Registre des délibérations. - Location à titre précaire et révocable d'un local à usage d'habitation sis dans l'immeuble 25 rue Magenta à madame Lecu et monsieur Djelial : décision 1983-81 (page 80).

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90W11_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/11

Date

1983

Registre des délibérations. - Location à titre précaire et révocable d'un local à usage d'habitation sis dans l'immeuble 25 rue Magenta à madame Lecu et monsieur Djelial : décision 1983-81 (page 80).

Cote/Cotes extrêmes

90W/11

Date

23 juin 1983

Mots clés typologiques

décision du maire

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