236W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

236W/1-22

Assurance "dommage ouvrage" décennale pour la construction de bâtiments neufs ou la modification des bâtiments anciens : contrats, conditions générales de garantie, procès-verbaux de réception des travaux, prévisions de primes, travaux supplémentaires, propositions, OPQCB, attestations, sous-traitants, conventions, rapports Socotec, actes d'engagement de la maîtrise d'oeuvre, situations définitives des marchés constructeur, pièces contractuelles, certificat de conformité PC-DROC. - Groupe scolaire Henri-Wallon n° 2.468.007 (1984-1994). École primaire Louis-Aragon n° AT 757 4522 7. École maternelle Liberté n° 2.800 844 (1985-1995). Bibliothèque Elsa-Triolet n° 3.339.544 M (1986-1996). Ravalement de façade Charles-Auray n° 0334 9327. Isolation thermique Marcel-Cachin n° 7.576.370.8. Travaux de rénovation des plages de la piscine municipale n° 03 333 927 S.

Cote/Cotes extrêmes

236W/1

Date

1984-1996

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1996