649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Marché de démolition. - Appel d'offres : actes d'engagement, planning, décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), notice technique, lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références, certificats fiscaux (pli 1 Melchiorre, pli 2 Genier-Deforge). Consultation CEBTP : correspondance, plan de situation, cahier des clauses techniques particulières, rapport d'audit de déconstruction et diagnostic déchets. Suivi des travaux : comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réception des travaux, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, arrêté de permission de voirie et de stationnement, DPGF, estimation provisoire du coût des travaux, cahier des charges, planche photographique, plans de masse, avenants. Permis de démolir : formulaire de dépôt, notice descriptive, plans de situation et de l'existant, reportage photographique.

Cote/Cotes extrêmes

649W/85

Date

2010-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

T