Déplier tous les niveaux
Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)
Versement du 15 décembre 2014.
Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.
Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à Pantin
Démolition et travaux au 38, rue Hoche
Marché de démolition. - Appel d'offres : actes d'engagement, planning, décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), notice technique, lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références, certificats fiscaux (pli 1 Melchiorre, pli 2 Genier-Deforge). Consultation CEBTP : correspondance, plan de situation, cahier des clauses techniques particulières, rapport d'audit de déconstruction et diagnostic déchets. Suivi des travaux : comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réception des travaux, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, arrêté de permission de voirie et de stationnement, DPGF, estimation provisoire du coût des travaux, cahier des charges, planche photographique, plans de masse, avenants. Permis de démolir : formulaire de dépôt, notice descriptive, plans de situation et de l'existant, reportage photographique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final