Registre des délibérations. - Maintenance des logiciels installés au service État civil et population, contrat Arpèges systèmes : décision 1992-98 (folio 40).

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Délibérations (1992)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/2

Date

1992

Registre des délibérations. - Maintenance des logiciels installés au service État civil et population, contrat Arpèges systèmes : décision 1992-98 (folio 40).

Cote/Cotes extrêmes

400W/2

Date

10 juillet 1992

Mots clés matières

logiciel informatique

Mots clés typologiques

décision du maire

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