Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi d'animateur sportif non titulaire (folio 90).

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Délibérations (1997)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/14

Date

1997

Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi d'animateur sportif non titulaire (folio 90).

Cote/Cotes extrêmes

400W/14

Date

9 octobre 1997

Mots clés matières

personnel, agent non titulaire

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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