Restauration scolaire, prise en charge des élèves des autres communes : relevés nominatifs et financiers (enfants hors Pantin et Pantin). Enfants handicapés, transport : conventions, délibérations, avenants, décisions, statistiques, listes, liquidation, circulaires, prévisions.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

108W

Déplier tous les niveaux

108W

Cote/Cotes extrêmes

108W/1-38

Date

1981-1990

Mots clés producteurs

Enseignement

Restauration scolaire, prise en charge des élèves des autres communes : relevés nominatifs et financiers (enfants hors Pantin et Pantin). Enfants handicapés, transport : conventions, délibérations, avenants, décisions, statistiques, listes, liquidation, circulaires, prévisions.

Cote/Cotes extrêmes

108W/21

Date

1984-1985

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.