Immeuble sis 37, avenue du Général-Leclerc (AN n° 8), dossier de préemption et renonciation suite à la déclaration d'intention d'aliéner 87-147. Site Motobécane (parcelle AK 25 et 26), acquisition faite par la SEMIP en 1987 : dossier mairie.

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594W

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594W

Cote/Cotes extrêmes

594W/1-90

Date

1937-2009

Mots clés producteurs

Foncier

Immeuble sis 37, avenue du Général-Leclerc (AN n° 8), dossier de préemption et renonciation suite à la déclaration d'intention d'aliéner 87-147. Site Motobécane (parcelle AK 25 et 26), acquisition faite par la SEMIP en 1987 : dossier mairie.

Cote/Cotes extrêmes

594W/89

Date

1987-1989

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1989

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