Registre des délibérations. - Radiation de monsieur Crosnier de la liste des conseillers municipaux (n° 20 page 11R).

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Délibérations (1833-1839)

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Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire

Cote/Cotes extrêmes

976

Date

1833-1839

Registre des délibérations. - Radiation de monsieur Crosnier de la liste des conseillers municipaux (n° 20 page 11R).

Cote/Cotes extrêmes

976

Date

1er novembre 1833

Mots clés matières

conseiller municipal

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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