Registre des délibérations. - Assurance tous risques pour les expositions, avenant n° 2 à la police 510846772 Le Continent

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Délibérations (1992)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/2

Date

1992

Registre des délibérations. - Assurance tous risques pour les expositions, avenant n° 2 à la police 510846772 Le Continent - Socassur : décision 1992-93 (folio 37).

Cote/Cotes extrêmes

400W/2

Date

6 juillet 1992

Mots clés matières

compagnie d'assurance, manifestation culturelle

Mots clés typologiques

décision du maire

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