39 rue Magenta, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (1992-2012) ; démolition du bâtiment C : diagnostic plomb, rapport, arrêté préfectoral d'interdiction d'habiter du 29 novembre 1993, correspondance (1993-1994).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

716W

Déplier tous les niveaux

716W

Cote/Cotes extrêmes

716W/1-45

Date

1978-2017

Mots clés producteurs

Service communal d'hygiène et de santé

39 rue Magenta, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (1992-2012) ; démolition du bâtiment C : diagnostic plomb, rapport, arrêté préfectoral d'interdiction d'habiter du 29 novembre 1993, correspondance (1993-1994).

Cote/Cotes extrêmes

716W/43

Date

1992-2012

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.