Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1856, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 62R).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1849-1859)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire

Cote/Cotes extrêmes

978

Date

1849-1859

Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1856, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 62R).

Cote/Cotes extrêmes

978

Date

11 février 1855

Mots clés matières

instituteur, personnel

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.