Conseil municipal du 17 mars 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Urbanisme (n° 19-30), Socio-culturel (n° 31), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 32-33), Patrimoine, participation et cadre de vie (n° 34), Voirie et déplacements (n° 35), Direction générale des services (n° 36-37), Information (n° 38)).

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Cote/Cotes extrêmes

733W/1-52

Date

2007-2016

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 17 mars 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Urbanisme (n° 19-30), Socio-culturel (n° 31), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 32-33), Patrimoine, participation et cadre de vie (n° 34), Voirie et déplacements (n° 35), Direction générale des services (n° 36-37), Information (n° 38)).

Cote/Cotes extrêmes

733W/14

Date

2016

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