Restauration scolaire, prise en charge des élèves des autres communes : relevés nominatifs et financiers (enfants hors Pantin et Pantin). Enfants handicapés : transport, conventions, délibérations, avenants, décisions, statistiques, listes, liquidation, circulaires, prévisions.

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Cote/Cotes extrêmes

132W/1-27

Date

1985-1991

Mots clés producteurs

Enseignement

Restauration scolaire, prise en charge des élèves des autres communes : relevés nominatifs et financiers (enfants hors Pantin et Pantin). Enfants handicapés : transport, conventions, délibérations, avenants, décisions, statistiques, listes, liquidation, circulaires, prévisions.

Cote/Cotes extrêmes

132W/20

Date

1986-1989

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989

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