Comité technique paritaire (CTP), réunions de décembre 2008 à décembre 2010 : ordres du jour, compte rendu, notes, projets de service, fiches de postes, règlement intérieur du CTP et avenant, calendriers des jours fériés et congés exceptionnels, rapports, supports de présentation, charte du dialogue social, charte de déontologie, organigrammes, convention, tableaux des effectifs, plans, statuts de la communauté d'agglomération Est Ensemble, correspondance, réglementation.

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Cote/Cotes extrêmes

805W/1-17

Date

1988-2017

Présentation du contenu

Réunions du comité technique paritaire puis comité technique (1988-2016). Réunions du comité d'hygiène et de sécurité puis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2009-2017). Élections professionnelles, organisation (1989-2014). Grèves, alertes sociales et exercice du dialogue social (1996-2014). Régime indemnitaire et avantages sociaux, conditions de travail et gestion de la carrière des agents (2003-2017).