Déplier tous les niveaux
Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)
Versement du 15 décembre 2014.
Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.
Opération Regnault-Gambetta, construction de 90 logements au 6, rue Regnault à Pantin
Dossier de marché. - Consultation des entreprises pour la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : correspondance, tableau de surfaces, plan de niveaux, notes d'observation, offres d'honoraires. Convention de contrôle technique avec Socotec : correspondance, avenants. Échanges avec l'architecte Myriam Szwarc sur les avant-projet détaillé (APD) et avant-projet sommaire (APS) : correspondance, estimation de prix, plans des niveaux. Reconnaissance des sols : rapports, correspondance, plan d'implantation des sondages, cahier des charges, plan d'APS, notes. Conditions du marché Szwarc, Scalabre et Doré, Berim et Cerc Albin : avenant, détail de la répartition de l'équipe, correspondance, tableaux des objectifs et des honoraires, budget prévisionnel. Contrat de maîtrise d'œuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières. Échanges avec le géomètre : correspondance, plans topographiques. Permis de construire pour l'office public HLM Pantin Habitat : demande d'autorisation, correspondance, avis de l'inspecteur général des carrières, avis du service territorial de l'Architecture et du patrimoine de Seine-Saint-Denis, rapport de pré-dimensionnement des gaines et locaux techniques, note de sécurité, plans des niveaux. Anciennes études de Szwarc : plans des niveaux, rapport de présentation. Foncier : actes de vente, plan de projet d'acquisition. APD : notice descriptive.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2004