Conseil municipal du 18/11/08 : dossiers de séance II Aménagement, III Renouvellement Urbain, IV Habitat (09, 11, 12), V Politique de la ville (13), VI Développement Économique, VII Intercommunalité, VIII Affaires sanitaires et sociales (16, 17, 18).

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Cote/Cotes extrêmes

585W/1-53

Date

2007-2010

Conseil municipal du 18/11/08 : dossiers de séance II Aménagement, III Renouvellement Urbain, IV Habitat (09, 11, 12), V Politique de la ville (13), VI Développement Économique, VII Intercommunalité, VIII Affaires sanitaires et sociales (16, 17, 18).

Cote/Cotes extrêmes

585W/10

Date

2008

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2008

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Conseil municipal du 18/11/08 : dossiers de séance II  Aménagement, III  Renouvellement Urbain, IV  Habitat (09, 11, 12), V  Politique de la ville (13), VI  Développement Économique, VII  Intercommunalité, VIII  Affaires sanitaires et sociales (16, 17, 18).

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