27 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves, édification d'une clôture : déclaration préalable DP 10B0020.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

591W

Déplier tous les niveaux

591W

Cote/Cotes extrêmes

591W/1-69

Date

1989-2011

Mots clés producteurs

Urbanisme

27 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves, édification d'une clôture : déclaration préalable DP 10B0020.

Cote/Cotes extrêmes

591W/40/5

Date

10/03/2010-26/04/2010

Présentation du contenu

Pétitionnaire : Fredj Davy

Mots clés lieux

Honoré-d'Estienne-d'Orves (rue)

Mots clés typologiques

déclaration préalable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.