau, Laplace).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Lesault, Chemin-Latéral, Jules-Ferry, Jules-Jaslin, Leverrier, Liberté, Meissonnier).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Montgolfier).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Méhul).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Lapérouse, Lépine).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Charles-Auray).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Hoche n° 1-37).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Hoche n° 38-61).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Magenta n° 1-33).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Magenta n° 34-44).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Magenta n° 1-34).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Magenta n° 35-44).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Victor-Hugo, Victorien-Sardou).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Weber, Westermann, Sept-Arpents).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Pasteur, Paul-Dukas).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Saint-Louis, Sainte-Marguerite, Pierre-Brossolette).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Reynaldo-Hahn, Regnault, Pythagore, Tycho-Brahé, Ptolémée, Petit-Pantin).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Théophile-Leducq, Toffier-Decaux, Tristan-Bernard).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Eugène-Pottier, Port, Vaucanson).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Pré-Saint-Gervais n° 6-41).
Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Pré-Saint-Gervais n° 42-53, Pommiers).
Fortifications. - Zone de servitudes militaires devenues zones sanitaires, annexion par la commune de Paris et déclassement de l'enceinte fortifiée.
Fortifications. - Zone de servitudes militaires devenues zones sanitaires, annexion par la commune de Paris et déclassement de l'enceinte fortifiée : dossier technique.
Fort d'Aubervilliers. - Zone de servitude, demande de cession des espaces libres à la commune ; projet d'agrandissement du cimetière parisien ; projet d'aménagement en terrain de sport (1939-1955). Projet d'aménagement de terrains de sport réservés et considérés en espaces libres : dossier technique (1941).
Plans d'occupation des sols. - Règlements types (1972, 1974), programme des équipements (1972-1974), règlement (1972), modifications proposées par la ville au règlement type (1972-1974).
Plans d'occupation des sols, programmation des équipements scolaires : dossier d'étude ; projets de mars et novembre 1974.
Plans d'occupation des sols, pré-zonage (1974) ; programmation des équipements publics (1972-1976) ; observations sur le dossier soumis au conseil municipal, emplacements réservés (1977).
Plans d'occupation des sols, programmation des équipements : projets.
Plans d'occupation des sols (POS). - Programme des équipements (1977). Emplacements réservés (1978). Consultation des services municipaux : comptes rendus des réunions du groupe de travail (1973-1974).
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, rénovation et construction de logements : dossier de présentation du projet, acquisition de terrains.
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : décisions municipales, expropriations pour cause d'utilité publique, extraits du bulletin municipal officiel de la ville de Paris, plans.
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, rénovation et construction de logements : expropriations, état parcellaire, plans de masse, plans parcellaires, enquêtes (1945-1976), plan d'aménagement (1967-1968).
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, remaniement : dossier technique, aménagement, travaux (1977-1978) ; rénovation et construction de logements : publicité dans les journaux légaux, jugements d'expropriation (1973-1975).
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, rénovation : plans de masse.
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : décisions municipales, expropriations pour cause d'utilité publique, extraits du bulletin municipal officiel de la ville de Paris, plans (1956-1962) ; rénovation : expropriations (1945-1976).
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, rénovation et construction de logements : délibérations, correspondance.
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq : acte notarié de vente par la commune au profit de la SNC Foncière Ville L'Evêque et de l'Immobilière de l'Ourcq SARL, correspondance du maire, courrier avec la préfecture, dossier de réalisation (1975-1977) ; dossier de création : présentation de la ZAC, documents financiers, délibération municipale (1974).
Manufacture des allumettes (SEITA), acquisition de terrains 44, 46 et 48, avenue Édouard-Vaillant, 36, rue Cartier-Bresson et 10, rue Honoré : délibérations, correspondance, plans (1960-1969). Zone industrielle Diderot, aménagement : plans (1971). Terrains Félix Potin (1971).
Îlot 27. - Rapport sur la rénovation de Pantin (1970), contrat Berim (1972), statut de l'association des propriétaires de l'îlot 27 (1974), convention avec la SEMIP, bilan financier (1969).
Îlot 27. - Rénovation : dossier de construction d'une crèche de soixante berceaux, notes, correspondance (1970-1974), expropriations, dossier de financement (1974-1976).
Îlot 27. - Construction d'une crèche de soixante berceaux : devis, plans, suivi de chantier.
Îlot 27. - Construction d'une école maternelle : devis, plans, suivi du chantier, correspondance.
Îlot 27. - Construction d'une maison des jeunes : devis, plans.
Îlot 27. - Construction de logements : plans annulés de la proposition de l'Atelier d'urbanisme et d'architecture.
Îlot 27. - Construction de logements : plans de la proposition de l'Atelier d'urbanisme et d'architecture.
Habitations à bon marché. - Troisième et neuvième congrès : comptes rendus, délibérations, voeux (1924-1929). Règlement de salubrité (1906). Notice succincte à l'usage des personnes peu fortunées désirant profiter de la loi sur les HBM et brochures relatives à cette loi (1928). Projet d'implantation sur la commune : correspondance entre le maire, les industriels locaux, les particuliers et l'Office départemental de la Seine (1921-1928). OPHBM, conseils d'administration : comptes rendus (1949-1953). Premier congrès : comptes rendus, délibérations, voeux (1919). Instruction générale et communications du préfet de la Seine au conseil municipal et au conseil général (1948). Projet de construction d'un ensemble rues de Paris et de la Cristallerie : enquête préalable (1930). Projet de construction d'un ensemble rue Méhul : enquête préalable (1933). Projet de construction d'un ensemble rue Magenta : enquête préalable (1924-1931).
Habitations à bon marché. - Société foncière Lakanal-Hugo, projet de construction de logement, d'un cinéma et d'une boiserie : dossier technique.
Habitations à bon marché. - Société de construction Imbert, projet de construction de logements : dossier technique (1936). Construction de logements La Seimaroise dans le parc de la Seigneurie rues Méhul et Charles-Auray : dossier technique (1931-1952).
Habitations à bon marché. - Création d'une cité-jardin sur le territoire des communes de Pantin, des Lilas et du Pré-Saint-Gervais, construction et extension : plans.
OPHLM, construction de logements au lieu-dit la Sablière : dossier (1949-1964). Construction de HLM : textes réglementaires (1926, 1953).
Habitations à loyer modéré. - Cité des Courtillières, projet de construction : dossier technique (1954-1956). OPHLM : conseils d'administration, règlement intérieur (1954-1956), situation des marchés conclus (1955) ; projet de construction de 416 logements aux Courtillières : désignation de l'architecte, adjudication, notes, plan Honneger (1954-1957) ; nominations au conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, correspondance (1976-1978) ; comptes rendus financiers et notes budgétaires (1963-1964) ; immeuble 3, rue de Montreuil : correspondance (1964-1968).
SEMIP, conseils d'administration : comptes rendus (1969) ; conseils d'administration, conventions avec la ville, bilans, statuts (1968-1972). Commission arbitrale des loyers : comptes rendus de réunions, liste des propriétaires (1916-1920). SEMIDEP (1960-1965). Le Pré-Saint-Gervais : plans divers (s.d.).
Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP), extension des entrepôts de Pantin : permis de construire (1975-1977). Propriété de M. Brunet rue des Sept-Arpents : plan, état des charges (1903). Terrain de camping à Lion-en-Sullias, demande d'ouverture par la ville de Pantin locataire : permis de construire (1968). Amicale de locataires : statuts (1956). Amicale des locataires de plusieurs endroits (1964-1966).
Lotissement : correspondance avec la mairie, textes de lois, règlements, instructions.
Lotissement rue Boieldieu, constitution : cotisations des membres, comptes rendus des assemblées générales.
Lotissements, constitution : cotisations des membres, comptes rendus des assemblées générales. - Lotissement Jung (1928-1930). Lotissement Ladan-Bockany (1928-1930). Lotissement rue Théophile-Leducq (1951-1956). Lotissement rue Honoré (1904-1906).
Lotissements, constitution : cotisations des membres, comptes rendus des assemblées générales. - Lotissement rue Formagne (1932-1933). Lotissement chemin de la Carrière (1937). Lotissement du Bel-Air (1938). Lotissement rue Jules-Jaslin (1933-1934).
Lotissements, constitution : cotisations des membres, comptes rendus des assemblées générales. - Lotissement rue de Candale (1932). Lotissement Les Parfumées (1928-1961). Lotissement du Petit-Pantin (1921). Lotissement Roche (1920). Lotissement de propriétaires privés (1932).
Lotissements, constitution : cotisations des membres, comptes rendus des assemblées générales. - Lotissement Les Bretagnes (1925-1950). Lotissement rue de la Paix (1925-1930). Lotissement impasse Pottier (1927-1932). Lotissement Reibel (1932-1933).
Lotissement Les Parfumées, constitution : cotisations des membres, comptes rendus des assemblées générales ; contentieux.
Routes départementales : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1863-1888). Rues, alignement : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1820). Chemins vicinaux, classement et entretien : adjudications, correspondance (1875-1888). Chemins vicinaux : état de dégradations, circulaires, budgets (1923). Rues, alignement : autorisations (1838-1879). Chemins vicinaux, pavage : modification du règlement général : alignements : état des chemins (1839-1928). Voirie vicinale : correspondance (1800-1898). Rues, viabilité, pavage et ouvertures et pose de lanternes de rues : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1839-1891).
État de la voirie : rapports de l'agent voyer communal (1881-1893). Chemins vicinaux, état : rapports de l'agent voyer (1886-1909) ; entretien et adjudications : correspondance (1878-1929).
Inauguration de l'avenue du Général-Leclerc : correspondance, revue de presse, organisation (1948). Numérotage des maisons et dénominations de rues (1862-1917). Entretien des chemins vicinaux (1919, 1921). Chemins vicinaux, entretien : comptabilité du receveur municipal (1880-1896). Réglementation de la circulation des voitures, chemin de fer et roulage : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1852-1891). Circulation des troupeaux sur la voie : réglementation (1938). Rues de Pantin, recensement : nomenclature des rues, classement dans la voirie urbaine (1855-1959). Numérotage des maisons, changements ; poses de plaques ; installation et modifications (1889-1891).
Rues et trottoirs, cessions : adjudications, correspondance, soumissions (1868-1895). Chemins vicinaux, entretien : soumissions, correspondance, adjudications (1919-1927). Égouts, aménagement et travaux d'entretien : soumissions, adjudications, correspondance (1851-1879). Chemins vicinaux, entretien : subventions industrielles (1875-1890). Mitoyenneté entre la commune de Pantin et des particuliers : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1870). Chemins vicinaux, entretien : prestations en nature (1872-1891).
Plantations, règlement pour l'élagage et le recépage : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1855). Voirie urbaine : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1872-1884). Rues particulières : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1855). Chemins vicinaux, subventions : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1874-1888). Rues et trottoirs, entretien : adjudications, correspondance, travaux (1877-1895). Chemins vicinaux, classement : entretien, adjudications, correspondance (1888-1924). Rues, chemins et sentiers, alignements : plans, classement, rapports, dossiers d'adjudications (1793-1824). Chemins vicinaux et ruraux : statistique (1868-1967).
Réfection de la chaussée rue Pasteur : adjudication du 7 juin 1910 (1910). Trottoir rue de Paris : adjudication du 28 mars 1912 (1912). Entretien des rues : adjudication du 8 février 1922 (1922). Convertissement de la chaussée pavée empierrée en chaussée pavée rue Palestro : adjudication du 4 octobre 1922 (1922). Entretien des rues : adjudication du 14 juin 1921 (1921). Entretien des rues et trottoirs : adjudication du 15 février 1921 (1921). Entretien des chemins vicinaux ordinaires : adjudication du 25 février 1922 (1922). Construction d'égouts et réfection de chaussées : adjudication du 29 janvier 1907 (1907). Relevé à bout de la chaussée rue Cartier-Bresson : adjudication du 8 février 1922 (1922). Mise en viabilité d'une voie nouvelle entre les rues Hoche et Étienne-Marcel : adjudication du 25 juin 1920 (1920).
Entretien des rues et des trottoirs : adjudications du 22 janvier 1926, du 31 janvier 1923, du 30 décembre 1924 et du 28 décembre 1926 (1923-1926). Entretien des trottoirs : adjudication du 8 février 1924 (1924). Entretien des chemins vicinaux : adjudications du 5 février 1925, du 12 février 1926 et du 8 février 1924 (1924-1926). Entretien des chemins vicinaux ordinaires : adjudications du 22 février 1927, du 9 février 1923, du 17 février 1928 et du 15 février 1929 (1923-1929). Relevé à bout de la chaussée de la rue des Sept-Arpents entre la rue de Paris et la rue Charles-Nodier : adjudication du 1er mars 1929 (1929). Réfection de la chaussée pavée rue Magenta : adjudication du 18 juillet 1923 (1923). Relevé à bout de la chaussée des rues Méhul et Lavoisier : adjudication du 16 novembre 1923 (1923).
Entretien des rues et des trottoirs : adjudications du 13 février 1932, du 13 avril 1937, du 22 février 1936, de 1938 et 1939 et du 24 janvier 1935 (1932-1939). Entretien des voies communales : adjudication du 13 février 1932 (1932). Réfection de la chaussée place de l'Église et rue de Montreuil : adjudication du 8 août 1930 (1930). Entretien des chemins vicinaux : adjudications du 5 mars 1935 et du 22 février 1936 (1935-1936).
Réfection de la chaussée rues Cartier-Bresson, Honoré, Diderot et Gambetta : adjudication du 5 juillet 1968 (1968). Rues, viabilité : aménagement, adjudications, dossiers techniques (Cartier-Bresson, Honoré, Diderot, Gambetta, Montgolfier, Denis-Papin, Magenta, Boieldieu, Jacquart) (1968-1971). Reconstruction de chaussées (1971).
Entretien des chemins ruraux : baux (1896-1901). Rues, viabilité : aménagement, adjudications, dossiers techniques (Édouard-Renard, Docteur-Pellat, Benjamin-Delessert, François-Arago, Jacquart, Jacques-Cottin, Marie-Louise, Toffier-Decaux, Neuve) (1970). Entretien des rues, chemins et trottoirs : bail (1902-1904). Entretien des chemins vicinaux : bail (1887-1890). Entretien des chemins vicinaux : bail (1897-1902).
Entretien des trottoirs : bail 1928 (1927). Entretien des rues et trottoirs : bail 1905-1907 (1904), bail 1908-1910 (1908), bail 1911-1913 (1911), bail 1914-1917 (1914), bail 1929 (1928). Entretien des chemins vicinaux : bail 1903-1907 (1903), bail 1908-1912 (1908), bail 1913-1917 (1913), bail 1920 (1920). Entretien des voies communales : bail 1933 (1933).
Rue de l'Alliance, travaux (1890-1897). Rue de l'Avenir, mise en état de viabilité (1891-1989). Rue Auger, entretien et travaux (1875-1898). Route d'Aubervilliers, entretien et travaux (1866-1888). Entretien des trottoirs : bail 1942 (1942), bail 1943 (1943), bail 1940 (1940). Entretien des chemins vicinaux ordinaires : bail 1941 (1941), bail 1938 (1938), bail 1939 (1939), bail 1940 (1940), bail 1937 (1937). Rue de l'Alliance, projet (1896).
Abords du canal de l'Ourcq (1897). Canal de l'Ourcq, élargissement des voies parallèles au canal : dossier technique, aménagement, adjudications (1895-1900). Rue des Bornes (1874-1893). Rue des Baillis (1862-1892).
Rue Benjamin-Delessert, travaux et entretien (1898-1904). Rue Berthier, travaux et entretien (1875-1891). Rue Bourdonnes, travaux et entretien (1886-1889). Rue Bruneau, travaux et entretien (1876-1883). Rue Berthier : plans, projet, métrés (1896).
Rue Charles-Nodier (1860-1893). Rue Candale (1862-1898). Rue du Centre-Prolongée (1852-1892). Rue du Centre, travaux et entretien (1873-1892).
Rue Charles-Nodier, élargissement (1900). Rue Candale, élargissement (1901). Rue des Blancs-Murs, travaux et entretien (1862-1889). Rive droite du canal, plantation d'arbres (1898). Rues du Chemin-de-Fer et de l'Entrepôt, travaux et entretien (1895). Rue du Chemin-de-Fer, travaux et entretien (1891). Rue du Centre, éclairage (1896). Rue Candale, mise à l'alignement (1900). Rue Candale-Prolongée, mise en état de viabilité (1929). Rue du Chemin-de-Fer, réfection des trottoirs (1930). Rue Candale-Prolongée, escalier en béton armé (1929).
Rue du Chemin-Vert (1862-1890). Rue des Cheminets (1877-1890).
Rue du Cheval-Blanc (1859). Rue Courtois, viabilité (1846-1894). Rue du Chemin-Vert, ouverture, élargissement et pavage (1867-1900). Rue du Chemin-Vert, mise en état de viabilité (1877). Rue Chevreul, mise en viabilité (1893).
Rues du Cheval-Blanc et des Longues-Raies, viabilité : aménagement, adjudications, dossiers techniques.
Rue de la Cristallerie (1870-1898). Rue de la Gare (1864-1897). Rue des Grilles (1863-1893). Rue Florian (1895-1899). Rue Étienne-Marcel (1894). Route de Flandre (1867-1889). Rue Diderot (1822-1894). Place de l'Église (1822-1898).
Rue Davoust (1912). Rue Delizy, modification des alignements et du nivellement (1922). Rue Denis-Papin, réfection de la chaussée : adjudication du 7 février 1913 (1913). Place de l'Église et rue de Montreuil, viabilité (1934). Rue de l'Égalité (1910). Rue Ernest-Renan, projets (1896). Rue Diderot : tableau parcellaire (1894). Rues Diderot et Jacques-Cottin, prolongement de l'une et ouverture de l'autre : jugement (1898).
Rue de l'Égypte (1859-1892). Route de Flandre (1872-1892). Rue de l'Égypte (1879).
Rue Franklin, élargissement (1897). Rue François-Arago, pavage : adjudication (1909). Rue Florian, classement (1895). Rue des Grilles, cession de terrain (1896). Rues Franklin, Charles-Nodier et Sept-Arpents, viabilité (1912). Rue du Général-Compans, travaux de chaussée (1920-1923). Élargissement de la rue des Grilles et aménagement d'un parking : acquisitions de terrains, expropriations, construction (1964-1968).
Rue Gutenberg, élargissement et mise en viabilité (1901). Rues Jacques-Cottin, Toffier-Decaux, Marie-Louise et Nouvelle (1893). Rue Kléber (1890-1894). Rue Lavoisier (1932-1933). Rue Liberté, classement dans la voirie urbaine (1920). Rue Hoche, modification des alignements (1923). Rue Hensth : plan, devis (1896). Rue Kléber : état parcellaire, redressement d'une bouche jumelle (1891-1893). Rue Gutemberg : redressement, tableau parcellaire (1897). Rue de l'Hôtel-de-Ville : métrés, plans (1895). Rue Lakanal, mise en état de viabilité (1890). Rues Jacques-Cottin, Marie-Louise, Toffier-Decaux et Neuve, mise en viabilité (1893). Rue Honoré, travaux de chaussée (s.d.). Rue de la Liberté, mise en viabilité (1920). Avenue Jean-Jaurès, travaux de chaussée (1921). Rue Lapeyrouse (1882).
Rue de la Manufacture (1876-1889). Rue des Pommiers (1861). Rue des Marglats (1862-1896). Rue Méhul et rue du Pressoir (1887). Rue de Montreuil (1834). Rue Michelet et rue Neuve-du-Pré (1841). Rues autour de la mairie, mise en viabilité (1886-1894).
Rue Méhul, alignement (1908). Rue Michelet, alignement (1911). Rue de Montreuil, alignement (1905). Rue de la Marine (1899). Rue Magenta, relevé à bout et réfection de la chaussée (1924). Rue de Palestro, travaux de chaussée (1922). Rue Magenta, relevé à bout (1924). Sente de la Navière (1873). Rue Magenta (1887). Place publique derrière la mairie (1890-1892). Avenues Lesault, Lesieur et Weber, classement, alignement et nivellement (1905). Sente de la Navière, expropriation et mise en viabilité (1901).
Rue de Paris, trottoirs (1908) ; élargissement : dossier technique, aménagement (1934-1937).
Rue de Paris, viabilité : aménagement, adjudications, dossiers techniques.
Rue de Paris, nouvel alignement (1888-1933) ; réfection des trottoirs (1920). Élargissement de l'avenue Jean-Jaurès : acquisitions de terrains, expropriations (1933-1969).
Rue des Pommiers, élargissement (1896). Route des Petits-Ponts (1865, 1867-1887). Route des Petits-Ponts, entretien des trottoirs (1894). Rue des Pommiers, mise en viabilité et assainissement (1894). Chemin des Pissotières (1862).
Rue du Port et sente des Baillis (1895). Rue du Pré-Saint-Gervais, viabilité (1863-1891). Rue Rouget-de-l'Isle, modification des alignements (1924) ; assainissement (1901-1902). Rue Régnault (1890).
Voie industrielle autour de Paris : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1874). Chemin de grande communication n° 19 de Pantin à Romainville (1845). Voies diverses (s.d.). Chemin vicinal n° 13 (1864-1882). Rue de la Villette-Saint-Denis (1864-1891). Voie industrielle autour de Paris, projet de construction : enquête, correspondance (1874). Rue des Sept-Arpents, suivi des travaux de redressement, de pavage, de mise en état de viabilité et de réfection (1861-1898).
Rue des Sept-Arpents, élargissement et pavage (1869-1913). Rue Victor-Hugo, élargissement, trottoirs et alignement (1895, 1905-1907). Rue Thiers, tracé : plan [1888]. Rue des Sept-Arpents, redressement (1898) ; relevé à bout (1929). Rue Sainte-Marguerite, travaux de chaussée (s.d.).
Rues ouvertes dans la Seigneurie par M. Regnault, classement (1898). Chemin de grande communication n° 35 bis, prolongement : enquête (1924) ; alignement (1924). Chemin de grande communication n° 35, ouverture (1910). Rue n° 2, aménagement de la zone du fort de Romainville : enquête (1928). Chemin rural n° 18 dit Grand Sentier, projet de déclassement : enquête (1923). Les Lilas : plan (1907). Chemin de grande communication n° 20, reconstruction et élargissement (1931-1932). Chemins départementaux n° 35 bis et 116 : enquêtes (1965). Voies privées, constitution du lotissement de la villa des Jardins : cotisations des membres, comptes rendus des assemblées générales (1931-1959). Plans de diverses voies et rues (s.d.).
Fosses sceptiques, vidange : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1867-1884). Égouts : arrêté du maire concernant les constructions nouvelles (1882). Urinoirs : emplacements, publicité, concessions (1896-1920). Égouts, curages : dossiers techniques, travaux (1887-1933). Fosses sceptiques, vidange : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine, rapports de l'agent voyer (1866-1895). Égouts, frais de curage : travaux d'entretien, soumissions, adjudications (1926-1940). Urinoirs, installation rues de Paris, du Centre, place Thiers, place de l'Église et route d'Aubervilliers : dossier technique, publicités comparatives (1862-1888).
Égouts. - Route d'Aubervilliers (1882). Rues Benjamin-Delessert, Palestro et Candale (1921). Rue de l'Alliance (1901, 1904). Rue Boieldieu (1926-1927). Rue Auger (1898). Rue Blanche et rue de l'Entrepôt (1895). Rue Boieldieu (1926). Rue Candale (1920, 1927). Rue Benjamin-Delessert (1920).
Égouts. - Rue Denis-Papin (1897-1898). Rue Davoust (1891, 1911). Rue des Écoles (1911). Rue Charles-Nodier (1904, 1906). Rue Delizy (1903). Rue Danton (1902, 1909). Rue Courtois (1931). Rues Delizy et Nadot, raccordement à l'égout de la rue Cartier-Bresson (1951). Rue de la Cristallerie (1898). Rue du Débarcadère (1971).
Égouts. - Rue de l'Égypte (1882-1885). Rue Jacques-Cottin (1900-1901). Rues Jacquart, Jean-Nicot et des Grilles (1913). Rue Jacquart (1909). Rue des Grilles et rue Vaucanson (1904, 1906). Rue des Grilles (1906). Rue Étienne-Marcel (1893, 1918-1919). Voie nouvelle entre rue Hoche et rue Étienne-Marcel (1919). Rue Franklin (1899). Rue Florian (1895).
Égouts. - Rue Lesault (1910). Rues Lesieur, Weber et du Port (1913). Rue Michelet (1905). Rues de Montreuil et Courtois (1927). Rue Jules-Ferry (1933). Rue Lapérouse (1880-1889). Rue de la Marine (1937). Rue de Montreuil (1929). Rue Méhul (1932). Rues de la Marine, de la Distillerie, Benjamin-Delessert et des Sept-Arpents (1892-1897). Rue de La Liberté (1919).
Égouts. - Quai de l'Ourcq (1916). Rue de Paris (1937-1938, 1951, 1974). Rue Palestro (1920). Installation d'une bouche près de la rue des Pavillons, de la rue de Paris et près de l'Église (1861). Rue du Onze-Novembre.
Égouts, rue Rouget-de-l'Isle (1911, 1971) ; rue Victor-Hugo (1901) ; rue des Pommiers (1930-1931) ; rues Weber et Lesieur (1914) ; rues des Pommiers, Parmentier, Béranger et Saint-Louis (1927) ; rue Sainte-Marguerite (1886). Ordures ménagères, réclamations de particuliers pour le non-enlèvement des déchets urbains (1947-1963) ; publicité pour les bennes à ordures (1932-1957) ; réception des déchets à l'usine de Romainville (1921-1925).
Enlèvement des boues et arrosage pour nettoyage des rues : adjudications du 28 octobre 1899, du 28 octobre 1904, du 5 novembre 1909 et du 24 décembre 1924, correspondance (1899-1926). Boues et ordures ménagères, enlèvement et nettoyage : adjudications, correspondance (1925-1946). Enlèvement des ordures ménagères : convention passée avec la société de traitement industriel des résidus urbains (1925). Ordures ménagères, transport et traitement : plan, correspondance (1910-1914).
Eaux, service public de distribution : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1855-1892). Boues, balayage, fumiers, neige et glaces, enlèvement (1852-1895). Boues et immondices : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1884-1893). Fontaines publiques, construction : concessions, emplacement, établissement d'un regard, puisard, conduite d'eau, place publique (1685-1869). Incendies et bouches d'eau : fournitures de matériel, entretien, adjudications (1860-1890). Service des Eaux (1839). Fontaine publique place de l'Église [1820].
Assainissement de la Seine et de la Marne, projet (1911-1912). Eaux, alimentation en eau potable de la région parisienne : projet de réorganisation (1931). Fort de Romainville, collecte et détournement des eaux de source ou de pluie (1893-1943). Collecteur d'orage Pantin-La Briche, travaux d'assainissement et installation (1934-1939). Puits et puisards, enquête commodo et incommodo : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1847-1892). Surveillance des eaux potables, assainissement de la Seine : projets, correspondance (1872-1893).
Collecteur d'eau d'orage Pantin-La Briche, installation et aménagement : dossier technique.
Eaux. - Relations avec la Compagnie générale des eaux : branchement de canalisations, abonnements et traités (1854-1895), traités et conventions entre la ville et la Compagnie générale des eaux (1882-1932). Relations avec l'établissement des eaux de pure Seine : traité entre la commune et la maison Dufour (1835-1855). Contentieux, affaire de la Compagnie des eaux pour distribution d'eau dans la ville : déroulement judiciaire de l'affaire (1894-1905).
Eaux. - Relations avec la Compagnie générale des eaux : comptes d'attente, traités.
Eaux. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les eaux : comités d'administration, circulaires, correspondance (1923-1925, 1930, 1939-1941).
Eaux. - Syndicat : comités d'administration, circulaires, correspondance, bureaux, budgets.
Eaux. - Conférence intercommunale des eaux : comptes rendus de réunions (1908-1928). Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les eaux : comptes rendus de réunions (1947-1952). Conférence intercommunale des communes de la banlieue de Paris : projet de constitution, statuts, cahiers des charges (1911-1922).
Gaz. - Syndicat du gaz pour la banlieue : comptes rendus de réunions, correspondance, abonnements.
Gaz. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris : rapports sur les résultats de l'exploitation et tarifications (1939-1944), circulaires, comptes rendus des comités techniques et délibérations, rapports d'exploitation (1927-1929), comptes rendus de réunions, correspondance, abonnements (1923-1928), dossiers (1949-1953).
Gaz. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris : comités techniques, circulaires, délibérations (1947), circulaires, comptes rendus des comités techniques et délibérations, rapports d'exploitation (1930-1931).
Gaz. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris : rapports.
Gaz. - Syndicat des communes de banlieue de Paris : traités et avenants (1915-1920). Électricité, société Éclairage, chauffage et force motrice (ECFM) : avenants aux traités (1922-1936). Compagnie parisienne : traités (1861-1905).
Éclairage public à l'huile : traités de fourniture, correspondance (1826-1883). Gaz : installations de canalisations, branchements d'appareils, correspondance, état de l'éclairage public (1861-1894).
Électricité. - Compagnie électrique du secteur de la rive gauche de Paris, concession de Pantin et projet d'exécution.
Électricité. - Compagnie électrique du secteur de la rive gauche de Paris, concession de Pantin et projet d'exécution.
Électricité. - Poses de lignes électriques : autorisations (1905-1912). Compagnie électrique du secteur de la rive gauche de Paris : demandes de concessions, bordereaux des pièces contenues, enquête sur la distribution, pétitions (1913-1914). Demande de concession simple par l'État de distribution d'énergie électrique (1911). Éclairage public de la ville, programme : dossier technique, installation, adjudications (1933-1934). Factures pour Nord-Lumière, redevances à la société d'éclairage, chauffage et force motrice (1920). Électricité fournie aux fonctionnaires logés et éclairage public des rues (1915).
Électricité, demande de concession (1912-1913) ; conférence intercommunale : projet de conventions, cahiers des charges, délibérations (1923) ; constitution du syndicat intercommunal : concessions (1923-1928) ; énergie électrique : contrats de distribution (1923-1928) ; syndicat intercommunal : contrat de distribution, constitution d'un syndicat intercommunal, concessions, taxe sur le chauffage et l'énergie électrique (1923-1928). Éclairage public, modernisation : dossier technique (1971).
Éclairage public. - Route nationale 3, section entre l'Église de Pantin et le carrefour des Limites : projet d'exécution.
Postes et télégraphes, organisation et réglementation : circulaires du ministère, courriers (1854-1895). Téléphone, construction de lignes : installation, aménagement (1891-1910).
Téléphone privé national, installation en mairie et chez les sapeurs-pompiers : contrats de location des lignes (1921-1932). Postes et télégraphes : distribution du courrier, création d'un central téléphonique, répartition du nombre de communications, entretien des lignes téléphoniques, projet de création d'un bureau de poste, relevés du courrier, boîtes aux lettres (1890-1960).
Voirie, plaintes : dossiers des plaignants (1967-1968). Droits de voirie : notifications à des particuliers de travaux à effectuer chez eux (1933-1945).
Permissions et droits de voirie : autorisations, amendes (1839-1893). Droits de voirie, contrôle de la Cour des comptes : irrégularité dans la perception des droits de place à la fête communale (1889). Permissions de voirie : rapports de l'agent voyer et dossiers des agents dépositaires (1927).
Droits de voirie : rappel aux intéressés des droits de voirie dont ils ont à s'acquitter (1927). Permissions de voirie : rapports de l'agent voyer et dossiers des agents dépositaires (1927, 1929).
Permissions de voirie : rapports de l'agent voyer et dossiers des agents dépositaires.
Permissions de voirie : rapports de l'agent voyer et dossiers des agents dépositaires.
Permissions de voirie : rapports de l'agent voyer et dossiers des agents dépositaires.
Permissions de voirie : rapports de l'agent voyer et dossiers des agents dépositaires.
Permissions de voirie : rapports de l'agent voyer et dossiers des agents dépositaires.
Permissions de voirie : demandeurs.
Permissions de voirie : demandeurs.
Permissions de voirie : demandeurs.
Permissions de voirie : demandeurs.
Permissions de voirie : demandeurs.
Permissions de voirie : demandeurs.
Permissions de voirie : demandeurs.
Permissions de voirie : demandeurs.
Permissions de voirie : demandeurs.
Chemin de fer, ligne de la Compagnie de l'Est et gare de Pantin : travaux, dossier technique, aménagement (1867-1895). Ponts et ponceaux : rapports de l'agent voyer sur l'état du matériel (1863-1893). Canal de l'Ourcq, construction d'un pont métallique face au nouvel hôtel de ville : dossier technique, construction, aménagement (1873-1880).
Canal de l'Ourcq, élargissement : dossier technique, aménagement, adjudications, travaux, correspondance (1892-1928) ; élargissement et projet de prolongement jusqu'à Soissons : dossier technique, travaux (1899).
Taxis, projet de création d'une station rue de Paris (1910). Canal de l'Ourcq, occupation d'un terrain pour l'élargissement du dit canal, pose d'une grue mobile et désaffectation des fortifications (1898-1927). Compagnie générale des omnibus : tarifs des places, réclamations pour de meilleurs moyens de transport, voitures publiques (1836-1908).
Tramways. - Créations et exploitations de lignes : dossier technique, aménagement (1872-1894). Église de Pantin-Quatre-Chemins : aménagement, réorganisation, correspondance avec la Fédération des voyageurs de la banlieue (1894-1912).
Tramways. - Section Noisy-le-Sec-Paris square du Temple : dossier technique, aménagement (1889-1905). Section porte d'Allemagne-Cimetière parisien : dossier technique, aménagement (1896-1905). Section Pantin-Ivry : dossier technique, aménagement (1897-1908). Projets de remaniements des réseaux de surface : dossier technique, travaux (1922). Modifications de lignes, travaux : conventions, dossier technique (1897-1924). Section est parisien ligne Paris-Vaujours : dossier technique, aménagement (1907).
Tramways. - Installation de la ligne Drancy-place de la République : raccordement des lignes, poses des câbles, canalisations, construction d'un dépôt, création d'une seconde voie, expropriations pour la construction de la ligne nord.
Tramways. - Projet d'arrêt rue Courtois, modifications des voies ; doublement des voies ; diagonale de secours rue de Paris ; déclassement des voies : enquêtes, correspondance.
Autobus, déplacement des terminus à l'Église : dossier technique, travaux, aménagements, correspondance (1948-1964) ; création des lignes 130 et 170 : aménagement des itinéraires (1948-1951). Transports en commun : interventions des élus, correspondance (1965-1975).
Tramways, chemin de fer et métro : statistiques de fréquentation, projets de lignes, mémoires (1872-1881). Transports en commun, groupe d'études et d'action pour la circulation et les transports de la région parisienne : comptes rendus des réunions de travail (1975). Chemin de fer, canaux et tramways : correspondance, tarifs (1930).
Chemins de fer, installations de nouvelles lignes entre Paris et Noisy-le-Sec par la Compagnie de l'Est : expropriations (1887). Élargissement du canal de l'Ourcq, expropriations jusqu'à Bobigny pour cause d'utilité publique (1907-1912). Chemin de fer, création d'un embranchement de lignes reliant le fort d'Aubervilliers à la halte de Bobigny par la Compagnie de l'Est : expropriations (1923). Chemin de fer, cession de terrains pour l'installation d'un garage de voitures de transport par la Compagnie de l'Est (1908-1912).
Chemin de fer, construction de passages et voies nouvelles à la gare de Pantin par la Compagnie de l'Est : dossier technique (1889-1912) ; aménagement d'embranchements particuliers de voies ferrées par la Compagnie de l'Est (1917-1976) ; demandes d'amélioration du service des trains de la Compagnie du Nord : correspondance, réclamations (1920-1936) ; projet de fermeture de la gare de Pantin : pétitions, correspondance, interventions des élus (1974). Métro, projet de construction des lignes n° 7 et 8 : plans (1891) ; occupation temporaire du terrain Perchot avant construction de réseau ferré : adjudications (1905) ; prolongement de la ligne n° 7 de la porte de la Villette au fort d'Aubervilliers : dossier technique, travaux (1909).
Métro. - Prolongement de la ligne n° 5 de Gare du Nord à Église de Pantin : dossier technique, enquêtes, correspondance, revendications de la commune (1929-1941). Entretien de la ligne n° 5, travaux : dossier technique, plans, correspondance (1948-1964).
Métro. - Prolongement de la ligne n° 5 de Gare du Nord à Église de Pantin : dossier technique, enquêtes, correspondance, revendications de la commune.
Métro. - Projet de prolongement de la ligne n° 7 Porte de la Villette-Mairie d'Ivry vers Aubervilliers et Le Bourget : dossier technique, plans, correspondance (1955). Prolongement de la ligne n° 7 Quatre-Chemins-Fort d'Aubervilliers : dossier technique, construction, aménagement, plans (1976-1978).
Métro, prolongement de la ligne n° 7 Quatre-Chemins-Fort d'Aubervilliers : dossier technique, construction, aménagement, plans (1976-1978). Réseau express régional (RER), ligne régionale est-ouest section Auber-Nation : projet d'ensemble (1972).
Cimetière communal. - Éboulements, travaux de réfection et remboursements des dommages aux sinistrés : remise en état des tombes endommagées.
Cimetière communal, travaux de réfection et remboursements des dommages aux sinistrés suite à des éboulements : remise en état des tombes endommagées (1899-1945). Fort de Romainville, travaux de consolidation des terrains contre les risques d'éboulement : correspondance, dossier technique (1978).
Électricité. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électricité : délibérations, bureaux, circulaires, comités d'administration (1909-1926, 1952-1953).

Déplier tous les niveaux

Series_modernes_et_contemporaines_2

Cotes d'immeubles, recensements des locaux et appartements vacants : dossiers d'enquêtes par rues (Jean-Nicot, Palestro, Parmentier, Jacquart).

Cote/Cotes extrêmes

U/40

Date

1945-1970

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans