Registre des délibérations. - Classes de découverte, fixation du forfait versé à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) en 1999-2000 (folio 90).

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Délibérations (1999)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

449W/32

Date

1999

Registre des délibérations. - Classes de découverte, fixation du forfait versé à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) en 1999-2000 (folio 90).

Cote/Cotes extrêmes

449W/32

Date

27 octobre 1999

Mots clés matières

classe de découverte

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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