Registre des délibérations. - Cour de récréation de l'école Sadi-Carnot, rue de l'Hôtel-de-Ville et fresque, convention d'autorisation de tournage avec Chabalier and associates press agency (CAPA) : décision 1996-46 (folio 48).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1996)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

1996

Registre des délibérations. - Cour de récréation de l'école Sadi-Carnot, rue de l'Hôtel-de-Ville et fresque, convention d'autorisation de tournage avec Chabalier and associates press agency (CAPA) : décision 1996-46 (folio 48).

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

5 avril 1996

Mots clés matières

cinéma

Mots clés typologiques

décision du maire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.