Tranche conditionnelle, chantier rue du Débarcadère et extension du tramway T3 : correspondance, comptes rendus, plan de masse, plan modificatif de matériaux des canaux proposition 2, plan de situation, plan de nivellement, plan de profil longitudinal, plan de coordination des réseaux, coupes de principe, extrait du registre journal de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, planning prévisionnel, arrêtés du maire, constat contradictoire, reportage photographique, mémoire, rapports d'études, illustrations matériaux, vues en perspective, devis, projet de convention d'aménagement paysager, d'entretien et d'exploitation, plan de détail de calpinage, planning.

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649W

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Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Aménagement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins à Pantin

Première phase des travaux, tranches ferme et conditionnelle

Tranche conditionnelle, chantier rue du Débarcadère et extension du tramway T3 : correspondance, comptes rendus, plan de masse, plan modificatif de matériaux des canaux proposition 2, plan de situation, plan de nivellement, plan de profil longitudinal, plan de coordination des réseaux, coupes de principe, extrait du registre journal de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, planning prévisionnel, arrêtés du maire, constat contradictoire, reportage photographique, mémoire, rapports d'études, illustrations matériaux, vues en perspective, devis, projet de convention d'aménagement paysager, d'entretien et d'exploitation, plan de détail de calpinage, planning.

Cote/Cotes extrêmes

649W/115

Date

2006-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

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