14 rue du Congo, création d'une clôture : déclaration préalable DP 19B0052.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

822W

Déplier tous les niveaux

822W

Cote/Cotes extrêmes

822W/1-23

Date

2014-2022

Présentation du contenu

Déclarations préalables.

14 rue du Congo, création d'une clôture : déclaration préalable DP 19B0052.

Cote/Cotes extrêmes

822W/5/8

Date

2019

Présentation du contenu

Pétitionnaire : Syndicat de copropriété

Mots clés lieux

Congo (rue du)

Mots clés typologiques

déclaration préalable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.