Conseil municipal du 26 novembre 2015. - Dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Ressources juridiques et administratives (n° 10), Systèmes d'information et patrimoines (n° 11), Aménagement (n° 12), Urbanisme (n° 13-15), Petite enfance et familles (n° 16-17), Santé (n° 18), Culture (n° 19), Éducation, loisirs éducatifs et sports (n° 20-21), Prévention et tranquillité publique (n° 22-24), Patrimoine et cadre de vie (n° 25), Bâtiments (n° 26), Voirie et déplacements (n° 27-29), Direction générale des services (n° 30), Information (n° 31)).

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Cote/Cotes extrêmes

698W/1-44

Date

2008-2015

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 26 novembre 2015. - Dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Ressources juridiques et administratives (n° 10), Systèmes d'information et patrimoines (n° 11), Aménagement (n° 12), Urbanisme (n° 13-15), Petite enfance et familles (n° 16-17), Santé (n° 18), Culture (n° 19), Éducation, loisirs éducatifs et sports (n° 20-21), Prévention et tranquillité publique (n° 22-24), Patrimoine et cadre de vie (n° 25), Bâtiments (n° 26), Voirie et déplacements (n° 27-29), Direction générale des services (n° 30), Information (n° 31)).

Cote/Cotes extrêmes

698W/40

Date

2015

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